Acquisition et installation d’un système de gravure profonde de SI par plasma (DRIE)

Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Code postal: 59046
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125421 📞
Fax: +33 320630043 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298747
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

“*Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr * La visite des locaux par le candidat est facultative.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“IEMN - Avenue Poincaré - BP 60069, 59652 Villeneuve d'Ascq, FRANCE.”
Description des options:
“—Option n°1, configuration de « gaz box ».”

“—Option n°2 système de refroidissement cryogénique.”

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“—Option n°3: pulser les plasma.”

“—Option n°4a: Système de détection de fin d’attaque par interférométrie laser.”

“—Option n°4b Système d’analyse de plasma par spectroscopie optique d’émission, OES.”

“—Option n°4c Système d’analyse de plasma par spectroscopie de mass, RGA.”

“—Option n°5: Maintenance pour une durée d’une année.”

Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: iemn/DR18/12-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“IEMN - avenue Poincaré - BP 60069, 59652 Villeneuve d'Ascq, FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”    Afficher plus

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“— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

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“— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail),

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“— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus

“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”

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“— Formulaire DC1, lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à...”

Situation économique et financière

— Formulaire DC1, lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à 'adresseuivante:http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/ marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),

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“— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/.”

“Directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).”

Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus

“Attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.”

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“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“En application de l'article 6 du décret n°2007-590 du 25 avril 2007, le délai global de paiement ne pourra excéder 45 jours à compter de la date de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur...”    Afficher plus

“Adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un...”    Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. performance technique (35)
2. performance économique (25)
3. délai de livraison (25)
4. SAV (délai d'intervention, contrat de maintenance et son cout, les pièces de rechange, le retour des autres labos) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Marchal
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Iemn
Adresse postale: boulevard Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal: 59658
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dmtri Yarekha
Téléphone: +33 320197992 📞
Courrier électronique: dmtri.yarekha@iemn.univ-lille1.fr 📧
Nom: CNRS délégation régionale Nord Pas de Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation 2 rue des Canonniers
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59046
Courrier électronique: polachats@dr18.cnrs.fr 📧
Fax: +33 320123695 📠
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: iemn/DR18/12-009
Informations complémentaires

“*Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante:”

“https://www.achats-epst.fr”

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“* La visite des locaux par le candidat est facultative.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 182-298747 (2012-09-18)