Analyses médicales et réalisation des actes et examens d'anatomie et de cytologie pathologiques (ACP)

Centre hospitalier de Calais

Exécution d'analyses médicales par des laboratoires extérieurs et réalisation des actes et examens d'anatomie et de cytologie pathologiques chirurgicaux (ACP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-28 Avis de marché
2013-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Cellule marchés, 1601 boulevard des Justes
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date limite de soumission: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-002178
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28 Août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Les critères de jugement des offres sont décomposés comme suit: Pour les lots 1-4 et 6 : - prix des prestations : 40 %, - valeur technique de l'offre : 60 % selon les sous critères suivants, - contenu et qualité du manuel de prélèvement et des grilles contenant les lots (nature de la prestation, délai d'exécution...) (25 %);- qualité de la prestation logistique ( 25 %);-nature et qualité de la prestation informatique proposée (25 %); - autres prestations d'accompagnement (25 %). Pour les lots 5 et 7 : - montant de la rétrocession d'honoraires ou de la remise consentie au CHC: 40 %, - valeur technique de l'offre: qualification des praticiens et moyens humains et matériels du laboratoire, références présentées par le candidat, mesures permettant d'assurer la non détérioration cellulaire et bactériologique des prélèvements : 60%. Les marchés sont établis pour une période allant de leur notification jusqu'au 31.12.2014. Ils sont renouvelables 2 fois par période d'une année. La date de fin des marchés sera le 31.12.2016. Le renouvellement s'effectue tacitement. Pour tout renseignement contacter le +33 321463374 (cellule marchés). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution d'analyses médicales par des laboratoires extérieurs et réalisation des actes et examens d'anatomie et de cytologie pathologiques chirurgicaux (ACP).
Numéro du lot: 1
Brève description: Analyses JO
Numéro du lot: 2
Brève description: Analyses J1 à Jn
Numéro du lot: 3
Brève description: Analyses J1 à Jn avec urgences possibles
Numéro du lot: 4
Brève description: Analyses métabolisme et divers
Numéro du lot: 5
Brève description: Anatomie et cytologie pathologiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Cariotypes sur liquide amniotique
Numéro du lot: 7
Brève description: Biopsies de trophoblastes
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire avec la candidature :
DC 1 (ex-DC 4), DC 2 (ex-DC 5), DC 3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après), DC 6.
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Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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En cas de groupement d'entreprise, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'exploitation du budget, paiement à 50 jours par mandat administratif.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Le laboratoire doit détenir une autorisation d'exercer (à fournir)
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28 Août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
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Les critères de jugement des offres sont décomposés comme suit:
Pour les lots 1-4 et 6 :
- prix des prestations : 40 %,
- valeur technique de l'offre : 60 % selon les sous critères suivants,
- contenu et qualité du manuel de prélèvement et des grilles contenant les lots (nature de la prestation, délai d'exécution...) (25 %);- qualité de la prestation logistique ( 25 %);-nature et qualité de la prestation informatique proposée (25 %); - autres prestations d'accompagnement (25 %).
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Pour les lots 5 et 7 :
- montant de la rétrocession d'honoraires ou de la remise consentie au CHC: 40 %,
- valeur technique de l'offre: qualification des praticiens et moyens humains et matériels du laboratoire, références présentées par le candidat, mesures permettant d'assurer la non détérioration cellulaire et bactériologique des prélèvements : 60%.
Les marchés sont établis pour une période allant de leur notification jusqu'au 31.12.2014. Ils sont renouvelables 2 fois par période d'une année. La date de fin des marchés sera le 31.12.2016.
Le renouvellement s'effectue tacitement.
Pour tout renseignement contacter le +33 321463374 (cellule marchés).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 002-002178 (2012-12-28)
Avis d'attribution de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105041
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-002178
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Annonce nº 100, BOAMP 2 B du 3.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Centre biologique du Calaisis
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: CHRU de Lille

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: SCP Maillot Leleu Rivivère Dridba Tiev

6️⃣

7️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 20631347 📠
Source: OJS 2013/S 063-105041 (2013-03-28)
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Fournisseurs:
Centre biologique du Calaisis CHRU de Lille SCP Maillot Leleu Rivivère Dridba Tiev
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services d'analyses médicales