Aoo 12 243 CVF - fourniture d'une marchine de marquage autotractée et de sa remorque de transport
Conseil général du Pas-de-Calais
Aoo 12 243 CVF - fourniture d'une machine de marquage autotractée et de sa remorque de transport.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
| 2013-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de marquage routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296024
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AOO 12 243 CVF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10,rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Fabrice Revillon (renseignements techniques +33 359801640)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Béatrice Royon ou Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Departement du Pas-De-Calais/direction de la commande publique
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12 243 CVF
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 180-296024 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de marquage routier
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande unique d'une machine de marquage et de sa remorque, comportant 6 options techniques décrites dans les pièces de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296024
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 12 243 CVF - fourniture d'une machine de marquage autotractée et de sa remorque de transport.
Durée de l'accord: 3 mois Numéro de référence: AOO 12 243 CVF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat DC2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /.
L'Ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé; Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC1;
Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail;
Nota bene: Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité/délai global de paiement: 30 jours/mode de règlement: mandat administratif/avance/prix fermes /Prix global et forfaitaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10,rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Fabrice Revillon (renseignements techniques +33 359801640)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Béatrice Royon ou Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Departement du Pas-De-Calais/direction de la commande publique
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12 243 CVF
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 180-296024 (2012-09-14)
Avis d'attribution de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 207 524 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032120
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296024
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-28 📅
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay sur Moselle
Code postal: 57220
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 021-032120 (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 207 524 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032120
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296024
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Annonce no370, B.O.A.M.P. 181 B du 19.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-28 📅
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay sur Moselle
Code postal: 57220
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 021-032120 (2013-01-28)
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