Acquisition de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du conseil général en matière de communication entre ses différents sites et le réseau public
Conseil général de Côte-d'Or
Acquisition de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du conseil général en matière de communication entre ses différents sites et le réseau public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Completel SAS
- • France Télécom Agence (Orange)
- • France Télécom Agence Entreprises Grand Est
- • SFR Business Team
- • Bassin Parisien
- • Bourgogne
- • Côte-d’Or
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-27 | Avis de marché |
| 2012-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 1 672 240,80 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138751
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Téléphonie fixe lignes analogiques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie fixe accès primaire et de base.
Numéro du lot: 3
Brève description: Téléphonie mobile.
Numéro du lot: 4
Brève description: Interconnexion des sites.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 0412telephonie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Licences L33-1 et L34-1 de la loi du 26.7.1996.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or / service infrastructures et assistance aux utilisateurs
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture
Code postal: 21000
Point de contact: M. Teppe François
Téléphone: +33 380636980 📞
Fax: +33 380636954 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0412telephonie
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 084-138751 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.1 672 240,80
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138751
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les plis seront obligatoirement remis de façon dématérialisée sur le site www.marches.e-bourgogne.fr sous la référence 0412telephonie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du conseil général en matière de communication entre ses différents sites et le réseau public.
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphonie fixe lignes analogiques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie fixe accès primaire et de base.
Numéro du lot: 3
Brève description: Téléphonie mobile.
Numéro du lot: 4
Brève description: Interconnexion des sites.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.
Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
Le cas échéant, les prestations complementaires imprévues nécessaires à l'exécution du marché, pourront être attribuées sans mise en concurrence au titulaire du marché, par voie d'avenant ou de marchés complémentaires, dans les conditions visées aux articles 20, 35-ii et 118 du code des marchés publics français. Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II de ce code.
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Numéro de référence: 0412telephonie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelle tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...).
Moyens humains.
Une copie de la licence opérateur délivrée par l'autorité de régulation des communications electroniques et des postes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres du département,
— droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français,
— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Licences L33-1 et L34-1 de la loi du 26.7.1996.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or / service infrastructures et assistance aux utilisateurs
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture
Code postal: 21000
Point de contact: M. Teppe François
Téléphone: +33 380636980 📞
Fax: +33 380636954 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0412telephonie
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les plis seront obligatoirement remis de façon dématérialisée sur le site www.marches.e-bourgogne.fr sous la référence 0412telephonie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 084-138751 (2012-04-27)
Avis d'attribution de marché (2012-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-16 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265105
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138751
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0812attribtelecom
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique au vu du mémoire (60)
2. prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: France Télécom Agence Entreprises Grand Est
Adresse postale: pôle contrats/AO 150 av. André Malraux, BP 59019
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57037
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-09 📅
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: cellule marchés publics Meudon Campus, bâtiment 2, 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
3️⃣
Nom: France Télécom Agence (Orange)
Adresse postale: Entreprises Grand Est pôle contrats/AO 150 av. André Malraux, BP 59019
4️⃣
Nom: Completel SAS
Adresse postale: 29-31 rue Edouard Aynard
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69628
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018 00019
Contact
Point de contact: service marchés
Source: OJS 2012/S 159-265105 (2012-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-16 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265105
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138751
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés à l'adresse suivante https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0812attribtelecom).
Annonce n° 339, BOAMP 86 B du 3.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0812attribtelecom
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique au vu du mémoire (60)
2. prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: France Télécom Agence Entreprises Grand Est
Adresse postale: pôle contrats/AO 150 av. André Malraux, BP 59019
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57037
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-09 📅
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: cellule marchés publics Meudon Campus, bâtiment 2, 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
3️⃣
Nom: France Télécom Agence (Orange)
Adresse postale: Entreprises Grand Est pôle contrats/AO 150 av. André Malraux, BP 59019
4️⃣
Nom: Completel SAS
Adresse postale: 29-31 rue Edouard Aynard
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69628
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018 00019
Contact
Point de contact: service marchés
Source: OJS 2012/S 159-265105 (2012-08-16)
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