Acquisition fournitures d'éclairage, de quincaillerie et produits dérivés, de plomberie et d'électricité générale

Conseil général de la Haute Garonne

L'acquisition fournitures d'éclairage, de quincaillerie et produits dérivés, de plomberie et d'électricité générale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Haute Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-22	Avis de marché
2013-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande d'une durée d'un an reconductible sur une durée maximale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338829
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Possibilité d'accès au règlement de la consultation, au dossier de la consultation et de réponse par voix électronique à l'adresse https://marchespublics.haute-garonne.fr. Identification du site recommandée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'acquisition fournitures d'éclairage, de quincaillerie et produits dérivés, de plomberie et d'électricité générale.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de fournitures d'éclairage
Brève description:

Acquisition de fournitures d'éclairage.Montant maximum annuel 100 000 EUR (HT).

Acquisition de fournitures d'éclairage.

Montant maximum annuel 100 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de fournitures de quincaillerie et produits dérivés
Brève description:

Acquisition de fournitures de quincaillerie et produits…

… dérivés.Montant maximum annuel 180 000 EUR (HT).

… dérivés.

Montant maximum annuel 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de fournitures de plomberie
Brève description:

Acquisition de fournitures de plomberie.Montant maximum annuel 90 000 EUR (HT).

Acquisition de fournitures de plomberie.

Montant maximum annuel 90 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de fournitures d'électricité générale
Brève description:

Acquisition de fournitures d'électricité…

… générale.Montant maximum annuel 240 000 EUR (HT).

… générale.

Montant maximum annuel 240 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 4 marché à bons de commande multi attributaires en application de l'article 76 III du CMP Nombre d'attributaire entre 3 et 5.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0175
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années (modèle DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:

Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années (modèle DC2 conseillé).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100 % budget propre du Conseil Général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics, Bât B, rez de chaussée, Bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0175
Informations complémentaires

Possibilité d'accès au règlement de la consultation, au dossier de la consultation et de réponse par voix électronique à l'adresse https://marchespublics.haute-garonne.fr.

Identification du site recommandée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2012/S 206-338829 (2012-10-22)

Avis d'attribution de marché (2013-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098847
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338829
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec montant maximum annuel, Lot 1 : maxi 160 000 EUR HT/an, lot 2 : maxi 180 000 EUR HT/an, lot 3 : maxi 90 000 EUR HT/an, lot 4 :maxi 240 000 EUR HT/an. Les marchés sont consultables sur rendez-vous, à l'adresse visée ci-dessus. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-04 📅
Nom: Aso SAS enseigne Delec
Adresse postale: 3 rue Ferdinand Lasaille — BP 92431
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31085
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-02 📅
Nom: Foussier Quincailleries
Adresse postale: ZAC du Monne, rue du Chatelet — CS 20008
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72700

3️⃣
Nom: Sider
Adresse postale: ZI de Chanteloiseau — BP 190
Commune postale: Villanave d'Ornon Cedex
Code postal: 33884

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-05 📅
Nom: Rexel France
Adresse postale: avenue Larrieu
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. Rubrique Vi.3.1
Source: OJS 2013/S 060-098847 (2013-03-22)

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