Affaire Gc052013 fourniture et livraison d'articles de bureau. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes

GCS Epsilim

Elle a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de bureau aux adhérents du groupement de commandes dont le GCS Epsilim est le coordonnateur. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-03.

Qui ?

• GCS Epsilim

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-03	Avis de marché

Avis de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.2.2013 jusqu'au 31.1.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gcs epsilim
Adresse postale: Gcs epsilim, 4 avenue de la Révolution
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date limite de soumission: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386850
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf, jpeg et à partir du catalogue des besoins en fichier .CMP, le candidat a la possibilité de joindre son offre en format CRY (pour se faire le candidat doit au préalable, avoir téléchargé le logiciel HELIOS sur le site internet www.pharmatic.fr). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf, jpeg et à partir du catalogue des besoins en fichier .CMP, le candidat a la possibilité de joindre son offre en format CRY (pour se faire le candidat doit au préalable, avoir téléchargé le logiciel HELIOS sur le site internet www.pharmatic.fr). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: classement
Brève description:

Boite archives carton dos de 8 boite archives carton dos de 15 boite polypropylene chemise 3 rabats carton chemise 3 rabats polypropylene chemise a sangle extensible chemise 32 * 24 cm sans rabat chemise a elastique sans rabat sous-chemises classeur plastique interieur carton classeur plastique a anneaux dos de 4 classeur plastique a anneaux dos de 8 classeur a levier carton fort classeur plastique a anneaux dos de 2 INTERCALAIRE 6 positions intercalaire 12 positions dossier suspendu armoire fond v dossier suspendu armoire fond 15 dossier suspendu armoire fond 30 dossier suspendu armoire fond 50 dossier suspendu pour tiroir fond v dossier suspendu pour tiroir fond 15 dossier suspendu pour tiroir fond 30 dossier suspendu pour tiroir fond 50 planche etiquettes pour dossier armoire 6 mm planche etiquettes pour dossier armoire 9 mm planche etiquettes pour dossier tiroir 6 mm planche etiquettes pour dossier tiroir 9 mm fiche en t indice 2 protege-documents a pochettes fixes 100 vues protege-documents a pochettes fixes 60 vues protege-documents a pochettes fixes 20 vues parapheur 12 compartiments parapheur 24 compartiments trieurs aplhabetiques pochette cd perforees pochette coins pochette plastique perforee corbeille a courrier polystyrene.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: papier et divers
Brève description:

Papier blanc A4 80 grammes garanti laser papier blanc A4 PERFORE 4 TROUS 80 grammes papier blanc 110 grammes papier blanc A4 160 grammes papier blanc A3 80 grammes papier couleur A4 80 grammes papier couleur A4 160 grammes papier blanc A3 160 GRAMMES.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: enveloppes et pochettes sans impression
Brève description:

Enveloppe blanche 114 * 162 mm enveloppe blanche a fenetre 110 * 220 mm enveloppe kraft 229 * 324 mm enveloppe kraft 170 * 220 mm enveloppe 162 * 229 mm enveloppe colori bulle 114 * 162 mm pochette blanche a fenetre 229 * 324 mm pochette kraft 170 * 220 mm pochette kraft 229 * 324 mm pochette kraft a soufflet 229 * 324 mm pochette kraft a soufflet 260 * 330 MM.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: diverses fournitures de bureau
Brève description:

Adhesif masquage agrafes attache croisee geante attache parisienne baton de colle blanche bloc note repositionnable bloc quadrille boite 5 aimants bracelet caoutchouc cahiers calculatrice de poche carnet de Poche-9*14 CM-QUAD 5/5 ciseaux de bureau acier lame 17 CM - bout pointu colle en tube corbeille papier en plastique - 16 litres correcteurs crayons cutters devidoir adhesif encreur re-encrage epingle signalisation etiquettes auto-adhesives en planche feutres fiches bristol blanc gommes index de signalisation marqueurs oeillet de renforcement pastilles adhesives pate adhesive perforateurs pince a degrafer pinces agrafeuse plat de couverture carton grain cuir plat de couverture plastique A4 pochette de plastification A3 pochette de plastification A4 porte-cles avec etiq amovible punaise signalisation recharge 18 mm pour cutter.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: GC052013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le comptable public de chaque établissement adhérent au Groupement de Commandes. Voir annexe comptable.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité (55)
3. Environnement (mise en place d'une politique pour le respect de l'environnement) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Gueret
Adresse postale: 39 avenue de la Sénatorerie
Commune postale: Gueret
Code postal: 23011
Nom du pouvoir adjudicateur: Ch la Valette Saint Vaury
Adresse postale: Lieu dit Valette
Commune postale: Saint-Vaury
Code postal: 23320
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H. - Aubusson
Adresse postale: 50 Rue Henri Dunant
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H. Bernard Desplas - Bourganeuf
Adresse postale: place Tournois
Commune postale: Bourganeuf
Code postal: 23400
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H. Eugene Jamot la souterraine
Adresse postale: cité du Puycharraud
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H. Les genets D''Or evaux les bains
Adresse postale: Ouches de Budelle
Commune postale: Evaux-les-Bains
Code postal: 23110
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Ajain
Adresse postale: 1 rue du Séminaire
Commune postale: Ajain
Code postal: 23380
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD le chant des rivieres chambon sur voueize
Adresse postale: rue Germeau Baraillon
Commune postale: Chambon-sur-Voueize
Code postal: 23170
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD residence pierre guilbaud bussiere dunoise
Adresse postale: 14 rue des Charrières
Commune postale: Buissiere Dunoise
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Eugene Romaine Boussac
Adresse postale: 1 impasse des Troènes
Commune postale: Boussac
Code postal: 23600
Nom du pouvoir adjudicateur: residence p.bazenerye dun le palestel
Adresse postale: 1 avenue de Verdun
Commune postale: Dun-le-Palestel
Code postal: 23800
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD pelisson-fontanier benevent L''Abbaye
Adresse postale: 1 rue de la Chicanelle
Commune postale: Benevent L''Abbaye
Code postal: 23210
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD les bouquets bellegarde en marche
Adresse postale: 7 rue des Bouquets
Commune postale: Bellegarde-en-Marche
Code postal: 23190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - fURSAC
Adresse postale: les Nadauds
Commune postale: Saint-Etienne-de-Fursac
Code postal: 23290
Nom du pouvoir adjudicateur: m.r. - Royere de Vassiviere
Adresse postale: rue Eugene Trassoudaine
Commune postale: Royere-de-Vassiviere
Code postal: 23460
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD les eaux vives marsac
Adresse postale: 8 rue du Peu de Terres
Commune postale: Marsac
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Gaston Rimareix Mainsat
Adresse postale: rue des Aînés
Commune postale: Mainsat
Code postal: 23700
Nom du pouvoir adjudicateur: CH brive
Adresse postale: 1 bd du Docteur Verlhac
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19312
Nom du pouvoir adjudicateur: Ch Tulle
Adresse postale: 3 place Maschat
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H. - Ussel
Adresse postale: 2 avenue du Docteur Roullet
Commune postale: Ussel Cedex
Code postal: 19208
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG Cornil
Adresse postale: 32 Grand''Rue
Commune postale: Cornil
Code postal: 19150
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG- uzerche
Adresse postale: rue Raymond Sidois
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
Nom du pouvoir adjudicateur: HL - bort les orgues
Adresse postale: 190 rue Gustave Parré
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD au gre du vent allassac
Adresse postale: place Michel Labrousse
Commune postale: Allassac
Code postal: 19240
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD residence commaignac vigeois
Adresse postale: 25 route de Brive
Commune postale: Vigeois
Code postal: 19410
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD les mille sources treignac
Adresse postale: 25 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Treignac
Code postal: 19620
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDA - servieres le chateau
Adresse postale: 1 Place Vieux Chene
Commune postale: Servieres-le-Chateau
Code postal: 19220
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD la Bruyere Neuvic D'Ussel
Adresse postale: 1 Chemin de de la Grive
Commune postale: Neuvic D''Ussel
Code postal: 19160
Nom du pouvoir adjudicateur: residence le clos joli meyssac
Adresse postale: résidence du Clos Joli
Commune postale: Meyssac
Code postal: 19500
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD L''Abri du temps donzenac
Adresse postale: le Martel
Commune postale: Donzenac
Code postal: 19270
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad - Beynat
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Beynat
Code postal: 19190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Charles gobert mansac
Adresse postale: la Choisne
Commune postale: Mansac
Code postal: 19520
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier - sibtu tulle
Adresse postale: z.a. La Solane route de St Clément
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19012
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDA du glandier beyssac
Commune postale: Beyssac
Code postal: 19230
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU limoges
Adresse postale: 2 avenue Martin Luther King
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87042
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Saint Junien
Adresse postale: 12 rue Chateaubriand
Commune postale: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87025
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H. Jacques boutard saint yrieix la perche
Adresse postale: place du Président Magnaud
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Nom du pouvoir adjudicateur: c.h. Monts & barrages saint leonard de noblat
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Commune postale: Saint-Leonard-de-Noblat
Code postal: 87400
Nom du pouvoir adjudicateur: CHS Esquirol limoges
Adresse postale: 15 rue du Docteur Marcland
Nom du pouvoir adjudicateur: centre "La Chenaie" verneuil sur vienne
Adresse postale: 8 route de Limoges
Commune postale: Verneuil-sur-Vienne
Code postal: 87430
Nom du pouvoir adjudicateur: H.I.H.L. Bellac, le dorat, magnac laval
Adresse postale: 8 avenue George Sand
Commune postale: Magnac Laval
Code postal: 87190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Andre virondeau nantiat
Adresse postale: peu de chaudade
Commune postale: Nantiat
Code postal: 87140
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Residence jean mahaut nieul
Adresse postale: 1, lotissement du Parc
Commune postale: Nieul
Code postal: 87510
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD residence du parc panazol
Adresse postale: 2 rue Raoul Vergez
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350
Nom du pouvoir adjudicateur: residence Adeline Pierre Buffiere
Adresse postale: 74 avenue de la République
Commune postale: Pierre Buffiere
Code postal: 87260
Nom du pouvoir adjudicateur: Ehpad residence Puy Martin le Palais sur Vienne
Adresse postale: résidence Puy-Martin
Commune postale: Le Palais-sur-Vienne
Code postal: 87410
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD residence du Parc Nexon
Adresse postale: rue des Ecoles
Commune postale: Nexon
Code postal: 87800
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD la Pelaudine Eymoutiers
Adresse postale: place Champ de Foire
Commune postale: Eymoutiers
Code postal: 87120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - st-germain les belles
Adresse postale: 5 avenue de Bagatelle
Commune postale: Saint-Germain-les-Belles
Code postal: 87380
Nom du pouvoir adjudicateur: centre geriatrique du muret ambazac
Adresse postale: la Croix de Muret
Commune postale: Ambazac
Code postal: 87240
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Suzanne valadon bessines sur gartempe
Adresse postale: 10 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Bessines-sur-Gartempe
Code postal: 87250
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence le nid chalus
Adresse postale: 1 place du Chabretaire
Commune postale: Chalus
Code postal: 87230
Nom du pouvoir adjudicateur: residence du puy chat chateauneuf la foret
Adresse postale: 10 route du Puy Chat
Commune postale: Chateauneuf-la-Foret
Code postal: 87130
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - residence de L'Age D'Or Chateauponsac
Adresse postale: 22 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Chateauponsac
Code postal: 87290
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD residence les chenes couzeix
Adresse postale: 3 rue Docteur Pascaud
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La valoine feytiat
Adresse postale: place de Leun
Commune postale: Feytiat Cedex
Code postal: 87221
Nom du pouvoir adjudicateur: centre. Long sejour rochechouart
Adresse postale: 8 rue de l'hôtel Dieu
Commune postale: Rochechouart
Code postal: 87600
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de gueret
Adresse postale: esplanade francois mitterand
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD residence "Les Terrasses" ladignac le long
Adresse postale: 4 impasse des Térasses
Commune postale: Ladignac-le-Long
Nom du pouvoir adjudicateur: C.H.G. - Beaulieu
Adresse postale: 11 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaulieu-sur-Dordogne
Code postal: 19120
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad "Les 4 Cadrans" Chatelus-Malvaleix
Adresse postale: 5 Rue du Combeau
Commune postale: Chatelus Malvaleix
Code postal: 23270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD le bois joli - Auzances
Adresse postale: 8 rue du docteur Mazeron
Commune postale: Auzances
Contact
Point de contact: M. l'administrateur
Nom: Groupement de commandes
Adresse postale: GCS epsilim service des marchés, 4 avenue de la Révolution
Point de contact: eric.maynard@epsilim.fr; christine.savignac@epsilim.fr
Adresse postale: gcs epsilim service des marchés, 4 avenue de la Révolution
URL des documents: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GC052013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 235-386850 (2012-12-03)

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