Acquisition de produits et services de télécommunications
Ville de Décines
Acquisition de produits et services de télécommunications.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Completel SAS
- • France Telecom SA
- • Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
- • SFR Business Team
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
- • Services internet › Services de fournisseurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-26 | Avis de marché |
| 2012-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commandes d'une durée de 2 ans à compter de sa notification et reconductible une fois pour une période de 2 ans. Celui ci est divisé en 4...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69151
Commune postale: Decines Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933030 📞
Fax: +33 472933105 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 145-242742
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande en droit français. Des variantes pourront être proposées pour chacun des lots, elles...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de produits et services de télécommunications.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: téléphonie fixe
Brève description:
“Téléphonie fixe: fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements), acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes, acheminement du trafic...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: téléphonie fixe - dégroupage
Brève description:
“Téléphonie fixe - dégroupage: Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements), acheminement du trafic téléphonique entrant, acheminement du trafic...”
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: téléphonie mobile
Brève description:
“Téléphonie mobile: acheminement des appels entrants et sortants, terminaux, accessoires.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: internet
Brève description:
“Internet:services d'accès à internet.”
Informations complémentaires sur les lots:
“La réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation est obligatoire pour le lot no 4 Internet. Les offres pour ce lot qui seraient...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Eventuels avenants et marchés complémentaires.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Décines - Charpieu, 69150 Décines, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou équivalent). Copie du ou des jugements de redressement judiciaire...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent). Chiffre d'affaires global de l'entreprise aux cours des 3 dernières années.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun minimum exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références professionnelles équivalentes exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le destinataire et le montant.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande en cas d'acceptation de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement public sur le budget communal section fonctionnement et investissement dans la limite des crédits inscrits au budget. Le délai global de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
M. Jérôme Sturla, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Décines Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro, BP 175
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69151
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_rFKbFDgTxh 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 16
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande en droit français. Des variantes pourront être proposées pour chacun des lots, elles...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2012/S 145-242742 (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commandes d'une durée de 2 ans à compter de sa notification et reconductible une fois pour une période de 2 ans. Celui ci est divisé en 4...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69151
Commune postale: Decines Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933030 📞
Fax: +33 472933105 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 145-242742
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande en droit français. Des variantes pourront être proposées pour chacun des lots, elles...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de produits et services de télécommunications.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: téléphonie fixe
Brève description:
“Téléphonie fixe: fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements), acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes, acheminement du trafic...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: téléphonie fixe - dégroupage
Brève description:
“Téléphonie fixe - dégroupage: Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements), acheminement du trafic téléphonique entrant, acheminement du trafic...”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: téléphonie mobile
Brève description:
“Téléphonie mobile: acheminement des appels entrants et sortants, terminaux, accessoires.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: internet
Brève description:
“Internet:services d'accès à internet.”
Informations complémentaires sur les lots:
“La réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation est obligatoire pour le lot no 4 Internet. Les offres pour ce lot qui seraient...”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Eventuels avenants et marchés complémentaires.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Décines - Charpieu, 69150 Décines, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou équivalent). Copie du ou des jugements de redressement judiciaire...”
Situation économique et financière:
“Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent). Chiffre d'affaires global de l'entreprise aux cours des 3 dernières années.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun minimum exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références professionnelles équivalentes exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le destinataire et le montant.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande en cas d'acceptation de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement public sur le budget communal section fonctionnement et investissement dans la limite des crédits inscrits au budget. Le délai global de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
M. Jérôme Sturla, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Décines Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro, BP 175
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69151
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_rFKbFDgTxh 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 16
Informations complémentaires
“Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande en droit français. Des variantes pourront être proposées pour chacun des lots, elles...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2012/S 145-242742 (2012-07-26)
Avis d'attribution de marché (2012-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368646
Se réfère à l'avis: 2012/S 145-242742
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“Marché passé en application d'un groupement de commandes entre la ville de Décines, le CCAS et le Toboggan, dont le coordonnateur désigné est la ville de...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: France Telecom sa
Adresse postale: agence entreprises Rhône-Alpes Auvergne, 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69424
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-10 📅
Nom: Completel sas
Adresse postale: 29-31 rue Edouard Aynard
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69628
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: SFR business team
Adresse postale: Meudon Campus - bât 2, 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2012/S 224-368646 (2012-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368646
Se réfère à l'avis: 2012/S 145-242742
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“Marché passé en application d'un groupement de commandes entre la ville de Décines, le CCAS et le Toboggan, dont le coordonnateur désigné est la ville de...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: France Telecom sa
Adresse postale: agence entreprises Rhône-Alpes Auvergne, 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69424
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-10 📅
Nom: Completel sas
Adresse postale: 29-31 rue Edouard Aynard
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69628
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: SFR business team
Adresse postale: Meudon Campus - bât 2, 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2012/S 224-368646 (2012-11-19)
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