Acquisition et la maintenance de matériels de reprographie et d'impression

Commune de Saint-Denis de La Réunion

Acquisition et la maintenance de matériels de reprographie et d'impression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Denis de La Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-20	Avis de marché
2012-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

Lot 1: materiels de reprographie et d'impression 20 ppm / quantité: 13;Lot 2: materiels de reprographie et d'impression / Quantité: 26;Lot 3: copieur de plan / quantité: 1;Lot 4: traceur de plan / quantité: 3;Lot 5: maintenance de photocopieurs de marque Kyocera / quantité 30.564 055,30

Valeur totale du marché: 564 055,30 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: ville de Saint-Denis, retrait des dossiers et transmission par voie électronique obligatoire, à l'attention de direction affaires juridiques achats marches
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Téléphone: +262 262921670 📞
Fax: +262 262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023728
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Pour uniquement le lot 5, la pondération est la suivante: 1 -La valeur technique sur la base d'un mémoire technique (50 %); 2- Le prix (50 %). Durée du marché pour l'entretien et la maintenance: une année (12 mois) à compter de la date de mise en oeuvre effective. Et reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. Modalités de retrait des documents: conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique ne permet que la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://achats-publics.saintdenis.re. Les propositions doivent être rédigées en langue française. Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s). Les variantes ne sont pas autorisées. Les lots seront attribués de façon indépendante. Les candidats pourront répondre à l'un ou à l'ensemble des lots, seul ou sous la forme d'un groupement solidaire ou de groupement conjoint pour un même lot, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le cas échéant, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à la volonté du pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Informations complémentaires

Pour uniquement le lot 5, la pondération est la suivante:

1 -La valeur technique sur la base d'un mémoire technique (50 %);

2- Le prix (50 %).

Durée du marché pour l'entretien et la maintenance: une année (12 mois) à compter de la date de mise en oeuvre effective. Et reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans.

Modalités de retrait des documents: conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique ne permet que la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://achats-publics.saintdenis.re.

Les propositions doivent être rédigées en langue française.

Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les lots seront attribués de façon indépendante. Les candidats pourront répondre à l'un ou à l'ensemble des lots, seul ou sous la forme d'un groupement solidaire ou de groupement conjoint pour un même lot, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Le cas échéant, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à la volonté du pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et la maintenance de matériels de reprographie et d'impression.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériels de reprographie et d'impression 20 ppm
Brève description: Matériels de reprographie et d'impression 20 ppm.
Quantité ou étendue: 13.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels de reprographie et d'impression
Brève description:

Configuration n° 1:22 photocopieurs noir et blanc 35 copies /…

… minute;Configuration n° 2:1 photocopieurs noir et blanc 55 copies / minute;Configuration n° 3:2 photocopieurs noir et blanc 85 copies / minute;Configuration n° 4:1 photocopieurs couleur 30 copies / minute.

… minute;

Configuration n° 2:1 photocopieurs noir et blanc 55 copies / minute;

Configuration n° 3:2 photocopieurs noir et blanc 85 copies / minute;

Configuration n° 4:1 photocopieurs couleur 30 copies / minute.

Quantité ou étendue: 26.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: copieur de plan
Brève description: Copieur de plan.
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traceur de plan
Brève description: Traceur de plan.
Quantité ou étendue: 3.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: maintenance de photocopieurs de marque Kyocera
Brève description:

La maintenance inclut la main-d'oeuvre et la fourniture de toutes les pièces détachées nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement pendant la durée du contrat de son parc existant de photocopieur Kyocera.

Quantité ou étendue: 30.
Informations complémentaires sur les lots:

La société titulaire du lot 5 devra être capable de réparer et de se procurer les pièces de la marque Kyocera ou équivalentes afin d'assurer la maintenance des photocopieurs.

Quantité ou étendue:

Lot 1: materiels de reprographie et d'impression 20 ppm / quantité: 13;

Lot 2: materiels de reprographie et d'impression / Quantité: 26;

Lot 3: copieur de plan / quantité: 1;

Lot 4: traceur de plan / quantité: 3;

Lot 5: maintenance de photocopieurs de marque Kyocera / quantité 30.

Description des options:

Concernant la maintenance des photocopieurs lot 5:

— nombre de reconductions possibles: 3,

— durée de la période de reconduction: 1 an(s),

— durée maximale de l'affaire: 4 an(s).

Le marché ne comporte pas d'option au sens national.

Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification par avenant en application de l'article 20 du CMP.

Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial, ou des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnés dans l'article 35 II du CMP.

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature DC1;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les documents ou attestation figurant à l'article D.8222-5 du code du travail ou DC6,

— pour les structures crées après le 1er janvier de l'année 2011, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (K-bis),

— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant:

A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31/12/n-1;

B) qu'il n'est pas en liquidation judiciaire;

C) qu'il était en règle, au cours de l'année N-1, au regard des articles L5212-2 et suivants et L.5212-9 et suivants ou L.5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

D) qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts;

E) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L.88251-1, L8231-1 et L.8241-1 du code du travail ou ne pas avoir fait l'objet d'une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;

F) qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat DC2 (ou équivalent). Ce document contiendra notamment les éléments suivants: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

"Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

"Liste des prestations similaires (références) à l'objet de la consultation en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment: le montant, la date et le destinataire public ou privé;

"Déclaration indiquant les moyens matériels et l'équipement techniques dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation de même nature.

— pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat peut également faire état des capacités professionnelles techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Il pourra notamment faire état des capacités d'un ou de plusieurs sous-traitants et justifier du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché par un engagement écrit des parties.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour la réalisation du présent marché le titulaire sera dispensé d'une retenue de garantie.

Une avance pourra être versée à l'entrepreneur pour les marchés dont le montant minimum est supérieur à 50 000 EUR (HT) et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Elle est cependant conditionnée par la constitution d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord, une caution personnelle et solidaire conformément à l'article 8.3 du CCAP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).

Le mode de règlement sera le virement avec un délai de paiement de 30 jours.

À compter de la date de réception de la facturation à la direction de la comptabilité et du budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique sur la base d'un mémoire technique (30)
2. Le prix (20)
3. La garantie et le service après vente sur la base d'un mémoire justificatif (20)
4. Délais de mise en oeuvre des services (20)
5. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour uniquement le lot 5, la pondération est la suivante:

1 -La valeur technique sur la base d'un mémoire technique (50 %);

2- Le prix (50 %).

Durée du marché pour l'entretien et la maintenance: une année (12 mois) à compter de la date de mise en oeuvre effective. Et reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans.

Modalités de retrait des documents: conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique ne permet que la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://achats-publics.saintdenis.re.

Les propositions doivent être rédigées en langue française.

Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les lots seront attribués de façon indépendante. Les candidats pourront répondre à l'un ou à l'ensemble des lots, seul ou sous la forme d'un groupement solidaire ou de groupement conjoint pour un même lot, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Le cas échéant, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à la volonté du pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion)
Adresse postale: tribunal administratif secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional, comité consultatif interrégional, règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du contrat, soit dans un délai minimal de 16 jours suivant la notification de la décision de rejet lorsque la décision est envoyée par voie postale, ou de 11 jours lorsque la décision est transmise par voie électronique (télécopie).

Référé contractuel: dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de 6 mois dans les autres cas sera recevable auprès du Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion.

Recours contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou la notification de la décision.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2012/S 015-023728 (2012-01-20)

Avis d'attribution de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 711,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188084
Se réfère à l'avis: 2012/S 15-023728
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Annonce no 412, BOAMP 17 B du 25.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Denis.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-22 📅
Nom: société réunionnaise de bureautique
Adresse postale: 28 rue Claude Chappe ZAC 2000 BP 391
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: srb@srb974.com 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: lot infructueux

4️⃣
Nom: RLM intergraph
Adresse postale: 50 rue des Alamandas, BP 20044
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex
Code postal: 97491
Courrier électronique: intergraph@intergraph.re 📧

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Refere precontractuel: avant la signature du contrat, soit dans un délai minimal de 16 jours suivant la notification de la décision de rejet lorsque la décision est envoyée par voie postale, ou de 11 jours lorsque la décision est transmise par voie électronique (télécopie).

Refere contractuel: dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de 6 mois dans les autres cas sera recevable auprès du Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion.

Source: OJS 2012/S 114-188084 (2012-06-11)

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