Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves de cycle 3 dans le cadre de classes d'équitation, classes patrimoine, classes développement durable - années scolaires 2012/2013 et 2013/2014

Ville du Mans

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Ils sont conclus avec un montant minimum et un montant maximum annuels définis ci-dessous. Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.8.2013. Ils peuvent être reconduits pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services d'enseignement primaire

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-29	Avis de marché
2012-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-209228
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: Le critère de la valeur technique sera analysé comme suit: Lot 1: classes équitation - contenu pédagogique des activités: notation sur 50 points - qualité de l'encadrement: notation sur 25 points - outils pédagogiques mis à disposition: notation sur 25 points lot 2: classes patrimoine - contenu pédagogique des activités: notation sur 50 points - qualité de l'encadrement: notation sur 50 points lot 3: classes développement durable - contenu pédagogique des activités: notation sur 50 points - qualité de l'encadrement: notation sur 25 points - outils pédagogiques mis à disposition: notation sur 25 points le critère du prix sera analysé sur la base: Lot 1: du coût d'un cycle d'apprentissage comprenant 10 séances lot 2: du coût pour une classe médiévale ou romaine (pondéré à 50 %)+ coût d'une classe cathédrale (pondéré à 30 %) + coût d'une classe jardin (pondéré à 20 %) lot 3: du coût de l'ensemble des classes développement durable unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378 renseignements techniques: Mme Scotto di Porfirio au +33 243474754 délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél.: +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: Le critère de la valeur technique sera analysé comme suit: Lot 1: classes équitation - contenu pédagogique des activités: notation sur 50 points - qualité de l'encadrement: notation sur 25 points - outils pédagogiques mis à disposition: notation sur 25 points lot 2: classes patrimoine - contenu pédagogique des activités: notation sur 50 points - qualité de l'encadrement: notation sur 50 points lot 3: classes développement durable - contenu pédagogique des activités: notation sur 50 points - qualité de l'encadrement: notation sur 25 points - outils pédagogiques mis à disposition: notation sur 25 points le critère du prix sera analysé sur la base: Lot 1: du coût d'un cycle d'apprentissage comprenant 10 séances lot 2: du coût pour une classe médiévale ou romaine (pondéré à 50 %)+ coût d'une classe cathédrale (pondéré à 30 %) + coût d'une classe jardin (pondéré à 20 %) lot 3: du coût de l'ensemble des classes développement durable unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378 renseignements techniques: Mme Scotto di Porfirio au +33 243474754 délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél.: +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Classes équitation en Sarthe.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
39 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Classes patrimoine.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Classes développement durable.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
11 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Aucune avance ne sera versée. Prix unitaires révisables annuellement. Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Source: OJS 2012/S 126-209228 (2012-06-29)

Avis d'attribution de marché (2012-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001687
Se réfère à l'avis: 2012/S 126-209228
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.frCes marchés ne comportent pas de montant car il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum annuels.Lot 1 => minimum : 12 000 EUR HT - maximum : 39 000 EUR HT .Lot 2 => minimum : 13 000 EUR HT - maximum : 35 000 EUR HT .Lot 3 => minimum : 2 000 EUR HT - maximum : 11 000 EUR HT. Procédures de recours :Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes- 6 allée de l'Île Gloriette -BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE tél: +33 240994600, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes FRANCE .Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Annonce no321,BOAMP 127 B du 04.07.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-12 📅
Nom: Association Etrier Sarthois
Adresse postale: route de Tours - rond point d'Antarès
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: Société office de tourisme
Adresse postale: Hôtel des Ursulines - rue de l'Etoile
Code postal: 72000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Association Les Petites Débrouillards
Adresse postale: 4 avenue Gréco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2013/S 002-001687 (2012-12-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)

Services d'enseignement primaire

Services d'enseignement préscolaire