Acquisition du mobilier et du materiel pour le théâtre Saint-Louis à Cholet (lots 7, 8 et 9)

Cté. d'agglomération du Choletais

La consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier ainsi que du matériel destiné au théâtre Saint-Louis à Cholet.
Pour les lots 7 et 8: le marché est un marché à bons de commande non reconductible, passé pour une période de 14 mois à compter de la date de notification du marché.
Pour le lot 9: le marché est passé pour une période allant de la date de notification à l'admission des prestations.
Le délai de livraison des prestations ne pourra être supérieur à 28 jours ouvrés à compter de la réception de la notification. Pour le lot no 9 "pianos", la livraison ne pourra intervenir avant le 1.9.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-25 Avis de marché
2012-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils électrodomestiques pour la cuisine
Quantité ou étendue:
Pour les lots no 7 et no 8, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Lot 7 - electroménager: minimum 2 392 EUR (TTC); maximum 9 568 EUR (TTC).Lot 8 - outillage: minimum 11 960 EUR (TTC); maximum 35 880 EUR (TTC).— pour le lot no 9 pianos la consultation donnera lieu à un marché ordinaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils électrodomestiques pour la cuisine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté. d'agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération rue Saint Bonaventure BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-134565
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier). Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception. — Transmission par voie électronique autorisée: Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_HdY5Bbuqj2 Acessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac12s0013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier ainsi que du matériel destiné au théâtre Saint-Louis à Cholet.
Pour les lots 7 et 8: le marché est un marché à bons de commande non reconductible, passé pour une période de 14 mois à compter de la date de notification du marché.
Pour le lot 9: le marché est passé pour une période allant de la date de notification à l'admission des prestations.
Le délai de livraison des prestations ne pourra être supérieur à 28 jours ouvrés à compter de la réception de la notification. Pour le lot no 9 "pianos", la livraison ne pourra intervenir avant le 1.9.2012.
Quantité ou étendue:
Pour les lots no 7 et no 8, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Lot 7 - electroménager: minimum 2 392 EUR (TTC); maximum 9 568 EUR (TTC).
Lot 8 - outillage: minimum 11 960 EUR (TTC); maximum 35 880 EUR (TTC).
— pour le lot no 9 pianos la consultation donnera lieu à un marché ordinaire.
Numéro de référence: 12S0013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal); Délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); Acomptes: cf. cahier des charges; Forme des prix: unitaires (lots 7 et 8) et forfaitaires (lot 9); fermes et révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Nom: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: parc Pérotaux 46 avenue Gambetta
Nom: Communauté d'agglomération du Choletias
Point de contact: service marchés contrats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0013
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
Acessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac12s0013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 082-134565 (2012-04-25)
Avis d'attribution de marché (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127 536 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-345104
Se réfère à l'avis: 2012/S 82-134565
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Montant des marchés: lot no 7 - électroménager pour un montant minimum de 2 392 EUR (TTC) et un montant maximum de 9 568 EUR (TTC). Lot no 8 - outillage pour un montant minimum de 11 960 EUR (TTC) et un montant maximum de 35 880 EUR (TTC). Annonce n° 244, BOAMP 84 B du 28.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 7 et 8 - qualité technique des produits proposés (40)
2. Prix prestations (40)
3. Durée et modalités de garantie et de SAV (15)
4. Délai de livraison (5)
5. lot 9 - qualité technique des produits (30)
6. Services liés à la mise en place du piano (30)
7. Durée et modalités de garantie et de SAV (15)
8. Délai de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-02 📅
Nom: Rexel France
Adresse postale: 23 boulevard Victor Hugo - BP 80203
Commune postale: Nantes Cédex 2
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Malinge Orexad
Adresse postale: 36 rue Barjot
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300

3️⃣
Nom: Desevedavy Pianos Sarl
Adresse postale: 57 rue du Maréchal Joffre - BP 82317
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cédex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 210-345104 (2012-10-29)