Affaire 12s0004: acquisition de véhicules et engins - programme 2012
Conseil général de la Loire
A titre d'information, ces matériels sont acquis pour l'entretien des routes départementales. Les lots no 1, 2, 4 et 5 sont des matériels pour assurer la viabilité hivernale, le lot no 3 pour assurer des prestations d'exploitation autres que la viabilité hivernale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • Bialler
- • Escomel
- • Europe service
- • Kupper Weisser
- • Machines de génie civil › Chasse-neige et balayeuses soufflantes
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-14 | Avis de marché |
| 2012-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086487
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Centrales à saumure.
Quantité ou étendue: Quantité mini 1 - quantité maxi 4.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lames biaises.
Numéro du lot: 3
Brève description: Balayeuses ramasseuse.
Quantité ou étendue: Quantité mini 1 - quantité maxi 2.
Numéro du lot: 4
Brève description: Saleuses, sableuses, saumureuses de 5 m3.
Numéro du lot: 5
Brève description: Saleuses, sableuses, saumureuses de 8 m3.
Numéro de référence: 12ff-0534-Z
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (44)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (41)
3. Service après vente (note de 0 à 20 points) % (9)
4. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) % (6)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire: délégation au développement durable - service territorial
Adresse postale: cellule de gestion de l'entretien routier, 101 cours Fauriel
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0534-Z
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Juin 2013.
Source: OJS 2012/S 053-086487 (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086487
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché fractionné à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu de livraison: les matériels sont livrés au Parc routier du Département de la Loire (sis ZI de Ratarieux 42390 Villars, FRANCE), sauf pour le lot 1 pour lequel la livraison pourra se faire sur l'ensemble du Département de la Loire. Cet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/CE, s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sur appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Renseignements administratifs: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général Philippe Masson: +33 477484325. Renseignements techniques: délégation au développement durable - CGER Tél: +33 477344435 (36 ou 37). Durée des marchés: le délai d'exécution maximum applicable à chaque bon de commande (délai de livraison) est modifié par le candidat, s'il le souhaite dans l'article 3 de l'acte d' engagement. Toutefois ce délai ne peut être supérieur à celui indiqué ci-après: - le délai maximum est de 5 mois pour tous les lots no1 à 5. Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et, se termine le 30.6.2013. Date prévisionnelle de début des prestations le 15.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre d'information, ces matériels sont acquis pour l'entretien des routes départementales. Les lots no 1, 2, 4 et 5 sont des matériels pour assurer la viabilité hivernale, le lot no 3 pour assurer des prestations d'exploitation autres que la viabilité hivernale.
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Brève description: Centrales à saumure.
Quantité ou étendue: Quantité mini 1 - quantité maxi 4.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lames biaises.
Numéro du lot: 3
Brève description: Balayeuses ramasseuse.
Quantité ou étendue: Quantité mini 1 - quantité maxi 2.
Numéro du lot: 4
Brève description: Saleuses, sableuses, saumureuses de 5 m3.
Numéro du lot: 5
Brève description: Saleuses, sableuses, saumureuses de 8 m3.
Numéro de référence: 12ff-0534-Z
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires "),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature: présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance uniquement pour les bons de commande d'un montant supérieur à 100 000 euros Ht et d'une durée de plus deux mois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la Collectivité,
— Une avance de 10 % du montant du bon de commande peut être versée au titulaire si son montant est supérieur à 20 000 EUR HT et si sa durée d'exécution est supérieure à 2 mois,
— Paiements partiels et définitifs,
— Délai de paiement: 30 jours.
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (44)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (41)
3. Service après vente (note de 0 à 20 points) % (9)
4. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) % (6)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire: délégation au développement durable - service territorial
Adresse postale: cellule de gestion de l'entretien routier, 101 cours Fauriel
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0534-Z
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché fractionné à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons:
Afficher plus
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu de livraison: les matériels sont livrés au Parc routier du Département de la Loire (sis ZI de Ratarieux 42390 Villars, FRANCE), sauf pour le lot 1 pour lequel la livraison pourra se faire sur l'ensemble du Département de la Loire. Cet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/CE, s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sur appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
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Renseignements administratifs: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général Philippe Masson: +33 477484325. Renseignements techniques: délégation au développement durable - CGER Tél: +33 477344435 (36 ou 37). Durée des marchés: le délai d'exécution maximum applicable à chaque bon de commande (délai de livraison) est modifié par le candidat, s'il le souhaite dans l'article 3 de l'acte d' engagement. Toutefois ce délai ne peut être supérieur à celui indiqué ci-après: - le délai maximum est de 5 mois pour tous les lots no1 à 5. Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et, se termine le 30.6.2013. Date prévisionnelle de début des prestations le 15.7.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Juin 2013.
Source: OJS 2012/S 053-086487 (2012-03-14)
Avis d'attribution de marché (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250168
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086487
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) (44)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) (41)
3. Service après vente (note de 0 à 20 points) (9)
4. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) (6)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: europe Service
Adresse postale: Parc d'Activite de Tronquiere
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bialler
Adresse postale: Zi route de Maisons Blanches
Commune postale: Briancon Cedex
Code postal: 05103
3️⃣
Nom: Escomel
Adresse postale: route D'Annonay
Commune postale: St Agreve
Code postal: 07320
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Kupper Weisser
Adresse postale: In Stetten 2
Commune postale: Braunlingen Allemagne
Code postal: 78199
5️⃣
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
4
Source: OJS 2012/S 150-250168 (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250168
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086487
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte: demande à formuler au correspondant Cada (Tél +33 477484330), Service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE, tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue, ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat.
Annonce no201, B.O.A.M.P. 54 B du 16 mars 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) (44)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) (41)
3. Service après vente (note de 0 à 20 points) (9)
4. Délai de livraison (note de 0 à 20 points) (6)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: europe Service
Adresse postale: Parc d'Activite de Tronquiere
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bialler
Adresse postale: Zi route de Maisons Blanches
Commune postale: Briancon Cedex
Code postal: 05103
3️⃣
Nom: Escomel
Adresse postale: route D'Annonay
Commune postale: St Agreve
Code postal: 07320
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Kupper Weisser
Adresse postale: In Stetten 2
Commune postale: Braunlingen Allemagne
Code postal: 78199
5️⃣
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
4
Source: OJS 2012/S 150-250168 (2012-08-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)