Acquisition de véhicules

Ville de Colmar_2

Acquisition de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auto Market
• Catra
• Hantsch
• MAM

Qui ?

• Ville de Colmar_2

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Poids lourds › Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
• Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires › Porte-outils
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-17	Avis de marché
2012-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Les fournitures sont divisées en 7 lots traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar_2
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019100
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ancien véhicule. Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat, avec une date butoir fixée au 1.10.2012. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Camion à benne amovible, à chaîne et à bras, de 19 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Benne à ordures ménagères de 3,5 m³ sur porteur de 3,5 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Camion 16 tonnes avec tribenne et grue.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule utilitaire porteur électrique avec benne basculante.
Numéro du lot: 5
Brève description: Porte-outils.
Numéro du lot: 6
Brève description: Berline fonctionnant en bicarburation essence/GNV.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourgonnette fonctionnant en bicarburation essence/GNV.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB47

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,

— déclaration du candidat (DC2), complétée.

Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr, thème: marches publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance (article 89 du code des marchés publics).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: parc autos
M. Christian Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: parc-autos@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389234205 📠

Référence
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ancien véhicule.

Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat, avec une date butoir fixée au 1.10.2012.

Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,

— art. R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,

— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2012/S 012-019100 (2012-01-17)

Avis d'attribution de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 339 508 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191144
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019100
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 23.4.2012 et peuvent être consultés sur rdv aux ateliers municipaux de la ville de Colmar, service parc autos, 1 av. de la Foire aux Vins, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Annonce no 222, BOAMP 14 B du 20.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012 030

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique et fonctionnelle (40)
3. Garantie et maintenance (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Mam
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Catra
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

3️⃣
Nom: Hantsch
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67251

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-25 📅
Nom: Auto Market
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2012/S 116-191144 (2012-06-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (18)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (12)