Acquisition des fonds documentaires et prestation de reliure et équipement (2013-2014) 12 lots

Grand Angoulême

Acquisition des fonds documentaires et prestation de reliure et équipement (2013-2014) 12 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-20 Avis de marché
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:
La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande sans engagement de minimum ni de maximum. Passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français. Le marché est composé de 12 lots. Les marchés sont conclus du 1er janvier au 31.12.2013. Ils sont ensuite renouvelables par reconduction expresse 1 fois. Des échantillons sont à fournir obligatoirement avec l'offre pour les lots 3 et 12.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300702
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Le dossier de consultation pourra être demandé par fax au +33 545386085, téléchargé via le site https://marche-public.grandangouleme.fr, par voie postale ou retiré sur place. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée via le site https://marche-public.grandangouleme.fr, par voie postale ou déposées sur place à l'adresse du Grand Angoulême. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition des fonds documentaires et prestation de reliure et équipement (2013-2014) 12 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Livres d actualités (romans et documentaires)
Brève description: Livres d'actualités (romans et documentaires).
Quantité ou étendue: Estimation 2013 et 2014: 8 500,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Fonds local et actualité régionale
Brève description: Fonds local et actualité régionale.
Quantité ou étendue: Estimation 2013 et 2014: 5 100,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Littérature générale et documentaires pré-équipés
Brève description:
Littérature générale et documentaires pré-équipés (lot incluant livres en grands caractères).
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 199 500,00 EUR HT estimation 2014: 131 100,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Livres et livres CD pour les enfants
Brève description: Livres et livres CD pour les enfants.
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 50 000,00 EUR HT estimation 2014: 25 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 60 000,00 EUR HT estimation 2014: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: Livres en langues étrangères et méthodes de langues
Brève description: Livres en langues étrangères et méthodes de langues.
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 34 000,00 EUR HT estimation 2014: 3 400,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: Partitions de musique et méthodes d'apprentissage musical
Brève description: Partitions de musique et méthodes d'apprentissage musical.
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 25 500,00 EUR HT estimation 2014: 2 550,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: CD (musique et livres audios)
Brève description: CD (musique et livres audios).
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 28 500,00 EUR HT estimation 2014: 18 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: DVD et Bluray fiction et documentaires
Brève description: DVD et Bluray fiction et documentaires.
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 77 000,00 EUR HT estimation 2014: 35 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10: Reliure, plastification et prestations d'équipement (livres, cd, dvd...)
Brève description: Reliure, plastification et prestations d'équipement (livres, cd, dvd).
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 53 650,00 EUR HT estimation 2014: 18 870,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11: Fourniture de matériel pour l'équipement des documents
Brève description: Fourniture de matériel pour l'équipement des documents.
Quantité ou étendue: Estimation 2013 et 2014: 5 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12: Fourniture de matériel RFID
Brève description: Fourniture de matériel RFID.
Quantité ou étendue: Estimation 2013: 5 214,00 EUR HT estimation 2014: 5 835,00 EUR (HT).
La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande sans engagement de minimum ni de maximum. Passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français. Le marché est composé de 12 lots. Les marchés sont conclus du 1
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Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: GA-2012-72

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version décembre 2011).
Situation économique et financière:
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; Justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat); En matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance de 5 % possible pour tous les bons de commande > à 50 000,00 EUR HT, avec au préalable constitution d'une garantie à première demende couvrant la totalité de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget principal. Ressources propres. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. Virement par mandatement. Les prix sont fermes et non actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si groupement: conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marche-public.grandangouleme.fr/ 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Angoulême, service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: 25 bd Besson Bey
Point de contact: Lydie Bernard

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GA-2012-72
Informations complémentaires
Le dossier de consultation pourra être demandé par fax au +33 545386085, téléchargé via le site https://marche-public.grandangouleme.fr, par voie postale ou retiré sur place. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée via le site https://marche-public.grandangouleme.fr, par voie postale ou déposées sur place à l'adresse du Grand Angoulême.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.tapoitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16.7.2007, req. n° 291545; article L.521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2012/S 183-300702 (2012-09-20)
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