Affaire no 12s0041 achat de véhicules
OPH Limoges métropole
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 1 - véhicules de tourisme et petits utilitaires: mini: 10 000,00 EUR HT, maxi: 40 000,00 EUR HT lot 2 - véhicules utilitaires mini: 50 000,00 EUR HT, maxi: 230 000,00 EUR HT lot 3 - véhicules électriques mini: 20 000,00 EUR HT, maxi: 55 000,00 EUR HT date prévisionnelle de début de réalisation: octobre 2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Limoges métropole
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90 398
Code postal: 87010
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ophlmlimoges.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ophlmlimoges.fr 📧
Téléphone: +33 555434500 📞
Fax: +33 555434511 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235615
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules de tourisme et petits utilitaires
Brève description: Voir dispositions du CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: véhicules utilitaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules électriques
Description des options:
Numéro de référence: 12S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Délai de livraison (20)
3. Garanties proposées (20)
4. Caractéristiques techniques et performance des véhicules proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Perissat
Adresse du profil d'acheteur: http://ophlm87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0041
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 141-235615 (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Limoges métropole
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90 398
Code postal: 87010
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ophlmlimoges.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ophlmlimoges.fr 📧
Téléphone: +33 555434500 📞
Fax: +33 555434511 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235615
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier adresse de retrait: OPH de Limoges métropole service marchés publics 224 rue François Perrin CS 90398 87010 Limoges Cedex 1 FRANCE tél.: +33 555434500 fax: +33 555434511 retrait sur place ou envoi postal sur demande écrite Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: Http://Ophlm87.E-Marchespublics.Com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 1 - véhicules de tourisme et petits utilitaires: mini: 10 000,00 EUR HT, maxi: 40 000,00 EUR HT lot 2 - véhicules utilitaires mini: 50 000,00 EUR HT, maxi: 230 000,00 EUR HT lot 3 - véhicules électriques mini: 20 000,00 EUR HT, maxi: 55 000,00 EUR HT date prévisionnelle de début de réalisation: octobre 2012.
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Intitulé du lot: véhicules de tourisme et petits utilitaires
Brève description: Voir dispositions du CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: véhicules utilitaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules électriques
Description des options:
Il est prévu les options listées dans le CCTP, à chiffrer dans les bordereaux de prix fournis dans le DCE.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 12S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Justificatifs candidature - DC1 (mis à jour au 25.6.2012) ou lettre de candidature - DC2 (mis à jour septembre 2010) déclaration du candidat - justificatifs fiscaux et sociaux ou NOTI2 (ex-DC7) au 31.12.2011 y compris attestation de cotisation urssaf datant de moins de 6 mois - compétences et références de l'entreprise pour des prestations analogues - attestations d'assurances responsabilité civile Contenu de l'offre - acte d'engagement et son annexe (attestation de visite du parc de véhicules de l'office et notamment des véhicules susceptibles d'être repris) - bordereau de prix (fourni dans le DCE) signé - devis en double exemplaire - CCAP signé - CCTP signé - notice explicative du matériel proposé et garantie du matériel - RIB.
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Critères de sélection des candidatures: 1.régularité de la situation fiscale et sociale 2.compétences et références de l'entreprise pour des prestations analogues.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Remise des offres sous reference: 12s0041 adressées sous pli recommandé avec ar ou remises directement aux bureaux de l'office les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: "Affaire no12s0041 achat de véhicules ne pas ouvrir". Adresse postale de réception: OPH de Limoges métropole service marchés publics 224 rue François Perrin CS 90398 87010 Limoges Cedex 1 FRANCE les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: OPH de Limoges métropole 224 rue François Perrin à Limoges. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: Http://Ophlm87.E-Marchespublics.Com.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Délai de livraison (20)
3. Garanties proposées (20)
4. Caractéristiques techniques et performance des véhicules proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Perissat
Adresse du profil d'acheteur: http://ophlm87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0041
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier adresse de retrait: OPH de Limoges métropole service marchés publics 224 rue François Perrin CS 90398 87010 Limoges Cedex 1 FRANCE tél.: +33 555434500 fax: +33 555434511 retrait sur place ou envoi postal sur demande écrite Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: Http://Ophlm87.E-Marchespublics.Com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus article l.551-1 du code de justice administrative. -référé contractuel: après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci article l.551-13 à l.551-23 du même code. -Recours plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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