AOO Flotteurs Geoazur CNRS

CNRS - Délégation Côte d'Azur

Acquisition de flotteurs profileurs pour l’unité de recherche CNRS –Geoazur (matériel scientifique pour études océanographiques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-26 Avis de marché
2012-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures flottantes
Quantité ou étendue: Ce marché est conclu avec un minimum de commande de 10 flotteurs - sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures flottantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein - Sophia Antipolis
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: liste-marches@dr20.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030783
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
1- Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement: Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation des procédures dédiée aux établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l’adresse suivante: "http://www.achatpublic.com". Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s’inscrire sur la plate-forme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Le retrait des documents électroniques n’oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .Zip, .Doc, .Pdf, .Xls, .Ppt, .Rtf. 2 - Obtention du DCE par correspondance: Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite: — soit par courrier à l’adresse suivante: CNRS – Délégation Côte d’Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne, FRANCE, — soit par courriel: liste-marches@dr20.cnrs.fr. Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement: — sur support papier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de flotteurs profileurs pour l’unité de recherche CNRS –Geoazur (matériel scientifique pour études océanographiques).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2012 - 02
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Acquisition financée sur le projet européen ERC - Globalseis.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Geoazur - OOV, 2 quai de la Darse - BP 48, 06235 Villefranche-sur-Mer, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à fournir pour l'offre: inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K-Bis) ou équivalent.
Situation économique et financière:
Pièces à produire pour la candidature:
Le candidat doit fournir les éléments listés ci-dessous, permettant de juger de la recevabilité de la candidature et d’apprécier leur capacité professionnelle, technique et financière.
1) les éléments relatifs à la recevabilité de la candidature:
— Une lettre de candidature (formulaire DC1) ou équivalent, uniquement si les entreprises forment un groupement pour répondre à l’offre.
Accompagnée le cas échéant, des pièces justificatives suivantes:
— la déclaration sur l’honneur signée incluse dans l’acte d’engagement (cf. article 20 du CCP ou rubrique F1 du formulaire DC1),
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2) les éléments relatifs aux capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— le formulaire DC2 (ou équivalent) accompagné le cas échéant, des pièces justificatives suivantes:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cf. rubrique D du formulaire DC2),
— Une description des références de clients pour lesquelles des prestations similaires ont été effectuées.
Remarques:
— Toutes ces pièces sont dûment datées et signées. Elles peuvent être compilées dans un dossier annexé aux formulaires DC1 et DC2,
— Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s’applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu’ils exécuteront,
— Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises,
— La plupart de ces renseignements peuvent être fournis en complétant les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur Internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
Capacité technique et professionnelle: Voir rubrique III.2.2 - capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie à première demande ne sera demandée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— La source de financement est un projet européen ERC Globalseis,
— Les prix unitaires sont fixés en euro et sont fermes et définitifs,
— Une avance de 20 % pourra être versée au titulaire à la notification du marché excepté si refus du titulaire,
— Le paiement par virement administratif sera effectué dans un délai global de 45 jours, sur présentation d’une facture établie en deux exemplaires dont une copie revêtue de la mention "duplicata" et devra comporter obligatoirement la référence du projet européen ERC Globalseis et la référence du présent marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle (sous-critères: consommation énergétique 20 % - capacité de communication des données 10 % - performance et avancée technique du matériel proposé 5 % - durée de la garantie selon proposition de la variante 5 %) (40)
2. Prix (40)
3. Les délais de livraison et de mise en service (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Par dérogation, le mémoire technique pourra être rédigé en langue anglaise.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: CNRS - Geoazur
Adresse postale: 2 quai de la Darse - BP 48
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Code postal: 06235
Point de contact: monsieur Yann Hello
Téléphone: +33 493763885 📞
Courrier électronique: yann.hello@geoazur.obs-vlfr.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_2eb4eowwjJ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 - 02
Informations complémentaires
1- Obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement:
Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation des procédures dédiée aux établissements publics à caractère scientifique et technologique, à l’adresse suivante: "http://www.achatpublic.com".
Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s’inscrire sur la plate-forme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus
Le retrait des documents électroniques n’oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .Zip, .Doc, .Pdf, .Xls, .Ppt, .Rtf.
2 - Obtention du DCE par correspondance:
Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite:
— soit par courrier à l’adresse suivante: CNRS – Délégation Côte d’Azur – service des achats et des marchés publics – 250 rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne, FRANCE,
— soit par courriel: liste-marches@dr20.cnrs.fr.
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement:
— sur support papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré contractuel: possible jusqu’à la signature du marché,
— Référé contractuel: en application de l’article R551-7 du code de justice administrative,
— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 019-030783 (2012-01-26)
Avis d'attribution de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 301 578,89 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186487
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030783
Numéro JO-S: 113

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-12 📅
Nom: Maritech
Adresse postale: chemin Saint Joseph
Commune postale: Port Grimaud
Code postal: 83310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maritech@free.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2012/S 113-186487 (2012-06-12)
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