Acquisition et maintenance de traceurs et de scanners couleur grand format pour les besoins de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes
Nantes Métropole
Acquisition et maintenance de traceurs, scanners grand format couleur pour les besoins de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.
Le marché est traité en 2 parties:
— une partie acquisition, à bons de commande sans minimum ni maximum,
— une partie maintenance traitée à prix unitaires.
Chaque acquisition sera assortie d'une extension de garantie de 3 ans à l'issue de laquelle la partie "maintenance" débutera.
Le délai de réception des offres était de 2012-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-02 | Avis de marché |
| 2012-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traceurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traceurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-08-24 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-210535
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: L'accord-cadre ne comprend ni montant minimum, ni montant maximum.
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 11BD005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: DGORH - DGRN Direction de la Géomatique Tour de Bretagne - 2ème étage place de Bretagne Catherine Cahier tél.: +33 240999311 - +33 677900207 courriel: catherine.cahier@nantesmetropole.fr ou unité commande publique DGRN M. Pascal Gousseau ou Mme Fabienne Philippe tél.: +33 240999364 (ou 69 60) fax: +33 240203848
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot tél.: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BD005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 127-210535 (2012-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traceurs
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Un plan de renouvellement prévisionnel est présenté en annexe 1 au CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traceurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-08-24 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-210535
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: octobre/novembre 2012.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: L'accord-cadre ne comprend ni montant minimum, ni montant maximum.
Brève description:
Acquisition et maintenance de traceurs, scanners grand format couleur pour les besoins de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.
Le marché est traité en 2 parties:
— une partie acquisition, à bons de commande sans minimum ni maximum,
— une partie maintenance traitée à prix unitaires.
Chaque acquisition sera assortie d'une extension de garantie de 3 ans à l'issue de laquelle la partie "maintenance" débutera.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an renouvelable trois fois pour ce qui concerne la partie "acquisition". La partie "maintenance" est conclue pour une durée de 5 ans renouvelable 2 fois un an pour les traceurs et de 3 ans pour les scanners.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: DGORH - DGRN Direction de la Géomatique Tour de Bretagne - 2ème étage place de Bretagne Catherine Cahier tél.: +33 240999311 - +33 677900207 courriel: catherine.cahier@nantesmetropole.fr ou unité commande publique DGRN M. Pascal Gousseau ou Mme Fabienne Philippe tél.: +33 240999364 (ou 69 60) fax: +33 240203848
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot tél.: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BD005
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: octobre/novembre 2012.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 127-210535 (2012-07-02)
Avis d'attribution de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 191 554 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 229-376532
Se réfère à l'avis: 2012/S 127-210535
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (%) (40)
2. Prise en compte des critères environnementaux (%) (10)
3. Prix des prestations tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif (%) (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-16 📅
Nom: Oce France SA
Adresse postale: 12 avenue de l'Europe
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole
Commune postale: Nantes
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 229-376532 (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 191 554 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 229-376532
Se réfère à l'avis: 2012/S 127-210535
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole Direction de la Commande Publique - Service des marchés Immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE Tél: 02 40 99 23 77 / 78 - Fax: 02 40 99 98 40 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature du marché: 9.11.2012 SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Annonce no248, B.O.A.M.P. 128 B du 5 juillet 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 novembre 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (%) (40)
2. Prise en compte des critères environnementaux (%) (10)
3. Prix des prestations tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif (%) (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-16 📅
Nom: Oce France SA
Adresse postale: 12 avenue de l'Europe
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole
Commune postale: Nantes
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 229-376532 (2012-11-27)
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