Acquisition de produits de marquage routier (peinture, microbilles de verre et autres produits de marquage) pour la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du département de la Côte d'Or
Conseil général de Côte-d'Or
Acquisition de produits de marquage routier (peinture, microbilles de verre et autres produits de marquage) pour la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du département de la Côte d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-24 | Avis de marché |
| 2012-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-063214
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 0212marquage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: — Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Parc Départemental
Adresse postale: 1 au Bouchet ZAE Cap Nord
Code postal: 21000
Point de contact: Beurdeley Philippe
Téléphone: +33 380633890 📞
Fax: +33 380788332 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0212marquage
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 039-063214 (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.680 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-063214
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits de marquage routier (peinture, microbilles de verre et autres produits de marquage) pour la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du département de la Côte d'Or.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Peintures routières aqueuses peintures routières aqueuses et microbilles de verre associées.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Peintures routières solvantées non nocives peintures routières solvantées non nocives et microbilles de verre associées.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.
Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
Le cas échéant, les prestations complementaires imprévues nécessaires à l'exécution du marché, pourront être attribuées sans mise en concurrence au titulaire du marché, par voie d'avenant ou de marchés complémentaires, dans les conditions visées aux articles 20, 35-II et 118 du code des marchés publics français. Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II de ce code.
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Numéro de référence: 0212marquage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: — Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains,
— capacité professionnelle tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres du département,
— droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français,
— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Parc Départemental
Adresse postale: 1 au Bouchet ZAE Cap Nord
Code postal: 21000
Point de contact: Beurdeley Philippe
Téléphone: +33 380633890 📞
Fax: +33 380788332 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0212marquage
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 039-063214 (2012-02-24)
Avis d'attribution de marché (2012-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186477
Se réfère à l'avis: 2012/S 39-063214
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0612attribmarquage
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique au vu des fiches techniques et du mémoire (35)
3. Performance des produits sur les critères environnementaux au regard de l'innocuité pour les utilisateurs et pour l'environnement au vu du mémoire, des FDS et des fiches techniques (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Sar
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Maestria
Adresse postale: zone industrielle 4 rue Clément Ader
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal Administratif
Source: OJS 2012/S 113-186477 (2012-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186477
Se réfère à l'avis: 2012/S 39-063214
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Lot 1: estimation du cadre estimatif: 138 000 EUR (TTC) /an minimum: sans maximum: sans montant du cadre estimatif: 115 742.60 EUR (TTC). Lot 2: estimation du cadre estimatif: 65 320 EUR (TTC) minimum: sans maximum: sans montant du cadre estimatif: 54 976.59 EUR (TTC). Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis: 0612attribmarquage).
Annonce no278, BOAMP 42 B du 29.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0612attribmarquage
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique au vu des fiches techniques et du mémoire (35)
3. Performance des produits sur les critères environnementaux au regard de l'innocuité pour les utilisateurs et pour l'environnement au vu du mémoire, des FDS et des fiches techniques (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Sar
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Maestria
Adresse postale: zone industrielle 4 rue Clément Ader
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal Administratif
Source: OJS 2012/S 113-186477 (2012-06-12)
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