Acquisition et montage de mobilier pour la ville de Saint-Maurice

Ville de Saint-Maurice

Acquisition et montage de mobilier pour la ville de Saint-Maurice. Lot n° 1 - mobilier de bureau. Lot n° 2 - mobilier et accessoires pour les structures d'accueil de la petite enfance. Lot n° 3 - mobilier scolaire. Lot n° 4 - mobilier pour la restauration scolaire et municipale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Maurice

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-05	Avis de marché
2012-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maurice
Adresse postale: 55 rue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94415
Commune postale: Saint-Maurice Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-maurice.com 🌏
Courrier électronique: rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr 📧
Téléphone: +33 145188014 📞
Fax: +33 145188097 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-114257
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 avril 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Brève description:

Ces équipements seront composés de mobilier de bureau, de mobilier d'accueil, de mobilier de réunion et polyvalent, de mobilier de rangement, d'accessoires liés au mobilier, etc.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum et maximum annuels du présent marché sont pour: Lot no1: mobilier de bureau: - Montant minimum annuel à 1.000,00 euro(s) HT - Montant maximum annuel à 30.000,00 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier et accessoires pour les structures d'accueil de la petite enfance
Brève description: Mobilier pour les crèches de la Ville.
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum et maximum annuels du présent marché sont pour: Lot no2: Mobilier et accessoires pour les structures d'accueil de la petite enfance: - Montant minimum annuel à 1.000,00 euro(s) HT - Montant maximum annuel à 30.000,00 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune.
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum et maximum annuels du présent marché sont pour: Lot no3 Mobilier scolaire: - Montant minimum annuel à 2.000,00 euro(s) HT - Montant maximum annuel à 60.000,00 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier pour la restauration scolaire et municipale
Brève description:

Mobiliers destinés aux réfectoires et offices de restauration de la commune de Saint-Maurice.

Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum et maximum annuels du présent marché sont pour: Lot no4 - Mobilier pour la restauration scolaire et municipale: - Montant minimum annuel à 500,00 euro(s) HT - Montant maximum annuel à 25.000,00 euro(s) (H.T.).

Numéro de référence: 02042012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ci-joint pour présenter leur candidature. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des fournitures exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importants. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont financées sur les ressources propres de la commune. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cambon Christian
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-saint-maurice.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Maurice
Point de contact: M. Bouchillaoun Rachid
Mme Marty Isabelle
Téléphone: +33 145188016 📞
Courrier électronique: isabelle.marty@ville-saint-maurice.fr 📧
URL des documents: https://ville-saint-maurice.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SG0DpIfd1Z 🌏
Nom: Mairie de Saint-Maurice, direction des marchés publics, 2ème étage
URL pour la participation: https://ville-saint-maurice.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02042012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle - case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 069-114257 (2012-04-05)

Avis d'attribution de marché (2012-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267801
Se réfère à l'avis: 2012/S 69-114257
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Annonce n° 397, BOAMP 71 B du 11.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Quercy Mobilier
Adresse postale: 121-135 avenue du Docteur Vaillant
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlaine@quercy-mobilier.com 📧

2️⃣
Nom: Aucune offre

3️⃣
Nom: Dpc
Adresse postale: parc d'activités de Saint-Porchaire zone de Riparfond 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bréssuire
Code postal: 79300
Courrier électronique: info@dpc.fr 📧

4️⃣
Nom: aucune offre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Source: OJS 2012/S 161-267801 (2012-08-20)

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