Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un système automatisé et intégré d'analyse par spectromètrie de photoélectrons induits par rayons X (XPS), puis formation à son utilisation pour l'institut de chimie moléculaire et des matériaux de l'université d'Orsay (ICMMO)

Université Paris-Sud 11

Marché composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-29.

Qui ?

• Université Paris-Sud 11

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-29	Avis de marché

Avis de marché (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:

Les variantes sont autorisées sur le contenu de la maintenance de la tranche conditionnelle uniquement. Dans ce cas, il est seulement demandé au candidat de respecter l'exigence suivante: la durée de maintenance d'un an. Les variantes sont déposées avec l'offre de base présentée obligatoirement. Les quantités à fournir ansi que les caractéristiques techniques des prestations à réaliser sont définies au CCTP n° 12-0007t.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Adresse postale: DABF, service central des marchés, 15 rue Georges Clémenceau BAT 209d
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Téléphone: +33 169155885 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170782
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Horaires d'ouverture du service central des marchés: du lundi au vendredi - 9:00 - 12:00 et 13:30 - 16:00. Une visite des locaux est obligatoire (personnes à contacter: Mme Barthés-Labrousse (tél.: +33 169156708/ 0681642032. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com rubrique entreprise, accès à la salle des marchés (référence CCAP no12-0007a). Voir aussi lien direct section 1. Les candidatures et les offres, de préférence sous forme papier, sont remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite envoyer sa candidature et son offre par voie électronique au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: 0892 23 21 20). Les formats électroniques autorisés pour la transmission électronique des plis sont les suivants: DOC, XLS, PDF, ZIP. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics (ou les imprimés DC6 et DC7 dûment complétés, datés et signés, téléchargeables sur le site du ministère des finances http://minefe.gouv.fr/Rubriques marchés publics-formulaires). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CCAP no 12-0007A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ICMMO, bâtiment 410 rue du doyen Georges Poitou, Université Paris Sud, 91405 Orsay, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Lettre de candidature (imprimé DC1 (ancien DC4), ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé);

2/ Dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir;

3/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé).

Situation économique et financière:

4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

5/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (sur papier libre ou par imprimé DC2 (ancien DC5), rubrique D-1 dûment remplie);

6/ Attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

7/ Références de l'entreprise: une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

8/ Présentation des moyens des candidats: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir les pièces obligatoires susmentionnées à l'exception de la lettre de candidature (imprimé DC1). Cette dernière est fournie en un seul exemplaire afin de désigner le(s) co-traitant(s) du groupement. Si un candidat souhaite que les capacités professionnelles d'un sous-traitant soient prises en compte, il doit également fournir au stade de la candidature tous les éléments permettant de prouver la capacité professionnelle du sous-traitant et justifier du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Il produit dans ce cas les pièces obligatoires susmentionnées, au nom du sous-traitant, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé DC1).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 45 jours, conformément à l'article 6 du décret 2007-590 du 25.4.2007. Possibilité d'avance de 5 % conformément à l'article 5 du décret 2007-590 du 25.4.2007.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_4b0iX9GnDu&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP no 12-0007A
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France, 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2012/S 102-170782 (2012-05-29)

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