Affaire 11s0326 exploitation et hébergement de la solution "k-d'école" d'environnement numérique de travail pour des établissements du second degré de la région Midi-Pyrénées
Conseil régional Midi-Pyrénées
Exploitation et hébergement de la solution "k-d'école" d'environnement numérique de travail pour des établissements du second degré de la région Midi-Pyrénées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kosmos
- • KOSMOS SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-13 | Avis de marché |
| 2012-04-20 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plates-formes informatiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plates-formes informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 bd Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335637 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015531
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Des options au sens de la directive européenne pourront intervenir.
Numéro de référence: 11S0326
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Voir DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Voir DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (30)
3. Démarche proposée pour la mise en oeuvre de la solution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Adresse postale: place Saint-Jacques, BP 7203
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31073
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées
Adresse postale: boulevard Armand Duportal, cité administrative
Code postal: 31074
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ariège
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, BP 60023
Commune postale: Foix
Code postal: 09001
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aveyron
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 724
Commune postale: Rodez
Code postal: 12007
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gers
Adresse postale: 81 route de Pessan, BP 20569
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe, Regourd, BP 291
Commune postale: Cahors
Code postal: 46005
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 6 rue Gaston Manent, BP 1324
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Tarn,
Adresse postale: lices Georges Pompidou
Commune postale: Albi
Code postal: 81013
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783,
Commune postale: Montauban
Code postal: 82013
Contact
Point de contact: M. le président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0326
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 010-015531 (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plates-formes informatiques
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix mixtes. La partie traitée à prix unitaires est estimée dans sa globalité à 643 000 EUR (TTC) pour la durée du marché.Le montant estimé pour chacun des membres est en euro (TTC):Région: 333 910 EUR; département 09: 28 485 EUR; département 12: 70 280 EUR; département 32: 37 294 EUR; Département 46: 33 500 EUR; département 65: 38.323 EUR; Département 81:60 313 EUR; département 82: 37 487 EUR; académie: 2 315 EUR; DRAAF: 1 093 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plates-formes informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 bd Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335637 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015531
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2015.
L'Avis implique un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date prévisionnelle de notification avril 2012.
Modalites d'obtention du dossier et demande de renseignements.
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
https://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/
Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique):
Région Midi-Pyrénées.
DAJ - service des marchés publics.
Hôtel de Région.
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583 - fax: +33 561335135.
4ème étage - DAJ - porte 435.
marches.publics@cr-mip.fr.
La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation et hébergement de la solution "k-d'école" d'environnement numérique de travail pour des établissements du second degré de la région Midi-Pyrénées.
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix mixtes. La partie traitée à prix unitaires est estimée dans sa globalité à 643 000 EUR (TTC) pour la durée du marché.
Le montant estimé pour chacun des membres est en euro (TTC):
Région: 333 910 EUR; département 09: 28 485 EUR; département 12: 70 280 EUR; département 32: 37 294 EUR; Département 46: 33 500 EUR; département 65: 38.323 EUR; Département 81:60 313 EUR; département 82: 37 487 EUR; académie: 2 315 EUR; DRAAF: 1 093 EUR.
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Numéro de référence: 11S0326
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Une subvention FEDER sera sollicitée: axe 5, mesure 3, sous-mesure 3 du programme opérationnel FEDER 2007-2013 "compétitivité régionale et emploi".
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Voir DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Voir DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (30)
3. Démarche proposée pour la mise en oeuvre de la solution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Adresse postale: place Saint-Jacques, BP 7203
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31073
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées
Adresse postale: boulevard Armand Duportal, cité administrative
Code postal: 31074
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ariège
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, BP 60023
Commune postale: Foix
Code postal: 09001
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aveyron
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 724
Commune postale: Rodez
Code postal: 12007
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gers
Adresse postale: 81 route de Pessan, BP 20569
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe, Regourd, BP 291
Commune postale: Cahors
Code postal: 46005
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 6 rue Gaston Manent, BP 1324
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Tarn,
Adresse postale: lices Georges Pompidou
Commune postale: Albi
Code postal: 81013
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783,
Commune postale: Montauban
Code postal: 82013
Contact
Point de contact: M. le président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0326
Informations complémentaires
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2015.
L'Avis implique un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date prévisionnelle de notification avril 2012.
Modalites d'obtention du dossier et demande de renseignements.
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique):
Région Midi-Pyrénées.
DAJ - service des marchés publics.
Hôtel de Région.
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583 - fax: +33 561335135.
4ème étage - DAJ - porte 435.
La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du CDJA.
— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours (art R 421-1) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Avis d'attribution de marché (2012-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130860
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015531
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: Kosmos sas
Adresse postale: 8 rue Kervegan
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées
département de l'Aveyron
département du Gers
Adresse postale: 81 route de Pessan - BP 20569
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Lot
Adresse postale: avenue de l'europe, Regourd, BP 291
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 6 rue Gaston Manent, B.P. 1324,
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Tarn
département de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783
Informations complémentaires
Organe de révision
68 rue Raymond IV B.P. 7007
Source: OJS 2012/S 080-130860 (2012-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130860
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015531
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
1. Date de signature et date de notification du marché Marché signé le 11.4.2012 et notifié le 13.4.2012 La partie traitée à prix global et forfaitaire s'élève à un montant de 312 576,00 EUR (H.T.). soit 373 840,90 EUR (T.T.C.) La partie traitée à bons de commande est sans minimum ni maximum et estimée dans sa globalité à 643 000 EUR (T.T.C.). 2.Dispositions diverses Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur
Annonce no 241, BOAMP 12 B du 18.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: Kosmos sas
Adresse postale: 8 rue Kervegan
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées
département de l'Aveyron
département du Gers
Adresse postale: 81 route de Pessan - BP 20569
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Lot
Adresse postale: avenue de l'europe, Regourd, BP 291
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 6 rue Gaston Manent, B.P. 1324,
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Tarn
département de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783
Informations complémentaires
Organe de révision
68 rue Raymond IV B.P. 7007
Source: OJS 2012/S 080-130860 (2012-04-20)
Avis d'attribution de marché (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 6 rue Gaston Manent
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229903
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Kosmos
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +590 59026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2012/S 138-229903 (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: 6 rue Gaston Manent
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229903
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
La présente consultation concerne un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum au sens du droit interne français. Marché passé dans le cadre du groupement de commandes pour la poursuite de l'environnement numérique de travail midi-pyrénées. Sous-traitant: Nfrance Conseil. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no241, BOAMP 12 B du 18.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Kosmos
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +590 59026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2012/S 138-229903 (2012-07-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)