Aoo-12-229-Lvmt - travaux d'entretien et travaux urgents ou imprévus d'abattage - elagage sur le patrimoine départemental - 10 lots

Conseil général du Pas-de-Calais

Travaux d'entretien et travaux urgents ou imprévus d'abattage - elagage sur le patrimoine départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-20 Avis de marché
2013-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec un montant maxi. Ces marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.Période 1: date de fin de validité: 31.12.2013.Période 2: date de fin de validité: 31.12.2014.Période 3: date de fin de validité: 31.12.2015.Période 4: date de fin de validité: 31.12.2016.Montant annuel maxi de 200 000,00 EUR HT pour chaque lot et pour chaque période.Lot 1: dans la Communauté Urbaine d'arras.Lot 2: dans le territoire de l'arrageois.Lot 3: dans le territoire du Ternois.Lot 4: dans le territoire du Montreuillois.Lot 5: dans le territoire du Boulonnais.Lot 6: dans le territoire du Calaisis.Lot 7: dans le territoire de l'Audomarois.Lot 8: dans le territoire de l'Artois.Lot 9: dans le territoire de la Communaupôle de Lens/Liévin.Lot 10: dans le territoire d'Hénin/Carvin.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: hôtel du département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cédex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235303
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le critère Prix se décompose en 2 sous-critères: — 1er sous critère pour 60 points correspondant à l'analyse du détail estimatif complété par le candidat, — 2ème sous critère pour 40 points correspondant à l'analyse d'un détail estimatif dit "Chantier masqué". Dossier téléchargeable sur le site: www.pasdecalais.fr (rubrique "Marchés publics"). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et travaux urgents ou imprévus d'abattage - elagage sur le patrimoine départemental.
Numéro du lot: 1
Brève description: Dans la Communuaté urbaine d'Arras.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Alain Millamon: +33 321216668 - télécopie: +33 321216265 - courriel: millamon.alain@cg62.fr.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dans le territoire du Ternois.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Hervé AGEZ: +33 321215246 - télécopie: +33 321215281 - courriel: agez.herve@cg62.fr.
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Pierre Poniedzialek: +33 321607659 - télécopie: +33 321581477 - courriel: poniedzialek.jean.pierre@cg62.fr.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dans le territoire du Montreuillois.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: Mme Claire Pelletan: +33 321900710 - télécopie: +33 321864857 - courriel: pelletan.claire@cg62.fr.
Numéro du lot: 5
Brève description: Dans le territoire du Boulonnais.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Jérome Delahaye: +33 321990740 - télécopie: +33 321990729 - courriel: delahaye.jerome@cg62.fr.
Numéro du lot: 6
Brève description: Dans le territoire du Calaisis.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Maxime Carlier: +33 321465680- télécopie: +33 321823650 - courriel: carlier.maxime@cg62.fr.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dans le territoire de l'Audomarois.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Denis Durand: +33 321120672 - télécopie: +33 321126409 - courriel: durand.denis@cg62.fr.
Numéro du lot: 8
Brève description: Dans le territoire de l'Artois.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Philippe Jude: +33 321251893 - télécopie: +33 321025360 - courriel: jude.philippe@cg62.fr - M. Philippe Grivillers: +33 321251896 - télécopie: +33 321025360 - courriel: grivillers.philippe@cg62.fr.
Numéro du lot: 9
Brève description: Dans le territoire de la communaupôle de Lens/Liévin.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Denis Becart: +33 321789751 - télécopie: +33 321789278 - courriel: becart.denis@cg62.fr M. Didier Locquet: +33 321789750 - télécopie: +33 321789278 - courriel: locquet.didier@cg62.fr.
Numéro du lot: 10
Brève description: Dans le territoire d'Hénin/Carvin.
Informations complémentaires sur les lots:
Renseignements techniques: M. Alain Leduc: +33 321509285 - télécopie: +33 321509275 - courriel: leduc.alain@cg62.fr.
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec un montant maxi. Ces marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Période 1: date de fin de validité: 31.12.2013.
Période 2: date de fin de validité: 31.12.2014.
Période 3: date de fin de validité: 31.12.2015.
Période 4: date de fin de validité: 31.12.2016.
Montant annuel maxi de 200 000,00 EUR HT pour chaque lot et pour chaque période.
Lot 1: dans la Communauté Urbaine d'arras.
Lot 2: dans le territoire de l'arrageois.
Lot 3: dans le territoire du Ternois.
Lot 4: dans le territoire du Montreuillois.
Lot 5: dans le territoire du Boulonnais.
Lot 6: dans le territoire du Calaisis.
Lot 7: dans le territoire de l'Audomarois.
Lot 8: dans le territoire de l'Artois.
Lot 9: dans le territoire de la Communaupôle de Lens/Liévin.
Lot 10: dans le territoire d'Hénin/Carvin.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-12-229-LVMT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC 1.
Déclaration du candidat DC 2 version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
Le candidat pourra fournir l'ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 s'il n'utilise pas cet imprimé.
Le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI 2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212-1 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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Titre d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
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Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité - délai global de paiement: 30 jours.
Mode de règlement: mandat administratif.
Avance - prix fermes et ajustés si marchés reconduits.
Prix unitaires et forfaitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale - renseignements administratifs: Mme Chabe, tel: +33 321216792
Adresse postale: 10 rue des Carabiniers d'Artois - porte 8
Téléphone: +33 321216792 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département - rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12-229-LVMT
Informations complémentaires
Le critère Prix se décompose en 2 sous-critères:
— 1er sous critère pour 60 points correspondant à l'analyse du détail estimatif complété par le candidat,
— 2ème sous critère pour 40 points correspondant à l'analyse d'un détail estimatif dit "Chantier masqué".
Dossier téléchargeable sur le site: www.pasdecalais.fr (rubrique "Marchés publics").
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 141-235303 (2012-07-20)
Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027142
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235303
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec un montant maxi de 200 000 EUR HT pour chaque lot. Pour les lots 1 et 2 Montant selon Détail Estimatif = 153 188 EUR HT Pour le lot 3 Montant selon Détail Estimatif = 139 126 EUR HT Pour le lot 4 Montant selon Détail Estimatif = 310 002 EUR HT Pour les lots 5 et 6 Montant selon Détail Estimatif = 322 195,40 EUR HT Pour le lot 7 Montant selon Détail Estimatif = 310 002 EUR HT Pour le lot 8 Montant selon Détail Estimatif = 153 188 EUR HT Pour le lot 9 Montant selon Détail Estimatif = 156 676 EUR HT Pour le lot 10 Montant selon Détail Estimatif = 178 988 EUR HT Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter Mme Chantal Chabé au 03-21-21-67-92 - Marchés du no 2012-62-00000912-00 au 2012-62-00000921-00 Annonce no221, BOAMP 142 A du 25.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-22 📅
Nom: Citevert
Adresse postale: ZAL de l'Epinette
Commune postale: Aix-Noulette
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Entreprise Citevert

3️⃣
Nom: Entreprise Flandres Artois Paysages
Adresse postale: ZAL du no 3 - BP 6
Commune postale: Bruay la Buissière
Code postal: 62701

4️⃣
Nom: Entreprise PJEV
Adresse postale: Parc Entreprises Brunehaut - BP 44
Commune postale: Calonne-Ricouart
Code postal: 62470

5️⃣
Nom: Entreprise Littoral Espaces Verts
Adresse postale: 154 rue Jean-Baptiste Godin
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: Parc entreprises Brunehaut - BP 44

8️⃣
Nom: Entreprise citevert

9️⃣

1️⃣0️⃣
Source: OJS 2013/S 019-027142 (2013-01-23)
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Fournisseurs:
Citevert Entreprise Citevert Entreprise Flandres Artois Paysages Entreprise Littoral Espaces Verts Entreprise PJEV
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage Services d'abattage d'arbres