Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves de cycle 3 dans le cadre de classes d'équitation, classes patrimoine, classes développement durable - années scolaires 2012/2013 et 2013/2014
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Ils sont conclus avec un montant minimum et un montant maximum annuels définis ci-dessous. Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.8.2013. Ils peuvent être reconduits pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2012-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-06-29
|
Avis de marché
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| 2012-12-31
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Avis d'attribution de marché
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