Aoe 12 192 CBGF - fourniture et installation de mobilier et d'équipements spécifiques pour le Centre de conservation et d'études archéologiques de Dainville - lot unique: étagères mobiles et fixes

Conseil général du Pas-de-Calais

Aoe 12 192 CBGF - fourniture et installation de mobilier et d'équipements spécifiques pour le Centre de conservation et d'études archéologiques de Dainville - lot unique: étagères mobiles et fixes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Samodef-Forster

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Rayonnages de bureau › Rayonnages d'archives

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-16	Avis de marché
2012-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages d'archives
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes, conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification, qui ne fera pas l'objet de reconduction.Le montant minimum est de 50 000 EUR (HT). Il n'est pas fixé de montant maximum.Chaque bon de commande précisera le délai d'exécution des fournitures dont il fait l'objet, sans que ce délai ne puisse excéder 4 semaines.A titre indicatif, les livraisons commenceront à la date suivante:— phase 1: fourniture et installation de tous les rails pour les étagères mobiles, en coordination avec le gros-oeuvre: été 2012,— phase 2: fourniture et installation de toutes les étagères mobiles et fixes: premier trimestre 2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages d'archives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-125224
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes, conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification, qui ne fera pas l'objet de reconduction.

Le montant minimum est de 50 000 EUR (HT). Il n'est pas fixé de montant maximum.

Chaque bon de commande précisera le délai d'exécution des fournitures dont il fait l'objet, sans que ce délai ne puisse excéder 4 semaines.

A titre indicatif, les livraisons commenceront à la date suivante:

— phase 1: fourniture et installation de tous les rails pour les étagères mobiles, en coordination avec le gros-oeuvre: été 2012,

— phase 2: fourniture et installation de toutes les étagères mobiles et fixes: premier trimestre 2013.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AOE 12 192 CBGF

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration du candidat DC2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics / l'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé;

Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC1;

Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail;

Nota bene: le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la collectivité/délai global de paiement: 30 jours/mode de règlement: mandat administratif/acomptes mensuels/avance/prix révisables/prix unitaires et forfaitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. performance en matière de protection de l'environnement selon la notation décrite au règlement de la consultation, analysée sur la base de l'annexe à l'acte d'engagement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais,
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) / Sabrina Bialas (renseignements techniques +33 321216694)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Béatrice Royon / Christine Toeuf / Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-De-Calais/direction de la commande publique
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOE 12 192 CBGF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 076-125224 (2012-04-16)

Avis d'attribution de marché (2012-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Pas-De-Calais
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-266628
Se réfère à l'avis: 2012/S 76-125224
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le montant minimum en valeur du marché à bons de commande est fixé à 50 000,00 EUR (HT). Il n'est pas fixé de montant maximum. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Myriam Froissart au +33 321216790. Annonce no 273, BOAMP 77 B du 19.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Performance en matière de protection de l'environnement selon la notation décrite au règlement de la consultation, analysée sur la base de l'annexe à l'acte d'engagement (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-10 📅
Nom: Samodef-Forster
Adresse postale: 183 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général du Pas-De-Calais,
Source: OJS 2012/S 160-266628 (2012-08-20)

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