Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves de cycle 3 dans le cadre de classes d'équitation, classes patrimoine, classes développement durable - années scolaires 2012/2013 et 2013/2014

Ville du Mans

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Ils sont conclus avec un montant minimum et un montant maximum annuels définis ci-dessous. Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.8.2013. Ils peuvent être reconduits pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2014.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-29 Avis de marché
2012-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-209228
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Marché à bons de commande criteres...”    Afficher plus
Source: OJS 2012/S 126-209228 (2012-06-29)
Avis d'attribution de marché (2012-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001687
Se réfère à l'avis: 2012/S 126-209228
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.frCes marchés ne comportent pas de montant car il s'agit de marchés à bons de commande avec...”    Afficher plus
Source: OJS 2013/S 002-001687 (2012-12-31)
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