Acquisition de services et de fournitures nécessaires à la bonne installation d'une partie des collections des archives départementales du Var dans le nouveau bâtiment du Pôle culturel de Chabran à Draguignan (83300) lot no 7 : Acquisition d'un scanner patrimonial numérique

Conseil général du Var

Acquisition de services et de fournitures nécessaires à la bonne installation d'une partie des collections des archives départementales du Var dans le nouveau bâtiment du Pôle culturel de Chabran à Draguignan (83300). Prestation de déménagement des collections d'archives patrimoniales, acquisition de mobiliers spécifiques pour les ateliers de numérisation et de restauration d'archives ainsi que pour la salle de lecture, acquisition de conditionnements et d'emballages spécifiques de protection des collections, acquisition d'une caméra numérique de reproduction des archives ci-après dénommée "scanner numérique" pour les archives patrimoniales, acquisition d'éléments complémentaires de signalétiques pour le nouveau bâtiment. La consultation est divisée en 7 lots : procédure en appel d'offres ouvert :- lot no 1 : Prestations de service, déménagement des collections d'archives- lot no 7 : Acquisition d'un scanner patrimonial numérique (caméra numérique de reproduction des archives)les lots no 2, 3, 4, 5 et 6 feront l'objet d'une procédure adaptée dite des "Petits lots" conformément à l'article 27 Iii du code des marchés publics.La présente consultation concerne l'acquisition d'un scanner patrimonial numérique et comprend :- le scanner numérique patrimonial- la formation des utilisateurs- le contrat de garantie et son extension.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Progeima

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Lecteurs optiques › Scanners informatiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-12	Avis de marché
2013-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners informatiques
Quantité ou étendue:

Le matériel acquis par le pouvoir adjudicateur devra être en mesure de numériser environ 100 pages par heure, traitements automatiques et enregistrements des fichiers compris. Selon la politique de numérisation des archives départementales, les images sont produites dans un format destiné à la conservation et dans un format destiné à la diffusion. Les images produites sont destinées à être diffusées sur le site Internet des archives et/ou reproduites pour des expositions ou éditions. L'offre devra également comprendre les matériels suivants :- table ou plateau pouvant accueillir des documents jusqu'au A2 et des documents reliés de 18 cm ;- vitre de protection mobile ;- porte livre. Le pouvoir adjudicateur insiste sur le caractère fragile et patrimonial des documents destinés à être numérisés avec ce matériel. Il veillera donc particulièrement au respect du document que permet le numériseur acquis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397862
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Délai de livraison : Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. Il n'est pas renouvelable. Criteres d'attributions : la valeur technique sur la base du mémoire : 70 % répondant aux sous-critères suivants :- caractéristiques techniques et ergonomiques du matériel et des logiciels fournis : 30 %- qualité de l'offre de formation et d'assistance : 20 %- qualité de l'offre de garantie et d'extension de garantie : 20 % Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique à partir du site : http://www.marches-publics.info. Le pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue. Procédure de remise des propositions par voie dématérialisée : le règlement de consultation précise la nature et les formats électroniques pouvant être lus par la Collectivité. Pas d'enchère électronique. Critère de jugement des candidature : capacités professionnelles, techniques et financières. Conformément à l'article 46-iii du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en Rar signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au Ii de l'article 46 du même code, à savoir :- les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;- la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;- les attestations et certificats délivrés par les administration et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Négociation : Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Délai de livraison : Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. Il n'est pas renouvelable. Criteres d'attributions : la valeur technique sur la base du mémoire : 70 % répondant aux sous-critères suivants :- caractéristiques techniques et ergonomiques du matériel et des logiciels fournis : 30 %- qualité de l'offre de formation et d'assistance : 20 %- qualité de l'offre de garantie et d'extension de garantie : 20 % Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique à partir du site : http://www.marches-publics.info. Le pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue. Procédure de remise des propositions par voie dématérialisée : le règlement de consultation précise la nature et les formats électroniques pouvant être lus par la Collectivité. Pas d'enchère électronique. Critère de jugement des candidature : capacités professionnelles, techniques et financières. Conformément à l'article 46-iii du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en Rar signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au Ii de l'article 46 du même code, à savoir :- les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;- la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;- les attestations et certificats délivrés par les administration et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Négociation : Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition d'un scanner patrimonial numérique
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:

Conclusion possible d'avenants : le calendrier prévisionnel ne pouvant pas être par définition connunombre de reconduction : sans objetpas d'option au sens national.

Numéro de référence: 12s016602

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justificatifs relatifs à la candidature :- lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle: - Liste de références pour des prestations similaires des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie prévus.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif) conformément au décret nº 2002-232 du 21 février 2002 modifié, le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Financement sur le budget général départemental. Les acomptes et paiements partiels définitifs seront versés au titulaire dans les conditions prévues au Ccag-Fcs, sous réserve des dispositions du Code des marchés publics.Il n'est pas prévu de retenue de garantie.Les modalités d'avance ou d'acomptes sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des article 86 à 89 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements). Conformément à l'article 51- vii du code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var
Adresse postale: Archives départementales du Var, 157 avenue Alphonse Daudet, BP 277
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83007
Fax: +33 494670057 📠
Adresse postale: Archives départementales du Var, 157 avenue Alphonse Daudet
Code postal: 83300

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s016602
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Délai de livraison : Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. Il n'est pas renouvelable. Criteres d'attributions : la valeur technique sur la base du mémoire : 70 % répondant aux sous-critères suivants :- caractéristiques techniques et ergonomiques du matériel et des logiciels fournis : 30 %- qualité de l'offre de formation et d'assistance : 20 %- qualité de l'offre de garantie et d'extension de garantie : 20 % Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique à partir du site : http://www.marches-publics.info. Le pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue. Procédure de remise des propositions par voie dématérialisée : le règlement de consultation précise la nature et les formats électroniques pouvant être lus par la Collectivité. Pas d'enchère électronique. Critère de jugement des candidature : capacités professionnelles, techniques et financières. Conformément à l'article 46-iii du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en Rar signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au Ii de l'article 46 du même code, à savoir :- les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;- la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;- les attestations et certificats délivrés par les administration et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Négociation : Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats.

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2012/S 242-397862 (2012-12-12)

Avis d'attribution de marché (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 360 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-296023
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-397862
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusionpour le lots 7 : le 9.7.2013. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la Direction des marchés par fax au +33 483957878. Annonce nº 231, BOAMP 243 B du 15.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.8.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-08 📅
Nom: Progeima
Adresse postale: ZA des Montatons
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2013/S 171-296023 (2013-08-30)

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