Acquisition, travaux d'implantation, transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée
CG49
Acquisition, travaux d'implantation, transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-29 | Avis de marché |
| 2012-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assemblage et montage de structures préfabriquées
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105886
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition et travaux d'implantation de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée
Brève description:
Intitulé du lot: transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée
Brève description: Transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12S0015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 065-105886 (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assemblage et montage de structures préfabriquées
Quantité ou étendue:
— Accords-cadres au sens du droit européen - marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics passés avec un seul opérateur économique par lot, sans miniumm ni maximum - marchés passés pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de prise d'effet (date prévue: 1.7.2012) et reconductibles ensuite une fois pour une période de 2 ans - lot 1: montant estimatif (non contractuel): 50 000 EUR (TTC) - lot 2: montant estimatif annuel (non contractuel): 450 000 EUR (TTC).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Adresse postale: place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105886
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures: * candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. - Les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. - Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil acheteur de la collectivité. - Unité monétaire: euro. - Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition, travaux d'implantation, transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition et travaux d'implantation de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée
Brève description:
Acquisition et travaux d'implantation de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée
Brève description: Transfert et déconstruction de bâtiments modulaires à simple rez-de-chaussée.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12S0015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1, mise à jour 12.12.2011 (ou équivalent) - déclaration du candidat DC2, mise à jour 15.9.2010 (ou équivalent) - justificatifs des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat - copie des jugements en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus
— Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus
— Liste des principaux travaux (références) effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montants, les dates et les destinataires publics ou privés - certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance. Possibilité de remplacer la retenue de garantie de 5 % par une garantie à première demande.
Afficher plus
Virement par mandat administratif - délais maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement (par lot), le groupement devra être solidaire après attribution.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0015
Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures: * candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes. - Les candidatures et offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. - Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil acheteur de la collectivité. - Unité monétaire: euro. - Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.7.2012.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 065-105886 (2012-03-29)
Avis d'attribution de marché (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244605
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-105886
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-15 📅
Nom: Les Constructions Dasse SAS
Adresse postale: rue Cante Cigale, BP 54
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Foisnet Batiment
Adresse postale: La Croix des Quatre Épinés, BP 16
Commune postale: Gorron
Code postal: 53120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 147-244605 (2012-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244605
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-105886
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 4.7.2012. Marchés à bons de commande passés sans minimum ni maximum. Le contrat est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Annonce n° 148, BOAMP 66 A du 3.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-15 📅
Nom: Les Constructions Dasse SAS
Adresse postale: rue Cante Cigale, BP 54
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Foisnet Batiment
Adresse postale: La Croix des Quatre Épinés, BP 16
Commune postale: Gorron
Code postal: 53120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 147-244605 (2012-07-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)