Ao_Dsio_12.10

Hôpitaux de Marseille - DSIO

Maintenance du parc de photocopieurs de l'AP-HM module 1: La maintenance courante, incluant les visites de maintenance préventive, la fourniture des consommables (à l'exclusion du papier) ainsi que le dépannage courant; Module 2: les réparations; Module 3: l'assistance au déménagement des matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Micro boutique SMS

Qui ?

• Hôpitaux de Marseille - DSIO

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-02	Avis de marché
2012-03-06	Informations complémentaires
2012-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de télécopieurs
Quantité ou étendue: Cf. réglement de consultation en téléchargement libre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de télécopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Marseille - DSIO
Adresse postale: direction des systèmes d'information et de l'organisation, hôpital de la Conception, 145 bd Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsio-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491381777 📞
Fax: +33 491381772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073984
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du dossier de consultation (DCE) et de soumission via le site https://www.achats-hopitaux.com Le dossier contenant la candidature et l'(ou les) offre(s) sera adressé exclusivement par envoi dématérialisé sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Cette modalité d'envoi de l'offre par voie électonique dématérialisée est la seule autorisée. A défaut, en cas d'envoi papier, l'offre du candidat lui sera renvoyée et ne sera pas prise en compte dans le présent appel d'offres. Le présent marché prend effet le 29.5.2012 (date d'échéance du marché précédent), si sa date de notification est antérieure à cette date, ou à défaut, à compter de sa date de notification. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date d'effet, et est renouvelable annuellement trois fois par tacite reconduction. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO DSIO 12.10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

locaux de la direction des systèmes d'information et de l'organisation, 147 bd Baille ou établissements de l'AP-HM (Hôpitaux Nord, Sud, Timone, Conception), 13005 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Production des justificatifs aux articles 43, 44 et 45 du CMP sur la déclaration du candidat DC2 ou papier libre.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global (HT) réalisé au cours des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaires (HT) relatif aux prestations objet de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Références professionnelles: la liste des principales références des trois dernières années, en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations ou fournitures réalisées, l'estimation financière de ces dernières, dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées pour vérifications éventuelles. Les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont le prestataire dispose pour l'exécution des services ou fournitures. Les candidats qui soumissionnent pour plusieurs lots devront certifier qu'ils possèdent les moyens financiers, techniques et humains leur permettant d'exécuter le ou les marchés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Nature des ressources: ressources publiques - financement sur le budget propre du CHU Section d'investissement: néant section de fonctionnement: tous modules avance versée selon les modalités de l'article 87 du CMP. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Conformément à l'article 98 du CMP et aux décrets pris pour son application, le délai de paiement est de 50 jours. Faculté de cession ou de nantissement des créances et d'intervention du CEPME.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Delcourt Vincent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des systèmes d'information et de l'organisation hôpital de la Conception, 145 bd Baille
Code postal: 13385
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO DSIO 12.10
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la demande de publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours selon jurisprudence "Tropic" 'Arrêt du Conseil d'Etat du 16.7.2007) dans les deux mois à compter de la date de publicité de la conclusion du contrat des recours.

Source: OJS 2012/S 045-073984 (2012-03-02)

Informations complémentaires (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074491
Se réfère à l'avis: 2012/S 45-073984
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2012/S 046-074491 (2012-03-06)

Avis d'attribution de marché (2012-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des Systèmes d'information et de l'organisation Hôpital de la Conception, 145 bd Baille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211776
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Le présent marché à bons de commande ne comporte pas de montant minimum et maximum. Annonce n° 175, BOAMP 46 B du 6.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant financier: 0,70
2. valeur technique: 0,30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-30 📅
Nom: Micro Boutique SMS
Adresse postale: 96 rue de l'Europe, bât F n° 28
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché (art. L551-1 et suivants du code de justice administrative) Recours en référé contractuel introduit dans le délai d'un mois suivant la publication de l'avis d'attribution, ou dans le délai de 6 mois suivant la signature du marché en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution (art. L551-13 et suivants du code de justice administrative); Recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la présente décision, ce recours en annulation pouvant être assorti d'une demande en référé suspension (art. L521-1 du code de justice administrative); Recours en contestation de la validité du contrat selon jurisprudence "Tropic" (Arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, req. No291545) introduit dans le délai de 2 mois à compter de la date de publicité de la conclusion du contrat, assorti éventuellement d'un recours indemnitaire.

Source: OJS 2012/S 128-211776 (2012-07-03)

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