Acquisition de véhicules neufs pour les besoins de l'Hôpital Simone Veil (dossier de consultation téléchargeable sur le site: ch-simoneveil.achatpublic.com)
Hôpital Simone Veil
Acquisition de véhicules neufs pour les besoins de l'Hôpital Simone Veil (dossier de consultation téléchargeable sur le site: ch-simoneveil.achatpublic.com).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Simone Veil
Adresse postale: 1 rue Jean Moulin
Code postal: 95162
Commune postale: Montmorency
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008960
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Simone Veil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera demandée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-simoneveil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: GHEM hôpital Simone Veil
Adresse postale: 28 rue du Dr Roux
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95602
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Fourreau - +33 134066064 renseignements techniques: M. Bruxelle - +33 663372793 ou M. Thomas - +33 663372696
Nom: GHEM Hôpital Simone Veil
Adresse postale: dossier de consultation téléchargeable sur le site: ch-simoneveil.achatpublic.com
Téléphone: +33 134066062 📞
Code postal: 95160
Point de contact: direction du pôle patrimoine prévention achats et logistique, pavillon Gourmand, cellule des marchés publics
M. Gallet Bruno
Téléphone: +33 134066065 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Acqvehicules2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 rue de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: GHEM Hôpital Simone Veil
Adresse postale: M. Gallet, directeur du pôle patrimoine prévention achats et logistique, 1 rue Jean Moulin
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Téléphone: +33 134066065 📞
Source: OJS 2012/S 006-008960 (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Simone Veil
Adresse postale: 1 rue Jean Moulin
Code postal: 95162
Commune postale: Montmorency
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008960
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le marché débutera à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire et se terminera le 31.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules neufs pour les besoins de l'Hôpital Simone Veil (dossier de consultation téléchargeable sur le site: ch-simoneveil.achatpublic.com).
Numéro de référence: Acqvehicules2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Simone Veil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugments prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'artilce 43 du CMP; renseingnements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; listes des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera demandée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur les fonds propres de l'établissement. Le paiement sera effectué selon les modalités de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai global de paiement sera de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-simoneveil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: GHEM hôpital Simone Veil
Adresse postale: 28 rue du Dr Roux
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95602
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Fourreau - +33 134066064 renseignements techniques: M. Bruxelle - +33 663372793 ou M. Thomas - +33 663372696
Nom: GHEM Hôpital Simone Veil
Adresse postale: dossier de consultation téléchargeable sur le site: ch-simoneveil.achatpublic.com
Téléphone: +33 134066062 📞
Code postal: 95160
Point de contact: direction du pôle patrimoine prévention achats et logistique, pavillon Gourmand, cellule des marchés publics
M. Gallet Bruno
Téléphone: +33 134066065 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Acqvehicules2012
Informations complémentaires
Le marché débutera à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire et se terminera le 31.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 rue de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: GHEM Hôpital Simone Veil
Adresse postale: M. Gallet, directeur du pôle patrimoine prévention achats et logistique, 1 rue Jean Moulin
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Téléphone: +33 134066065 📞
Source: OJS 2012/S 006-008960 (2012-01-09)
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