Acquisition de véhicules (3 lots)
Ville de Colmar_2
Acquisition de véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Garage du stade
- • Goupil
- • Iveco Est
- • Breaks et berlines › Berlines
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-15 | Avis de marché |
| 2012-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Les fournitures sont divisées en trois lots traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar_2
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date limite de soumission: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156923
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un camion à benne amovible à chaînes et à bras de 19 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un véhicule utilitaire porteur électrique avec benne basculante.
Numéro du lot: 3
Brève description: Berline compacte.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: service parc autos
M. Christian Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: parc-autos@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389234205 📠
URL des documents: http://www.colmar.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 095-156923 (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Les fournitures sont divisées en trois lots traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar_2
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date limite de soumission: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-156923
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
— pour chacun des lots, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ancien véhicule,
— les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat avec une date butoir fixée au 1.12.2012 pour le lot 1 et au 5.11.2012 pour les lots 2 et 3,
— le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un camion à benne amovible à chaînes et à bras de 19 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un véhicule utilitaire porteur électrique avec benne basculante.
Numéro du lot: 3
Brève description: Berline compacte.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (DC2) complétée.
Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr, thème: marchés publics.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux contrats de fourniture obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Paiement par virement dans le délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: service parc autos
M. Christian Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: parc-autos@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389234205 📠
URL des documents: http://www.colmar.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— pour chacun des lots, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ancien véhicule,
— les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat avec une date butoir fixée au 1.12.2012 pour le lot 1 et au 5.11.2012 pour les lots 2 et 3,
— le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu' à la date de signature du marché,
— art. R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,
— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Avis d'attribution de marché (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 946 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294014
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-156923
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 av. de la Foire aux Vins, 68000 Colmar, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique et fonctionnelle (40)
3. Garantie et maintenance (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Iveco Est
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Goupil
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Garage du stade
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 179-294014 (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 946 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294014
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-156923
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 24 juillet 2012 et peuvent être consultés sur rdv à la mairie de Colmar, service du Parc Autos aux Ateliers Municipaux, 1 avenue de la Foire aux vins, 68000 Colmar, FRANCE, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Annonce no349, BOAMP 97 B du 22.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 av. de la Foire aux Vins, 68000 Colmar, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique et fonctionnelle (40)
3. Garantie et maintenance (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Iveco Est
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Goupil
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Garage du stade
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Art. R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,
— Pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— Art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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