Acquisition de véhicules neufs et reprises de véhicules anciens
Conseil général des Deux-Sèvres
Acquisition de véhicules neufs et reprises de véhicules anciens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-13 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - BP 531
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 74-122121
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs et reprises de véhicules anciens.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de 2 véhicules neufs routiers, hybrides et reprise de 2 véhicules.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: atelier du conseil général - 25 rue Sarrazine, 79000 Niort FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg79/ 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - BP 531
Commune postale: Niort
Point de contact: bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SEB1201AOF
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 074-122121 (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - BP 531
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.deux-sevres.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg79.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 549067994 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 74-122121
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Durée du marché laissée à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafonds de 120 jours. Début du marché: à la notification (prévue fin juillet 2012) le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs et reprises de véhicules anciens.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de 2 véhicules neufs routiers, hybrides et reprise de 2 véhicules.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de 7 véhicules neufs segment B - citadines - essence et reprise de 2 véhicules.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de 5 véhicules neufs segment B - citadines - diesel et reprise de 2 véhicules.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de 2 fourgonnettes neuves utilitaires - diesel et reprise d'un véhicule utilitaire.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition d'un véhicule monospace dérivé fourgonnette - diesel - avec équipement spécifique handicap et reprise d'un véhicule berline diesel.
Numéro de référence: SEB1201AOF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: atelier du conseil général - 25 rue Sarrazine, 79000 Niort FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La déclaration de chaque candidat (formulaire DC1), regroupant les renseignements précisés aux articles 44 et 45 et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, - la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC2) en conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: -recevabilité en application des articles 43 et 44 du CMP; -capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article 45 du CMP.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le conseil général. Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement de l'avance, des acomptes et du solde est de 30 jours. Les prix sont fermes. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg79/ 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - BP 531
Commune postale: Niort
Point de contact: bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL pour la participation: http://www.deux-sevres.com 🌏
URL des documents: http://www.deux-sevres.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SEB1201AOF
Informations complémentaires
Durée du marché laissée à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser le délai plafonds de 120 jours. Début du marché: à la notification (prévue fin juillet 2012) le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du Conseil général. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 074-122121 (2012-04-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 698 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac, BP 531
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253761
Se réfère à l'avis: 2012/S 74-122121
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier du Conseil Général, 25 rue Sarrazine, 79000 Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (30)
2. Le délai d'exécution (10)
3. Les performances en matière d'environnement (20)
4. Le prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Les Garages Chaigneau
Adresse postale: 46 boulevard des Rochereaux
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: Niort Automobiles
Adresse postale: Rue Jean Couzinet, BP 1007
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
4️⃣
Nom: Ital Auto 79
Adresse postale: 459 avenue de Paris
5️⃣
Nom: Scap Automobilis
Adresse postale: Espace Mendès France, BP 28636
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 152-253761 (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 698 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac, BP 531
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253761
Se réfère à l'avis: 2012/S 74-122121
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au Bureau des Marchés du Conseil Général.
Annonce no 370, BOAMP 76 B du 18.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier du Conseil Général, 25 rue Sarrazine, 79000 Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (30)
2. Le délai d'exécution (10)
3. Les performances en matière d'environnement (20)
4. Le prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Les Garages Chaigneau
Adresse postale: 46 boulevard des Rochereaux
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: Niort Automobiles
Adresse postale: Rue Jean Couzinet, BP 1007
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
4️⃣
Nom: Ital Auto 79
Adresse postale: 459 avenue de Paris
5️⃣
Nom: Scap Automobilis
Adresse postale: Espace Mendès France, BP 28636
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 152-253761 (2012-08-07)
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