Acquisition de véhicules de transport de voyageurs
Ville de Kourou
La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules de transport de voyageurs d'une capacité entre 20 et 80 personnes mais également une unité de fauteuil roulant électrique (UFR).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
- • Autobus et cars › Autobus publics
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-19 | Avis de marché |
| 2012-11-20 | Informations complémentaires |
| 2013-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
“Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.Lot no 1: commande mini: 2 - commande...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Kourou
Adresse postale: 30, avenue des Roches
Code postal: 97310
Commune postale: Kourou
Contact
Adresse Internet: http://www.kourou.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.maire@kourou.info 📧
Téléphone: +33 5223131 📞
Fax: +33 5223130 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337373
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat: — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules de transport de voyageurs d'une capacité entre 20 et 80 personnes mais également une unité...”
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: véhicules urbains de type midi d'une capacité minimum de 40 places debout + conducteur + 1 UFR
Brève description:
“Acquisition de véhicules urbains de type midi d'une capacité minimum de 40 places debout + conducteur + 1 unité de fauteuil roulant électrique (UFR).”
Quantité ou étendue: Commande mini: 2 - commande maxi: 5.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: véhicules standard interurbain d'un minimum de 15 places assises + conducteur + 1 u.f.r + 60 places debout minimum
Brève description:
“Acquisition de véhicules standard interurbain d'un minimum de 15 places assises + conducteur + 1 u.f.r + 60 places debout minimum.”
Quantité ou étendue: Commande mini: 4 - commande maxi: 10.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: véhicules standard interurbain d'un minimum de 57 places assises + conducteur + 1 UFR
Brève description:
“Acquisition de véhicules standard interurbain d'un minimum de 57 places assises + conducteur + 1 UFR.”
Quantité ou étendue: Commande mini: 1 - commande maxi: 2.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.”
“Lot no 1: commande mini: 2 - commande maxi: 5.”
“Lot no 2: commande mini: 4 - commande maxi: 10.”
“Lot no 3: commande mini: 1 - commande maxi: 2.”
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Kourou - mairie de Kourou, 97310 Kourou.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La candidature est recevable en application des articles 43, 44 et 45 du code des Marché publics.”
“Le candidat ne doit pas faire l'objet d'une interdiction de concourir.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices comptables et le chiffre d'affaires pour la période...”
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Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste de références, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années ainsi que les noms et coordonnées des...”
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“— Déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années,”
“— Déclaration indiquant les moyens matériels dont dispose le candidat pour l'exécution des prestations.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“L'Entreprise attributaire bénéficiaire d'une avance est informée que la collectivité demande la constitution d'une garantie à première demande pour la...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: Fonds communaux.”
“Modalités de paiement: Paiement partiel définitif: 30 jours décret no 2002-232 du 21.2.2002.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats présenteront une offre soit en qualité de candidat individuel ou de membre d'un groupement. Si le candidat est un groupement, il sera...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (30)
2. Délai de livraison (20)
3. Prix de la prestation (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Kourou
M. le sénateur - maire
Adresse du profil d'acheteur: http://kourou.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://kourou.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Ville de Kourou - mairie de Kourou
Adresse postale: 30, avenue des Roches
Commune postale: Kourou
Code postal: 97310
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
cellule des marchés publics
Courrier électronique: marches@kourou.info 📧
Fax: +594 594223208 📠
Nom: ville de Kourou - mairie de Kourou
URL des documents: http://kourou.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0040
Informations complémentaires
“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
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“— attestation d'assurances pour les risques professionnels,”
“— dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,”
“— dc 2 (Déclaration du candidat) ou équivalent,”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,”
“— extrait k'bis,”
“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”
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“Les opérateurs économiques qui ne sont en mesure de produire les références professionnelles demandées sont autorisés à justifier de leurs capacités par...”
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“Délai de dix (10) jours accordé aux opérateurs économiques attributaires pour produire les attestations fiscales et sociales à compter du courrier d'information.”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 07, rue Victor Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970 📞
Fax: +594 594254971 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: entre le lancement de la procédure et la signature du contrat.”
“Recours contentieux: deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet.”
Source: OJS 2012/S 205-337373 (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
“Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.Lot no 1: commande mini: 2 - commande...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Kourou
Adresse postale: 30, avenue des Roches
Code postal: 97310
Commune postale: Kourou
Contact
Adresse Internet: http://www.kourou.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.maire@kourou.info 📧
Téléphone: +33 5223131 📞
Fax: +33 5223130 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337373
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat: — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules de transport de voyageurs d'une capacité entre 20 et 80 personnes mais également une unité...”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: véhicules urbains de type midi d'une capacité minimum de 40 places debout + conducteur + 1 UFR
Brève description:
“Acquisition de véhicules urbains de type midi d'une capacité minimum de 40 places debout + conducteur + 1 unité de fauteuil roulant électrique (UFR).”
Quantité ou étendue: Commande mini: 2 - commande maxi: 5.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: véhicules standard interurbain d'un minimum de 15 places assises + conducteur + 1 u.f.r + 60 places debout minimum
Brève description:
“Acquisition de véhicules standard interurbain d'un minimum de 15 places assises + conducteur + 1 u.f.r + 60 places debout minimum.”
Quantité ou étendue: Commande mini: 4 - commande maxi: 10.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: véhicules standard interurbain d'un minimum de 57 places assises + conducteur + 1 UFR
Brève description:
“Acquisition de véhicules standard interurbain d'un minimum de 57 places assises + conducteur + 1 UFR.”
Quantité ou étendue: Commande mini: 1 - commande maxi: 2.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.”
“Lot no 1: commande mini: 2 - commande maxi: 5.”
Afficher plus (2)
“Lot no 2: commande mini: 4 - commande maxi: 10.”
“Lot no 3: commande mini: 1 - commande maxi: 2.”
Numéro de référence: 12S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Kourou - mairie de Kourou, 97310 Kourou.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La candidature est recevable en application des articles 43, 44 et 45 du code des Marché publics.”
“Le candidat ne doit pas faire l'objet d'une interdiction de concourir.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices comptables et le chiffre d'affaires pour la période...”
Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste de références, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années ainsi que les noms et coordonnées des...”
“— Déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années,”
Afficher plus (1)
“— Déclaration indiquant les moyens matériels dont dispose le candidat pour l'exécution des prestations.”
Dépôts et garanties exigés:
“L'Entreprise attributaire bénéficiaire d'une avance est informée que la collectivité demande la constitution d'une garantie à première demande pour la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: Fonds communaux.”
“Modalités de paiement: Paiement partiel définitif: 30 jours décret no 2002-232 du 21.2.2002.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats présenteront une offre soit en qualité de candidat individuel ou de membre d'un groupement. Si le candidat est un groupement, il sera...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (30)
2. Délai de livraison (20)
3. Prix de la prestation (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Kourou
M. le sénateur - maire
Adresse du profil d'acheteur: http://kourou.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://kourou.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Ville de Kourou - mairie de Kourou
Adresse postale: 30, avenue des Roches
Commune postale: Kourou
Code postal: 97310
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
cellule des marchés publics
Courrier électronique: marches@kourou.info 📧
Fax: +594 594223208 📠
Nom: ville de Kourou - mairie de Kourou
URL des documents: http://kourou.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0040
Informations complémentaires
“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
Afficher plus (9)
“— attestation d'assurances pour les risques professionnels,”
“— dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,”
“— dc 2 (Déclaration du candidat) ou équivalent,”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,”
“— extrait k'bis,”
“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”
“Les opérateurs économiques qui ne sont en mesure de produire les références professionnelles demandées sont autorisés à justifier de leurs capacités par...”
“Délai de dix (10) jours accordé aux opérateurs économiques attributaires pour produire les attestations fiscales et sociales à compter du courrier d'information.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 07, rue Victor Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970 📞
Fax: +594 594254971 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: entre le lancement de la procédure et la signature du contrat.”
“Recours contentieux: deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet.”
Source: OJS 2012/S 205-337373 (2012-10-19)
Informations complémentaires (2012-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-372586
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337373
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2012/S 227-372586 (2012-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-372586
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337373
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2012/S 227-372586 (2012-11-20)
Avis d'attribution de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 248 215 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 30 avenue des Roches
Contact
Téléphone: +522 5223131 📞
Fax: +522 5223130 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 102-174356
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Lot n Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Kourou - mairie de Kourou, 97310 Kourou.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-23 📅
Nom: Guyane automobile
Adresse postale: route nationale, 1 zone industrielle Terca
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guyane.automobile@gbh.fr 📧
2️⃣
Adresse postale: route nationale 1, zone industrielle 1
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-06 📅
Nom: Fast Concept Car
Adresse postale: 33 rue du Bocage, zone industrielle Terca
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Code postal: 85170
Courrier électronique: contact@fast-conceptcar.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire de Kourou
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher
Pays: Guyane française 🇬🇫
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: Entre le lancement de la procédure et la signature du contrat.”
“Recours contentieux: Deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet.”
Source: OJS 2013/S 102-174356 (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 248 215 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 30 avenue des Roches
Contact
Téléphone: +522 5223131 📞
Fax: +522 5223130 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 102-174356
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Lot n Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Kourou - mairie de Kourou, 97310 Kourou.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-23 📅
Nom: Guyane automobile
Adresse postale: route nationale, 1 zone industrielle Terca
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guyane.automobile@gbh.fr 📧
2️⃣
Adresse postale: route nationale 1, zone industrielle 1
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-06 📅
Nom: Fast Concept Car
Adresse postale: 33 rue du Bocage, zone industrielle Terca
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Code postal: 85170
Courrier électronique: contact@fast-conceptcar.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire de Kourou
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher
Pays: Guyane française 🇬🇫
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: Entre le lancement de la procédure et la signature du contrat.”
“Recours contentieux: Deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet.”
Source: OJS 2013/S 102-174356 (2013-05-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)