Affaire 12s0116

Ville de Lille

Achat d'instruments de musique et location de pianos pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes L'Achat d'instruments de musique concerne les lots 1 à 15. La location de pianos concerne les lots 16 et 17.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-28 Avis de marché
2013-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par Appel d'offres Ouvert Européen en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Elle donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et avec ou sans maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. L'Exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Les délais d'exécution sont précisés dans le règlement de la consultation. La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce. Les lots 4 et 12 feront l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marchés à procédure adaptée conformément à l'article 27-iii du code des marchés publics. Pour les lots 3, 10, 16 et 17: en raison des spécificités techniques des produits attendus et afin de réduire les risques de défaillance du titulaire du lot, le pouvoir adjudicateur souhaite attribuer ces lots à 3 opérateurs économiques diférents. Pour les lots 16 et 17: l'attribution des bons de commande se fera selon la méthode dite "En cascade". Pour les lots 3 et 10: un comité de pilotage financier garantira la répartition des commandes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312282
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation. L'unité monétaire du marché est l'euro. Les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation soit sous format CD auprès de la Direction de la Commande Publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents additionnels et contractuels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire) et le type de procédure. Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: soit la transmission électronique des plis via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site et les modalités de dépôt électronique sont exposées dans le Rc Soit leur envoi sur support papier par recommandé avec AR ou contre récépissé à la Direction de la Commande Publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché pour une durée de deux (2) ans. Il est reconductible une (1) fois, par reconduction expresse, pour une période de 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans.
Brève description:
Achat d'instruments de musique et location de pianos pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes L'Achat d'instruments de musique concerne les lots 1 à 15. La location de pianos concerne les lots 16 et 17.
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de violons, altos et violoncelles.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 15.000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de contrebasses.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 4000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de harpes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un montant estimatif minimum de 2000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse. En raison des spécificités techniques des produits attendus et afin de réduire les risques de défaillance du titulaire du lot, le pouvoir adjudicateur souhaite attribuer ce lot à 3 opérateurs économiques différents.
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Numéro du lot: 4
Brève description: Achat de guitares classiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot fera l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marché à procédure adaptée conformément à l'article 27-III du Code des Marchés Publics.
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat de pianos droits.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 5000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat de pianos à queue.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 20.000 euros et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 7
Brève description: Achat de claviers et matériels numériques er claviers maîtres.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 2000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 8
Brève description: Achat d'instruments à vent: bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 10.000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 9
Brève description: Achat d'instruments à vent: cuivres.
Numéro du lot: 10
Brève description: Achat d'accordéons.
Numéro du lot: 11
Brève description: Achat d' instruments percussions musique classique.
Numéro du lot: 12
Brève description: Achat d'instruments percussions musique folklorique, ethnique et actuelle.
Numéro du lot: 13
Brève description: Achat d'instruments amplifiés.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 3500 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 14
Brève description: Achat d' instruments d'éveil musical.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 7000 euros HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 15
Brève description: Achat de mobilier d'orchestre.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 4000 EUR HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse.
Numéro du lot: 16
Brève description: Location de pianos d'études.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 2 500 EUR HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse. En raison des spécificités techniques des produits attendus et afin de réduire les risques de défaillance du titulaire du lot, le pouvoir adjudicateur souhaite attribuer ce lot à 3 opérateurs économiques différents.
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Numéro du lot: 17
Brève description: Location de pianos de concert.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant estimatif minimum de 100 EUR HT et sans maximum pour 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans par reconduction expresse. En raison des spécificités techniques des produits attendus et afin de réduire les risques de défaillances du titulaire du lot, le pouvoir adjudicateur souhaite attribuer ce lot à 3 opérateurs économiques différents.
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Description des options:
Option au sens du droit communautaire: des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou similaires pourront le cas échéant être conclus.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12S0116
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme, Hellemmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ La lettre de candidature ou imprimé Dc1 dûment complété, disponible dans le Dce. 2/ Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas prévus à l'article 43 du code des marchés publics ou la déclaration du candidat imprimé DC2 dûment complété, disponible dans le Dce. Pour les lots 16 et 17 relatifs à la location de pianos: en cas de sous-traitance: la déclaration de sous-traitance ou imprimé Dc4, dûment complété, disponible dans le DCE
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Situation économique et financière:
Attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre 2011 ou imprimé NOTI 2 disponible dans le DCE, dûment complété.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificats de qualifications professionnelles: Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Le candidat justifiera la qualification professionnelle des techniciens en charge de la préparation des instruments avant livraison ainsi que la composition et la qualification de l'équipe de manutention et de livreurs.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue dans les cas énumérés au CCAP pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000,00 euros hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots: prix (selon la formule énoncée dans le RC) (50)
2. Pour tous les lots: valeur technique (selon les sous-critères mentionnés au RC) (40)
3. Pour tous les lots: délai (selon la formule énoncée dans le RC) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Lille
Mme de Lille le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Lille
Adresse postale: hôtel de ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Point de contact: direction de la commande publique, 2ème étage porte B124
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_pEDhxkPR0R 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_pEDhxkPR0R 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_pEDhxkPR0R 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0116
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation. L'unité monétaire du marché est l'euro. Les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation soit sous format CD auprès de la Direction de la Commande Publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents additionnels et contractuels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire) et le type de procédure. Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: soit la transmission électronique des plis via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site et les modalités de dépôt électronique sont exposées dans le Rc Soit leur envoi sur support papier par recommandé avec AR ou contre récépissé à la Direction de la Commande Publique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2012/S 190-312282 (2012-09-28)
Avis d'attribution de marché (2013-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-166699
Se réfère à l'avis: 2012/S 190-312282
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
le marché a pour objet la fourniture d'instruments de musique pour équiper le Conservatoire de Lille, les écoles de musique de Lille, les services et équipements culturels de Lille et de ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La consultation a donné lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : lot 2 – contrebasses : montant minimum de 4 000 EUR HT – sans maximum, Lot 3 – harpes : montant minimum de 2 000 EUR HT – sans maximum Lot 5 – pianos droits : montant minimum de 5 000 EUR HT – sans maximum Lot 6 – pianos à queue : montant minimum de 20 000 EUR HT – sans maximum Lot 8 – instruments à vent bois : montant minimum de 10 000 EUR HT – sans maximum Lot 9 – instruments à vent cuivres : minimum de 10 000 EUR HT – sans maximumLot 10 – accordéons : montant minimum de 2 000 EUR HT – sans maximum Lot 11 – instruments percussions musique classique : minimum de 5 000 EUR HT – sans maximum Lot 14 – instruments éveil musical : montant minimum de 7 000 EUR HT – sans maximum Lot 15 – mobilier d'orchestre : montant minimum de 4 000 EUR HT – sans maximum Lot 16 – location de pianos d'études : minimum de 2 500 EUR HT – sans maximum Lot 17 – location de pianos de concert : minimum de 100 EUR HT – sans maximum. Tous les marchés sont conclus pour une période de 2 ans reconductible 1 fois pour une période de 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à : marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats. Annonce nº 327, BOAMP 191 B du 3.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : prix (selon la formule énoncée dans le Rc) (50)
2. Pour tous les lots : valeur technique (selon les sous-critères mentionnés au Rc) (40)
3. Pour tous les lots : délai (selon la formule énoncée dans le Rc) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-27 📅
Nom: Mathieu Millet
Adresse postale: 23 rue Ampère
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-20 📅
Nom: L'Instrumentarium + Bracq Timothee (multi attributaire)
Adresse postale: Bracq Timothée : Oeschweg 17, 88447 Warthausen, Allemagne, tél. +49-73514292006, fax : +33 49 73514292014; L'Instrumentarium : 20 rue Michelet, tél. +33 145610432, fax : +33 142255955
Commune postale: Tours
Code postal: 37000

4️⃣
Nom: mise en concurrence distincte sous forme de marché à procédure adaptée conformément à l'article 27-iii du code des marchés publics

5️⃣
Nom: Nord Piano
Adresse postale: 9 rue Saint Gabriel
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

6️⃣

7️⃣
Nom: lot déclaré infructueux qui sera relancé sous la forme d'un marché négocié en application de l'article 35-i-1 du code des marchés publics

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-22 📅
Nom: Couturier et associé
Adresse postale: 19 rue de Courtrai

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Accordeon Sud-Est
Adresse postale: 450 rue de Bellet
Commune postale: Nice
Code postal: 06200

1️⃣1️⃣
Nom: Bergerault
Adresse postale: route de Ferrières BP2
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240

1️⃣2️⃣
Nom: lot faisant l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marché à procédure adaptée conformément à l'article 27-iii du code des marchés publics

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Rythmes et sons
Adresse postale: 18 rue du Cor de Chasse
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 215903500 00017
Contact
Point de contact: Mme le maire de Lille

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2013/S 098-166699 (2013-05-21)
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Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Instruments de musique et pièces pour... Instruments de musique Instruments à clavier Pianos Accordéons Instruments à vent en cuivre Instruments à cordes Guitares Violons