Aoo 12/93 AES - besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil général du Pas-de-Calais
Conseil général du Pas-de-Calais
AOO 12/93 AES - besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil général du Pas-de-Calais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EBSCO
- • Furet du Nord
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-06 | Avis de marché |
| 2012-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 321216731 📞
Fax: +33 321216238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-217581
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique, tous supports.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 7 500 EUR HT - montant maximum par période: 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de périodiques et publications diverses tous supports.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 80 000 EUR HT - montant maximum par période: 230 000 EUR HT.
Numéro de référence: AOO 12/93 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1: 1. couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs. (ce critère sera jugé au vu des réponses apportées par le candidat au point 3 de l'annexe 1 de l'acte d'engagement) (40)
2. 2. Délai de livraison (25)
3. 3. Offre de service/office/prestations électroniques (cft, article 1.4 de l'annexe à l'acte d'engagement) (25)
4. 4. Grille légale de remise (10)
5. Lot no2 : 1.prix des prestations: remise ou majoration à détailler selon les supports (annexe de l'ae) (40)
6. 2. Valeur technique de l'offre jugée sur: — les propositions techniques; — la couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs (30)
7. 3. Délai d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: direction de l'information et de documentation, rue Ferdinand Buisson
Point de contact: Mme Catherine Fluzin
Téléphone: +33 321216160 📞
Fax: +33 321609147 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique, rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Mmes Royon ou Durtestre
secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cg62 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12/93 AES
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gilée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta.caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 131-217581 (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande allant de la notification jusqu'au 31.12.2013. Possibilité de 3 reconductions d'un an chacune. Date de fin de validité du marché: 31.12.2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 321216731 📞
Fax: +33 321216238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-217581
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
L'accord cadre cité à la rubrique II 3) s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur du Conseil Général: http://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site Internet: www.pasdecalais.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AOO 12/93 AES - besoins informationnels et documentaires tous supports des services du Conseil général du Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'ouvrages à usage professionnel et technique, tous supports.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 7 500 EUR HT - montant maximum par période: 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de périodiques et publications diverses tous supports.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 80 000 EUR HT - montant maximum par période: 230 000 EUR HT.
Numéro de référence: AOO 12/93 AES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer,
— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
Nota bene: le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI2 (situation au 31 décembre de l'année n-1) ou liasse 3666 pouvant être obtenu sur http://www.impots.gouv.fr et attestation de l'organisme de recouvrement des cotisations sociales datant de moins de 6 mois pouvant être obtenu sur le site: http://mon.urssaf.fr/.; ainsi qu'un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés datant de moins de 3 mois (K ou Kbis).
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget départemental.
Mandat administratif.
Délai de paiement: 30 jours.
Prix ajustables.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1: 1. couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs. (ce critère sera jugé au vu des réponses apportées par le candidat au point 3 de l'annexe 1 de l'acte d'engagement) (40)
2. 2. Délai de livraison (25)
3. 3. Offre de service/office/prestations électroniques (cft, article 1.4 de l'annexe à l'acte d'engagement) (25)
4. 4. Grille légale de remise (10)
5. Lot no2 : 1.prix des prestations: remise ou majoration à détailler selon les supports (annexe de l'ae) (40)
6. 2. Valeur technique de l'offre jugée sur: — les propositions techniques; — la couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs (30)
7. 3. Délai d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: direction de l'information et de documentation, rue Ferdinand Buisson
Point de contact: Mme Catherine Fluzin
Téléphone: +33 321216160 📞
Fax: +33 321609147 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique, rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Mmes Royon ou Durtestre
secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cg62 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12/93 AES
Informations complémentaires
L'accord cadre cité à la rubrique II 3) s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur du Conseil Général: http://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site Internet: www.pasdecalais.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gilée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta.caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 131-217581 (2012-07-06)
Avis d'attribution de marché (2012-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001277
Se réfère à l'avis: 2012/S 131-217581
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO 12/93 AES.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 : 1. Couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs. (ce critère sera jugé au vu des réponses apportées par le candidat au point 3 de l'annexe 1 de l'acte d'engagement). (40)
2. 2. Délai de livraison. (25)
3. 3. Offre de service/office/prestations électroniques (cft, article 1.4 de l'annexe à l'acte d'engagement). (25)
4. 4. Grille légale de remise. (10)
5. Lot no2 : 1.prix des prestations : remise ou majoration à détailler selon les supports (annexe de l'ae). (40)
6. 2. Valeur technique de l'offre jugée sur : * les propositions techniques ; * la couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs. (30)
7. 3. Délai d'exécution. (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Furet du Nord
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59463
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 002-001277 (2012-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001277
Se réfère à l'avis: 2012/S 131-217581
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publicsLot no1 - Montant minimum par période 7 500 EUR HT - Montant maximum par période 40 000 EUR HT. Lot no2 - Montant minimum par période 80 000 EUR HT - Montant maximum par période 230 000 EUR HT. Les pièces du marché peuvent être communiquées sur demande écrite et/ ou consultables après prise de rendez vous auprès de Mme Hénaux au +33 321216739.
Annonce no313, B.O.A.M.P. 132 B du 11.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO 12/93 AES.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 : 1. Couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs. (ce critère sera jugé au vu des réponses apportées par le candidat au point 3 de l'annexe 1 de l'acte d'engagement). (40)
2. 2. Délai de livraison. (25)
3. 3. Offre de service/office/prestations électroniques (cft, article 1.4 de l'annexe à l'acte d'engagement). (25)
4. 4. Grille légale de remise. (10)
5. Lot no2 : 1.prix des prestations : remise ou majoration à détailler selon les supports (annexe de l'ae). (40)
6. 2. Valeur technique de l'offre jugée sur : * les propositions techniques ; * la couverture réseau de fournisseurs partenaires, capacité à satisfaire les commandes de documents auprès d'un réseau plus ou moins étendu d'éditeurs. (30)
7. 3. Délai d'exécution. (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Furet du Nord
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59463
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 002-001277 (2012-12-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)