Aoo-12-230-Lvms - prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine du conseil général du Pas-de-Calais - 10 lots
Conseil général du Pas-de-Calais
Prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine du conseil général du Pas-de-Calais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CAT ateliers
- • Cedatra
- • Infructueux
- • L'entreprise adaptée APCO
- • L'ESAT
- • L'ESAT – les ateliers du Ternois
- • L'ESAT/CAT ateliers artésiens
- • La Vie Active
- • La vie active – ESTA de l'Arrageois
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-25 | Avis de marché |
| 2013-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson - hôtel du département
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307900
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Dans la communauté urbaine d'Arras.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dans le territoire de l'arrageois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dans le territoire du Ternois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dans le territoire du Montreuillois.
Numéro du lot: 5
Brève description: Dans le territoire du Boulonnais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Dans le territoire du Calaisis.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dans le territoire de l'aufomarois.
Numéro du lot: 8
Brève description: Dans le territoire de l'artois.
Numéro du lot: 9
Brève description: Dans le territoire de la Communaupôle Lens/Liévin.
Numéro du lot: 10
Brève description: Dans le territoire d'hénin/carvin.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-12-230-LVMS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale - renseignements administratifs: Mme Chabé Chantal, tél: +33 321216792 - renseignements techniques: M Vasseur Alain, tél: +33 321216889
Adresse postale: 10 rue des Carabiniers d'Artois - porte 8
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12-230-LVMS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320636840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2012/S 187-307900 (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans mini et avec un montant maxi. Ces marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans;Période 1 - date de fin de validité: 31.12.2013.Période 2 - date de fin de validité: 31.12.2014.Période 3 - date de fin de validité: 31.12.2015.Période 4 - date de fin de validité: 31.12.2016.Montant annuel maxi de 100 000 EUR HT pour chaque lot et pour chaque période.Lot 1: dans la Communauté Urbaine d'arras.Lot 2: dans le territoire de l'arrageois.Lot 3: dans le territoire du Ternois.Lot 4: dans le territoire du Montreuillois.Lot 5: dans le territoire du Boulonnais.Lot 6: dans le territoire du Calaisis.Lot 7: dans le territoire de l'audomarois.Lot 8: dans le territoire de l'artois.Lot 9: dans le territoire de la communaupôle de Lens/Liévin.Lot 10: dans le territoire d'Hénin/Carvin.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson - hôtel du département
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307900
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site: www.pasdecalais.fr (rubrique: marchés publics).
Les prestations sont réservées à une profession réglementée (article 15 du code des marchés publics): aux établissements et services d'aide par le travail (Esat) et des entreprises adaptées (Ea).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine du conseil général du Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 1
Brève description: Dans la communauté urbaine d'Arras.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dans le territoire de l'arrageois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dans le territoire du Ternois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dans le territoire du Montreuillois.
Numéro du lot: 5
Brève description: Dans le territoire du Boulonnais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Dans le territoire du Calaisis.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dans le territoire de l'aufomarois.
Numéro du lot: 8
Brève description: Dans le territoire de l'artois.
Numéro du lot: 9
Brève description: Dans le territoire de la Communaupôle Lens/Liévin.
Numéro du lot: 10
Brève description: Dans le territoire d'hénin/carvin.
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans mini et avec un montant maxi. Ces marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans;
Période 1 - date de fin de validité: 31.12.2013.
Période 2 - date de fin de validité: 31.12.2014.
Période 3 - date de fin de validité: 31.12.2015.
Période 4 - date de fin de validité: 31.12.2016.
Montant annuel maxi de 100 000 EUR HT pour chaque lot et pour chaque période.
Lot 1: dans la Communauté Urbaine d'arras.
Lot 2: dans le territoire de l'arrageois.
Lot 3: dans le territoire du Ternois.
Lot 4: dans le territoire du Montreuillois.
Lot 5: dans le territoire du Boulonnais.
Lot 6: dans le territoire du Calaisis.
Lot 7: dans le territoire de l'audomarois.
Lot 8: dans le territoire de l'artois.
Lot 9: dans le territoire de la communaupôle de Lens/Liévin.
Lot 10: dans le territoire d'Hénin/Carvin.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-12-230-LVMS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité - délai global de paiement: 30 jours.
Mode de règlement: mandat administratif.
Avance - prix fermes et ajustés si marché reconduit.
Prix unitaires et forfaitaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale - renseignements administratifs: Mme Chabé Chantal, tél: +33 321216792 - renseignements techniques: M Vasseur Alain, tél: +33 321216889
Adresse postale: 10 rue des Carabiniers d'Artois - porte 8
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12-230-LVMS
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site: www.pasdecalais.fr (rubrique: marchés publics).
Les prestations sont réservées à une profession réglementée (article 15 du code des marchés publics): aux établissements et services d'aide par le travail (Esat) et des entreprises adaptées (Ea).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320636840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2012/S 187-307900 (2012-09-25)
Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson – Hôtel du Département
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084842
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307900
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-06 📅
Nom: La vie active – ESTA de l'Arrageois
Adresse postale: rue Cômmios – zone d'activités Actiparc
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: L'ESAT – les ateliers du Ternois
Adresse postale: 75 route Nationale – BP 20089
Commune postale: Saint-Pol-sur-Ternoise Cedex
Code postal: 62166
4️⃣
Nom: L'ESAT/CAT ateliers artésiens
Adresse postale: rue de l'Abattoir
Commune postale: Fruges
Code postal: 62310
5️⃣
Nom: L'entreprise adaptée APCO
Adresse postale: impasse du Château Lacroix
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
6️⃣
Nom: Infructueux
7️⃣
Nom: CAT ateliers
Adresse postale: 65 rue du Chanoine Deseille, BP 46, Saint-Martin-au-Laërt
Commune postale: Saint-Omer Cedex
Code postal: 62501
8️⃣
Nom: Cedatra
Adresse postale: ZI Les Meurets
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
9️⃣
Nom: La vie active
Adresse postale: rue Leibniz
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
1️⃣0️⃣
Nom: L'esat
Adresse postale: 181 rue de la Libération
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2013/S 052-084842 (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson – Hôtel du Département
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084842
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307900
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter Mme Chantal Chabé au +33 321216792 – marchés n° 2013 62 00000017 à 2013 62 00000025 Critère prix. Montants selon détail estimatif : – Lots nº 1, 2 et 3 : 46 836,70 EUR HT. – Lot nº 4 : 33 585,10 EUR HT. – Lot nº 5 : 32 856,60 EUR HT. – Lot nº 6 : Infructueux – Lot nº 7 : 26 264 EUR HT. – Lot nº 8 : 48 988,90 EUR HT. – Lot nº 9 : 49 467,70 EUR HT. – Lot nº 10 : 40 828 EUR HT.
Annonce nº 137, BOAMP 188 A.Annonce nº 260, BOAMP 188 B du 28.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-06 📅
Nom: La vie active – ESTA de l'Arrageois
Adresse postale: rue Cômmios – zone d'activités Actiparc
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: L'ESAT – les ateliers du Ternois
Adresse postale: 75 route Nationale – BP 20089
Commune postale: Saint-Pol-sur-Ternoise Cedex
Code postal: 62166
4️⃣
Nom: L'ESAT/CAT ateliers artésiens
Adresse postale: rue de l'Abattoir
Commune postale: Fruges
Code postal: 62310
5️⃣
Nom: L'entreprise adaptée APCO
Adresse postale: impasse du Château Lacroix
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
6️⃣
Nom: Infructueux
7️⃣
Nom: CAT ateliers
Adresse postale: 65 rue du Chanoine Deseille, BP 46, Saint-Martin-au-Laërt
Commune postale: Saint-Omer Cedex
Code postal: 62501
8️⃣
Nom: Cedatra
Adresse postale: ZI Les Meurets
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
9️⃣
Nom: La vie active
Adresse postale: rue Leibniz
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
1️⃣0️⃣
Nom: L'esat
Adresse postale: 181 rue de la Libération
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2013/S 052-084842 (2013-03-11)
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