Acquistion d’un équipement de polissage mécano-chimique

CNRS Bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Acquistion d’un équipement de polissage mécano-chimique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpsitec SAS

Qui ?

• CNRS Bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-27	Avis de marché
2013-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des canonniers
Code postal: 59046
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125421 📞
Fax: +33 320630043 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date limite de soumission: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378759
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquistion d’un équipement de polissage mécano-chimique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: IEMN DR18/12-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IEMN - Avenue Poincaré - BP 60069, 59652 Villeneuve-d'Ascq.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail),

— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/ directions_services/daj/ marches_publics/formulaires/ DC/daj_dc.htm),

— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/ directions_services/daj/marches_publics/formulaires/ DC/daj_dc.htm).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application de l'article 6 du décret n° 2007-590 du 25.4.2007, le délai global de paiement ne pourra excéder 45 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services. Le marché prévoit une avance de 30 % (TTC) du montant initial.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance technique de l'offre (45)
2. Performance économique de l'offre (25)
3. Délais de livraison (20)
4. Délais d'intervention sur le système en cas de panne (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Iemn
Adresse postale: Boulevard Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Code postal: 59658
Point de contact: Karine Blary
Téléphone: +33 320197986 📞
Courrier électronique: karine.blary@iemn.univ-lille1.fr 📧
Nom: CNRS Délégation régionale Nord Pas de Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Fax: +33 320123695 📠
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IEMN DR18/12-014
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante:

https://www.achats-epst.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 230-378759 (2012-11-27)

Avis d'attribution de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188 545 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Contact
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-128825
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378759
Numéro JO-S: 77

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IEMN

avenue Poincaré

BP 60069

59652 Villeneuve-d'Ascq

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Délais d'intervention sur le systéme en cas de panne (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: Alpsitec SAS
Adresse postale: 7 rue des Tropiques
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille
Source: OJS 2013/S 077-128825 (2013-04-17)

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