Acquisitions de fournitures courants faibles 3 - CFA3

Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Marché composé de 3 lots: lot 1 "coffrets métalliques", lot 2 "pièces plastiques" et lot 3 "tôlerie totem".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-22 Avis de marché
2012-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:
Montant minimum/maximum du lot 1 "Coffrets métalliques": 15000 euro Ht/32000 euro (H.T.).Montant minimum/maximum du lot 2 "Pièces plastiques": 7000 euro Ht/20000 euro (H.T.).Montant minimum/maximum du lot 3 "Tôlerie totem"": 226 000 euro Ht/640 000 euro (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: tramway@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381650224 📞
Fax: +33 381822960 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163679
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Une présentation du projet de 1ère ligne de tramway du Grand Besançon est consultable sur le site: www.letram-grandbesancon.fr. Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il pourra être demandé à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 3 jours calendaires à compter de l'envoi de la demande au candidat (non compté le jour d'envoi de la demande au candidat). A défaut d'obtention des documents dans le délai précité, la candidature sera examinée sur la base du dossier initialement remis. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée au I ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr. Conditions de remise des candidatures: — seuls les envois effectués dans les conditions de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application des articles 41 et 56 du CMP relatifs à la dématérialisation seront pris en compte (possibilité d'envoi d'une copie de sauvegarde). Dans le cas contraire tous les envois des candidats seront déclarés irrecevables. La copie de sauvergarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention "Copie de sauvegarde", — les dossiers de candidatures, transmis par voie de courrier, sur papier, comprendront obligatoirement une copie sur support électronique (Cd-Rom); cette transmission se fera sous plis cacheté portant les mentions "Objet de la Consultation: MN - projet Tramway - cfa3 - lot ..." et "Ne pas ouvrir". Dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise seront revêtus d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état. La signature doit être attachée à chaque document l'exigeant. — les dossiers de candidature transmis par échange électronique sur la plateforme de dématérialisation https://marches.grandbesancon.fr/ le seront selon les modalités précisées par celle-ci et dans les conditions suivantes, — les formats électroniques acceptés sont les formats standard: PDF, Word, Excel.... Leurs noms devront être suffisamment explicites. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1, DC2 (téléchargeable sur le site du Minefe ou sur la plateforme marchés de la Cagb) dûment complétés et signés pour réunir les renseignements en les complétant si nécessaire des éléments demandés et non renseignés dans les formulaires. Les candidats seront classés sur la base des renseignements fournis tels que demandés dans le présent appel à candidature. Seront éliminés: 1. Les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandées dûment complétés, datés et signés; 2. Les candidats dont les capacités professionnelles, techniques et financières pour la réalisation des prestations de marché seront jugées insuffisantes, aprés analyse des éléments fournis dans la déclaration du candidat et dans les documents joints. La date prévisionnelle d'envoi des dossiers de consultation aux candidats retenus est fixée à mi-juin 2012. Les dossiers de consultation seront transmis par échange électronique sur la plateforme de dématérialisation https://marches.grandbesancon.fr/. La durée en mois indiquée à la rubrique II.3 s'entend comme le délai d'exécution qui débutera à compter de l'ordre de service de démarrage dont la date prévisionnelle est octobre 2012. Ce délai s'entend hors période de garantie. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché composé de 3 lots: lot 1 "coffrets métalliques", lot 2 "pièces plastiques" et lot 3 "tôlerie totem".
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: coffrets métalliques
Brève description: Coffrets métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
32 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces plastiques
Brève description: Pièces plastiques.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: tôlerie Totem
Brève description: Tôlerie Totem.
Valeur estimée hors TVA: 226 000 💰
640 000 💰
Quantité ou étendue:
Montant minimum/maximum du lot 1 "Coffrets métalliques": 15000 euro Ht/32000 euro (H.T.).
Montant minimum/maximum du lot 2 "Pièces plastiques": 7000 euro Ht/20000 euro (H.T.).
Montant minimum/maximum du lot 3 "Tôlerie totem"": 226 000 euro Ht/640 000 euro (H.T.).
Description des options:
L'entité adjudicatrice s'autorise à passer des marchés complémentaires sans publicité ni mise en concurrence préalable (article 144 II 6 et 5 du Cmp) ainsi que des avenants.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CFA3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25000 Besancon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les justificatifs demandés ci-dessous devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres ou par le(s) mandataire(s) dûment habilité(s) lorsque les candidats n'utilisent pas le formulaire Dc1.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque opérateur économique ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Le candidat fournira les pièces justificatives suivantes en utilisant le formulaire de déclaration du candidat mis à la disposition des candidats;
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Au titre de la situation personnelle des opérateurs économiques:
— une lettre de candidature précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement) et précisant la personne habilitée à engager l'entreprise, dûment datée et signée, et habilitation du mandataire en cas de candidature groupée, à signer seul l'acte d'engagement,
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— Une déclaration sur l'honneur, datée et signée, figurant dans le formulaire de déclaration du candidat mis à la disposition des candidats,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
— Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,
— une déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance précisant les polices pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Références: Une présentation des références professionnelle en rapport avec l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 173 du code des marchés publics, renvoyant aux articles 86 et 111.
Financement dans le cadre du budget alloué au projet de 1ère ligne de tramway du Grand Besançon, les subventions des partenaires et, le cas échéant, par emprunt.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
L'Entité adjudicatrice ne souhaite pas imposer une forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction tramway
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Point de contact: c. Schor. F Maerten-Chauvin
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 098-163679 (2012-05-22)
Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 783,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du grand Besançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001781
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163679
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à la CAGB (cf. adresse ci-dessus) aprés fixation d'un rendez-vous Références de l'avis initial paru au BOAMP: parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
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Source: OJS 2013/S 002-001781 (2012-12-28)
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