Acquisition de véhicules de différentes catégories pour les transports urbains et interurbains de voyageurs
Centrale d'achat du transport publics
L'Acquisition des véhicules est destinée aux adhérents de la Centrale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-07.
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport publics
Adresse postale: 62 rue Brancion
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: info@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 153680424 📞
Fax: +33 153680415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date limite de soumission: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-356709
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“L'Accord-Cadre multi-attributaire est passé par la Centrale d'achat du Transport Public en application de l'article 5 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Acquisition des véhicules est destinée aux adhérents de la Centrale.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Véhicules de catégorie M11 dédiés au transport de personnes 8 places assises maxi plus celle du conducteur
Brève description:
“Lot 1: véhicules de catégorie M11 dédiés au transport de personnes 8 places assises maxi plus celle du conducteur.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: véhicules de petite capacité (configuration scolaire) de 22 places assises
Brève description:
“Lot 2: véhicules de petite capacité (configuration scolaire) de 22 places assises.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: véhicules de petite capacité (configuration urbaine) de 22 places assises
Brève description:
“Lot 3: véhicules de petite capacité (configuration urbaine) de 22 places assises.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: autocars moyenne capacité (moins de 33 places)
Brève description:
“Lot 4: autocars moyenne capacité (moins de 33 places).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: autocars scolaires grande capacité
Brève description:
“Lot 5: autocars scolaires grande capacité.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: autocars de ligne grande capacité
Brève description:
“Lot 6: autocars de ligne grande capacité.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: autocars de ligne grande capacité low entry
Brève description:
“Lot 7: autocars de ligne grande capacité low entry.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: autocars de ligne grande capacité Haut Niveau de Service
Brève description:
“Lot 8: autocars de ligne grande capacité Haut Niveau de Service.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: autobus standards avec Prestations spécifiques éventuelles "Haut Niveau de Service "
Brève description:
“Lot 9: autobus standards avec Prestations spécifiques éventuelles "Haut Niveau de Service ".”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10: autobus articulés avec Prestations Spécifiques Eventuelles " Haut Niveau de Service "
Brève description:
“Lot 10: autobus articulés avec Prestations Spécifiques Eventuelles " Haut Niveau de Service ".”
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2012-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“france.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et, en cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant. Cette pièce doit être signée par le...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de la Centrale d'achat du Transport public paiement: par virement dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement...”
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arnaud Rabier
M. Rabier Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: la Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 62 rue Brancion
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mlle Vallois Fanny
Téléphone: +33 153680418 📞
Courrier électronique: fanny.vallois@agir-transport.org 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_RtxdUfhJlE 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2012/S 216-356709 (2012-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport publics
Adresse postale: 62 rue Brancion
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: info@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 153680424 📞
Fax: +33 153680415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date limite de soumission: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-356709
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“L'Accord-Cadre multi-attributaire est passé par la Centrale d'achat du Transport Public en application de l'article 5 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Acquisition des véhicules est destinée aux adhérents de la Centrale.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Véhicules de catégorie M11 dédiés au transport de personnes 8 places assises maxi plus celle du conducteur
Brève description:
“Lot 1: véhicules de catégorie M11 dédiés au transport de personnes 8 places assises maxi plus celle du conducteur.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: véhicules de petite capacité (configuration scolaire) de 22 places assises
Brève description:
“Lot 2: véhicules de petite capacité (configuration scolaire) de 22 places assises.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: véhicules de petite capacité (configuration urbaine) de 22 places assises
Brève description:
“Lot 3: véhicules de petite capacité (configuration urbaine) de 22 places assises.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: autocars moyenne capacité (moins de 33 places)
Brève description:
“Lot 4: autocars moyenne capacité (moins de 33 places).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: autocars scolaires grande capacité
Brève description:
“Lot 5: autocars scolaires grande capacité.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: autocars de ligne grande capacité
Brève description:
“Lot 6: autocars de ligne grande capacité.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: autocars de ligne grande capacité low entry
Brève description:
“Lot 7: autocars de ligne grande capacité low entry.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: autocars de ligne grande capacité Haut Niveau de Service
Brève description:
“Lot 8: autocars de ligne grande capacité Haut Niveau de Service.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: autobus standards avec Prestations spécifiques éventuelles "Haut Niveau de Service "
Brève description:
“Lot 9: autobus standards avec Prestations spécifiques éventuelles "Haut Niveau de Service ".”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10: autobus articulés avec Prestations Spécifiques Eventuelles " Haut Niveau de Service "
Brève description:
“Lot 10: autobus articulés avec Prestations Spécifiques Eventuelles " Haut Niveau de Service ".”
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2012-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“france.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et, en cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant. Cette pièce doit être signée par le...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de la Centrale d'achat du Transport public paiement: par virement dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement...”
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arnaud Rabier
M. Rabier Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: la Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 62 rue Brancion
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mlle Vallois Fanny
Téléphone: +33 153680418 📞
Courrier électronique: fanny.vallois@agir-transport.org 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_RtxdUfhJlE 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2012/S 216-356709 (2012-11-07)
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