Aoo 12 337 CVF - fourniture et installation d'une répandeuse de liant hydrocarboné
Conseil général du Pas-de-Calais
Aoo 12 337 CVF - fourniture et installation d'une répandeuse de liant hydrocarboné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACMAR
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-23 | Avis de marché |
| 2013-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de revêtement routier
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de revêtement routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375443
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AOO 12 337 CVF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. valeur technique: selon les critères définis au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Fabrice Revillon (renseignements techniques +33 359801640)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Béatrice Royon ou Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12 337 CVF
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 228-375443 (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de revêtement routier
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de revêtement routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375443
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 12 337 CVF - fourniture et installation d'une répandeuse de liant hydrocarboné.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: AOO 12 337 CVF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat DC2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /.
L'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé; lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC1;
Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail;
Nota bene: le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité/délai global de paiement: 30 jours/mode de règlement: mandat administratif/avance/prix fermes actualisables/prix global et forfaitaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. valeur technique: selon les critères définis au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Fabrice Revillon (renseignements techniques +33 359801640)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Béatrice Royon ou Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12 337 CVF
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 228-375443 (2012-11-23)
Avis d'attribution de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112687
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375443
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique : selon les critères définis au règlement de la consultation (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-02 📅
Nom: Acmar
Adresse postale: Zone industrielle, route de Chatelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 068-112687 (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112687
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375443
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Annonce nº 191, BOAMP 229 B du 27.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique : selon les critères définis au règlement de la consultation (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-02 📅
Nom: Acmar
Adresse postale: Zone industrielle, route de Chatelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 068-112687 (2013-04-03)
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