Acquisition et/ou pose de signalétiques au profit des établissements hospitaliers
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Acquisition et/ou pose de signalétiques au profit des établissements hospitaliers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Panneaux de signalisation et articles connexes › Plaques indicatrices
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-26 | Avis de marché |
| 2013-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607534 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-12-06 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-345576
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de panneaux de circulation routière et signalétique extérieure au profit de l'hia Ste Anne - toulon
Brève description:
20 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de signalétique extérieure au profit de l'hia Val de grâce - paris
Brève description:
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de signalétique intérieure au profit de l'hia Desgenettes - Lyon
Brève description: Signalétique de porte.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de signalétique intérieure au profit de l'hia Robert Picqué - bordeaux
Brève description: Fourniture et/ou pose de signalétique intérieure.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délais de logistique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pasquet Cynthia
Nom: Dapsa/Am/Mem/Cp
Adresse postale: tsa 20003
Point de contact: Mme Cynthia Pasquet
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=75325&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=75325&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=75325&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CP5017
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 210-345576 (2012-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du CMP (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement). Le marché est conclu pour une durée de 48 mois ferme.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607534 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-12-06 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-345576
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La transmission electronique est décrit à l'article 6 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et/ou pose de signalétiques au profit des établissements hospitaliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de panneaux de circulation routière et signalétique extérieure au profit de l'hia Ste Anne - toulon
Brève description:
Panneau rond ou octogonal de circulation routière panneau triangulaire de circulation routière panneau rectangulaire système de fixation murale poteau métallique avec système de fixation.
Valeur estimée hors TVA: 400 💰
20 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de signalétique extérieure au profit de l'hia Val de grâce - paris
Brève description:
Signalisation routière signalisation de chantier Marquage au sol d'extérieur ralentisseurs signalisation au sol pour personne handicapée.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de signalétique intérieure au profit de l'hia Desgenettes - Lyon
Brève description: Signalétique de porte.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et/ou pose de signalétique intérieure au profit de l'hia Robert Picqué - bordeaux
Brève description: Fourniture et/ou pose de signalétique intérieure.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des options à réponse obligatoire sont demandées. Les options porteront sur la tarification de la pose: les candidats devront nous indiquer le coût de la pose.
Numéro de référence: 12CP5017
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du CMP. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.minife.gouv.fr dans l'espace "Marchés publics", rubrique "Formulaires".
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du CMP et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délais de logistique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pasquet Cynthia
Nom: Dapsa/Am/Mem/Cp
Adresse postale: tsa 20003
Point de contact: Mme Cynthia Pasquet
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=75325&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=75325&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=75325&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CP5017
Informations complémentaires
La transmission electronique est décrit à l'article 6 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 210-345576 (2012-10-26)
Avis d'attribution de marché (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069595
Se réfère à l'avis: 2012/S 210-345576
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: infructueux
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-13 📅
Nom: lacroix signalisation
Adresse postale: 8 impasse du bourrelier Bp 30004
Commune postale: St herblain cedex
Code postal: 44081
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: deltaplast
Adresse postale: Domaine de beauséjour 13 rue chante alouette
Commune postale: Ambares et lagrave
Code postal: 33440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2013/S 044-069595 (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069595
Se réfère à l'avis: 2012/S 210-345576
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Annonce no391, B.O.A.M.P. 211 B du 31 octobre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 février 2013.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: infructueux
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-13 📅
Nom: lacroix signalisation
Adresse postale: 8 impasse du bourrelier Bp 30004
Commune postale: St herblain cedex
Code postal: 44081
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: deltaplast
Adresse postale: Domaine de beauséjour 13 rue chante alouette
Commune postale: Ambares et lagrave
Code postal: 33440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2013/S 044-069595 (2013-02-26)
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