Acquisition de véhicules légers/utilitaires et équipements neufs
Ville de La Roche-sur-Yon
Acquisition de véhicules légers/utilitaires et équipements neufs.
Le marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Fourniture et livraison de véhicules neufs sur tous les segments de la gamme du titulaire (différents modèles de véhicules de tourisme et utilitaires de moins de 3,5 T sur châssis d'origine ou jusqu'à 5,5 T pour des châssis modifiés, comprenant divers types de motorisation et d'équipements).
En fonction des besoins des entités publiques membres du groupement et du kilométrage estimatif réalisé par véhicule, chaque entité aura la possibilité d'associer à la fourniture du véhicule la réalisation de prestations de maintenance du véhicule.
Le délai de réception des offres était de 2012-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • France
- • Ouest
- • Pays de la Loire
- • Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-21 | Avis de marché |
| 2012-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161654
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules de tourisme
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: utilitaires et fourgons
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: véhicules électriques
Brève description: Acquisition de véhicules de modèle 7 "véhicule électrique".
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse indiquée sur le bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (30)
3. Performance environnementale (20)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 10 place François Mitterrand, BP 829
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DB_Véhicules
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 097-161654 (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161654
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Pour chaque lot soumissionné, l'offre devra impérativement contenir trois actes d'engagement, soit un pour chaque entité publique membre du groupement (ville, agglomération, CCAS).
Dossier consultable et téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr (référence à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-Sur-Yon_85_20120430w_2).
Modalités de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur www.marches-securises.fr. Une notice de dématérialisation est mise à disposition des candidats dans ce DCE,
— contre récépissé ou par courrier recommandé avec AR, à l'adresse indiquée ci-dessous.
Mairie de La Roche sur Yon.
Service des marchés publics.
10 place François Mitterrand, BP 829
85021 La Roche sur Yon Cedex, FRANCE.
L'enveloppe devra porter la mention "acquisition de véhicules" - ne pas ouvrir.
Renseignements:
— administratifs: Diana Bordeu - +33 251474735 - bordeu-gosseaud@ville-larochesuryon.fr et Dominique Chartaud - +33 251474753 - chartaudd@ville-larochesuryon.fr,
— techniques: Serge Rolando - +33 251474942 - rolandos@ville-larochesuryon.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules légers/utilitaires et équipements neufs.
Le marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Fourniture et livraison de véhicules neufs sur tous les segments de la gamme du titulaire (différents modèles de véhicules de tourisme et utilitaires de moins de 3,5 T sur châssis d'origine ou jusqu'à 5,5 T pour des châssis modifiés, comprenant divers types de motorisation et d'équipements).
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En fonction des besoins des entités publiques membres du groupement et du kilométrage estimatif réalisé par véhicule, chaque entité aura la possibilité d'associer à la fourniture du véhicule la réalisation de prestations de maintenance du véhicule.
Intitulé du lot: véhicules de tourisme
Brève description:
Acquisition de véhicules de modèle 1 "segment B1 Citadine courte" et de modèle 2 "Segment B2 Plus citadine longue".
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires sur les lots:
Possibilité de reconduction expresse tous les ans pour un délai maximum de 4 ans. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'être comprises entre 3 et 5 unités la première année.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: utilitaires et fourgons
Brève description:
Acquisition de véhicules de modèle 3 "véhicule utilitaire léger", de modèle 4 "Fourgon aménagé transport de personnes", de modèle 5 "Fourgon tolé pour transport de marchandises 5 mètres cubes" et de modèle 6 "Fourgon tolé pour transport de marchandises 12 mètres cubes".
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Possibilité de reconduction expresse tous les ans pour un délai maximum de 4 ans. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'être comprises entre 6 et 8 unités la première année.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules électriques
Brève description: Acquisition de véhicules de modèle 7 "véhicule électrique".
Informations complémentaires sur les lots:
Possibilité de reconduction expresse tous les ans pour un délai maximum de 4 ans. A titre indicatif, les quantités sont susceptibles d'être comprises entre 0 et 2 unités la première année.
Numéro de référence: DB_Véhicules
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse indiquée sur le bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 (lettre de candidature).
DC2 (déclaration du candidat).
Extrait K-Bis, ou équivalent.
Attestations fiscale et sociale ou NOTI2 (ex DC7), si possible.
Certificat d'assurance.
Capacité.
Références dans le domaine.
Dépôts et garanties exigés:
Outre la garantie légale définie par les articles 1625 et suivants du code civil, le titulaire garantit les véhicules livrés, dans les conditions fixées en annexe à l'acte d'engagement, pendant une période minimum de vingt quatre mois à compter du jour de la décision d'admission.
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Financement sur fonds propres et paiement par virement bancaire (mandat administratif).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (30)
3. Performance environnementale (20)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 10 place François Mitterrand, BP 829
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DB_Véhicules
Informations complémentaires
Pour chaque lot soumissionné, l'offre devra impérativement contenir trois actes d'engagement, soit un pour chaque entité publique membre du groupement (ville, agglomération, CCAS).
Dossier consultable et téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr (référence à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-Sur-Yon_85_20120430w_2).
Modalités de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur www.marches-securises.fr. Une notice de dématérialisation est mise à disposition des candidats dans ce DCE,
— contre récépissé ou par courrier recommandé avec AR, à l'adresse indiquée ci-dessous.
Mairie de La Roche sur Yon.
Service des marchés publics.
10 place François Mitterrand, BP 829
85021 La Roche sur Yon Cedex, FRANCE.
L'enveloppe devra porter la mention "acquisition de véhicules" - ne pas ouvrir.
Renseignements:
— administratifs: Diana Bordeu - +33 251474735 - bordeu-gosseaud@ville-larochesuryon.fr et Dominique Chartaud - +33 251474753 - chartaudd@ville-larochesuryon.fr,
— techniques: Serge Rolando - +33 251474942 - rolandos@ville-larochesuryon.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 097-161654 (2012-05-21)
Avis d'attribution de marché (2012-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355642
Se réfère à l'avis: 2012/S 97-161654
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: Guenant automobiles
Adresse postale: 15 route de Nantes, BP 157
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: La Roche-sur-Yon
3️⃣
Nom: Clara automobiles
Adresse postale: ZI Beaupuy 3 - CS 70004
Code postal: 85035
Courrier électronique: ltexier@clara-automobiles.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: hôtel de Ville, place Napoléon, BP 829
Commune postale: La Roche Suryon Cedex
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2012/S 216-355642 (2012-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355642
Se réfère à l'avis: 2012/S 97-161654
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Annonce no236, BOAMP 99 B du 24.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: Guenant automobiles
Adresse postale: 15 route de Nantes, BP 157
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: La Roche-sur-Yon
3️⃣
Nom: Clara automobiles
Adresse postale: ZI Beaupuy 3 - CS 70004
Code postal: 85035
Courrier électronique: ltexier@clara-automobiles.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: hôtel de Ville, place Napoléon, BP 829
Commune postale: La Roche Suryon Cedex
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2012/S 216-355642 (2012-11-07)
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