Acquisition de sept véhicules légers pour le service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
SDIS 19
Acquisition de sept véhicules légers pour le service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDIS 19
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-15 | Avis de marché |
| 2012-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 19
Adresse postale: avenue Evariste Galois - BP 107
Code postal: 19003
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Courrier électronique: sdis.marches@sdis19.fr 📧
Téléphone: +33 555296400 📞
Fax: +33 555296401 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088088
Se réfère à l'avis: 2012/S 7-010682
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 - 2 véhicules d'interventions diverses
Brève description: Lot 1 - 2 véhicules d'interventions diverses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - 4 véhicules de liaison
Brève description: Lot 2 - 4 véhicules de liaison.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - un véhicule de liaison
Brève description: Lot 3 - un véhicule de liaison.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: L'offre de la société devra répondre au CCTP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Prestation technique (40)
3. Délais de livraison (10)
4. Service aprés vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement Logistique
Adresse postale: La Solane
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Téléphone: +33 555296980 📞
Fax: +33 555296989 📠
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Point de contact: service des marchés
Adresse postale: avenue Evariste Galois - ZI Tulle Est - BP 107
Référence
Dates
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-49 à 2012-51
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 7-010682
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Nom: Comité consultatif du réglement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cour Vergniaud
Source: OJS 2012/S 054-088088 (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 19
Adresse postale: avenue Evariste Galois - BP 107
Code postal: 19003
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Courrier électronique: sdis.marches@sdis19.fr 📧
Téléphone: +33 555296400 📞
Fax: +33 555296401 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088088
Se réfère à l'avis: 2012/S 7-010682
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Lots n° 1, n° 2 et n° 3 Pour chaque critère de sélection des offres, des sous-critères sont indiqués au réglement de consultation. Ces critères sont différents pour chaque lot. Les véhicules seront livrés dans le délai pour lequel le titulaire se sera engagé. Chaque soumissionnaire précisera sur l'acte d'engagement les périodes de congés déductibles du délai de livraison avancé. La livraison du véhicule, au groupement logistique du SDIS de la Corrèze, ZAC de La Solane, 19000 Tulle, FRANCE, sera réalisée par la société titulaire et à ses frais. La garantie partira du jour de la réception du véhicule équipé et immatriculé, sans supplément de prix. La garantie sera de 2 ans au moins pour les pièces et la main d'oeuvre. Les demandes de dossier de consultation devront être adressées au SDIS 19 par courrier (SDIS 19 - service marchés - rue Evariste Galos - ZI Tulle Est - 19003 Tulle Cedex, FRANCE) par télécopie ou par courriel. La date limite pour la réception des demandes de documents pour un envoi postal est le vendredi 27.4.2012 à 16:00. Possibilité de téléchargement du DCE sur le site www.achatpublic.com. Le retrait du DCE au SDIS 19 (contre signature récepissé) et le téléchargement sur le site pourront avoir lieu jusqu'au jeudi 3.5.2012 à 16:00. renseignements techniques: Groupement logistique - La Solane - 19000 Tulle - tél.: +33 555296480 - fax: +33 555206989.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de sept véhicules légers pour le service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - 2 véhicules d'interventions diverses
Brève description: Lot 1 - 2 véhicules d'interventions diverses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - 4 véhicules de liaison
Brève description: Lot 2 - 4 véhicules de liaison.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - un véhicule de liaison
Brève description: Lot 3 - un véhicule de liaison.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot n° 3 une proposition de reprise du véhicule actuellement en service devra figurer sur une annexe à l'acte d'engagement. Seule figurera à l'acte d'engagement la proposition concernant le véhicule neuf.
Numéro de référence: 2012-49 à 2012-51
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SDIS 19 - groupement Logistique du SDIS de la Corrèze - ZA de la Solane, 19000 Tulle, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Contenu du pli:
a) Lettre de candidature (DC1);
b) Références sur des marchés similaires datant de moins de 3 ans et/ou le détail précis des moyens matériels et humains de l'opérateur économique;
c) Déclaration du candidat (DC2);
d) En complément de l'imprimé DC1, une déclaration sur l'honneur (imprimé fourni) attestant:
— que le candidat a déposé auprès de l'administration fiscale, à la date figurant sur l'attestation (article D.8225-5-1°B):
—— l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires,
—— le récepissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises (pour le candidat qui n'est pas tenu de s'immatriculer au RCS au au RM et qui n'est pas en mesure de produire un extrait K ou K-Bis ou une carte d'immatriculation justifiant d'une inscription au RM),
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— que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
e) Un acte d'engagement (un par lot) dûment complété, daté et signé, et ses annexes (frais de certificat d'immatriculation, de carburant et offre de reprise du véhicule en service pour le lot n° 3);
f) Un descriptif technique et financier (un par lot) très détaillé répondant aux dispositions des cahiers des charges;
g) Le CCAP et le CCTP signés;
h) L'annexe au CCTP (une par lot).
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— références professionnelles si l'entreprise envisage de présenter une candidature groupée ou solidaire, elle devra joindre aussi les pièces demandées et notamment les DC1 & DC2 dûment remplies et signées par chacun des co-traitants.
Le candidat retenu devra fournir dans un délai de 10 jours calendaires les certificats sociaux et fiscaux correspondants:
— année 2012 (situation au 31.12.2011) + extrait K-Bis datant de moins de 3 mois + attestation d'assurance RC de moins de 6 mois + attestation sociale de moins de 6 mois.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance sera versée dans les conditions prévues par le CCAP et le CMP. Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du 1.7.2010. Prix fermes et actualisables. Autofinancement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Prestation technique (40)
3. Délais de livraison (10)
4. Service aprés vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement Logistique
Adresse postale: La Solane
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Téléphone: +33 555296980 📞
Fax: +33 555296989 📠
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Point de contact: service des marchés
Adresse postale: avenue Evariste Galois - ZI Tulle Est - BP 107
Référence
Dates
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-49 à 2012-51
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 7-010682
Informations complémentaires
Lots n° 1, n° 2 et n° 3 Pour chaque critère de sélection des offres, des sous-critères sont indiqués au réglement de consultation. Ces critères sont différents pour chaque lot. Les véhicules seront livrés dans le délai pour lequel le titulaire se sera engagé. Chaque soumissionnaire précisera sur l'acte d'engagement les périodes de congés déductibles du délai de livraison avancé. La livraison du véhicule, au groupement logistique du SDIS de la Corrèze, ZAC de La Solane, 19000 Tulle, FRANCE, sera réalisée par la société titulaire et à ses frais. La garantie partira du jour de la réception du véhicule équipé et immatriculé, sans supplément de prix. La garantie sera de 2 ans au moins pour les pièces et la main d'oeuvre. Les demandes de dossier de consultation devront être adressées au SDIS 19 par courrier (SDIS 19 - service marchés - rue Evariste Galos - ZI Tulle Est - 19003 Tulle Cedex, FRANCE) par télécopie ou par courriel. La date limite pour la réception des demandes de documents pour un envoi postal est le vendredi 27.4.2012 à 16:00. Possibilité de téléchargement du DCE sur le site www.achatpublic.com. Le retrait du DCE au SDIS 19 (contre signature récepissé) et le téléchargement sur le site pourront avoir lieu jusqu'au jeudi 3.5.2012 à 16:00. renseignements techniques: Groupement logistique - La Solane - 19000 Tulle - tél.: +33 555296480 - fax: +33 555206989.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Nom: Comité consultatif du réglement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cour Vergniaud
Source: OJS 2012/S 054-088088 (2012-03-15)
Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 090,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-251895
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088088
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupement logistique du SDIS 19 - ZAC de la Solane, 19000 Tulle, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Tulle Automobiles
Adresse postale: Cueille - route de Brive BP 169
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Morance Tulle
Adresse postale: route de Limoges
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cour Vergniaud
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 555339155 📞
Source: OJS 2012/S 151-251895 (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 090,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-251895
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088088
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Concernant le lot no 3, la reprise du véhicule Renault Megane Grand Scenic est retenue pour un montant de 7 900,00 EUR TTC.
Annonce no 292, BOAMP 56 B du 20.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupement logistique du SDIS 19 - ZAC de la Solane, 19000 Tulle, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Tulle Automobiles
Adresse postale: Cueille - route de Brive BP 169
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Morance Tulle
Adresse postale: route de Limoges
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cour Vergniaud
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 555339155 📞
Source: OJS 2012/S 151-251895 (2012-08-03)
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