Acquisition de produits d'entretien

Communauté agglo. Beaune Côte et Sud

Le marché concerne l'acquisition de produits d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté agglo. Beaune Côte et Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
• Détergents › Détergents pour lave-vaisselle
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Ouate
• Parfums et produits de toilette › Savon
• Produits de l'élevage › Cires

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-01	Avis de marché
2012-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, l'estimation des commandes par année d'exécution est de 50 000 EUR (HT). Pour l'ensemble des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo. Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 80245658 📞
Fax: +33 80245730 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-039025
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales: 1. La Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (21); 2. La ville de Beaune (21); 3. La commune de Chaudenay (71); 4. La commune de Corpeau (21); 5. La commune d'Ivry-en-Montagne (21); 6. La commune de Mavilly-Mandelot (21); 7. La commune de Molinot (21); 8. La commune de Nolay (21); 9. La commune de Ruffey-les-Beaune (21); 10. La commune de Savigny-les-Beaune (21); 11. La commune de Vignoles (21). Ce groupement de commandes est constitué conformément à l'article 8-VII-1° du code des marchés publics. A ce titre, le coordonnateur sera chargé de signer et de notifier le marché ou l'accord-cadre, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution. Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome sous la référence 12006. La collectivité souhaite que les offres soient remises sous format papier. Toutefois, les entreprises conservent la possibilité de remettre leur offre sous forme électronique. Des échantillons sont demandés pour ce marché. Leur remise se fait dans les conditions prévues au règlement de consultation. Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm. Monnaie de référence: euros. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012. Les questions doivent être posées sous forme électronique au moins 10 jours avant la date de remise des offres sur www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à l'appel d'offres concerné. Une réponse sera transmise à l'ensemble des candidats au moins 7 jours avant la date de remise des offres. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Informations complémentaires

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales:

1. La Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (21);

2. La ville de Beaune (21);

3. La commune de Chaudenay (71);

4. La commune de Corpeau (21);

5. La commune d'Ivry-en-Montagne (21);

6. La commune de Mavilly-Mandelot (21);

7. La commune de Molinot (21);

8. La commune de Nolay (21);

9. La commune de Ruffey-les-Beaune (21);

10. La commune de Savigny-les-Beaune (21);

11. La commune de Vignoles (21).

Ce groupement de commandes est constitué conformément à l'article 8-VII-1° du code des marchés publics.

A ce titre, le coordonnateur sera chargé de signer et de notifier le marché ou l'accord-cadre, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution.

Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome sous la référence 12006.

La collectivité souhaite que les offres soient remises sous format papier. Toutefois, les entreprises conservent la possibilité de remettre leur offre sous forme électronique.

Des échantillons sont demandés pour ce marché. Leur remise se fait dans les conditions prévues au règlement de consultation.

Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Monnaie de référence: euros.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Les questions doivent être posées sous forme électronique au moins 10 jours avant la date de remise des offres sur www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à l'appel d'offres concerné. Une réponse sera transmise à l'ensemble des candidats au moins 7 jours avant la date de remise des offres. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché concerne l'acquisition de produits d'entretien.
Numéro du lot: 1
Brève description: Droguerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits industriels divers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cires.
Numéro du lot: 4
Brève description: Détergents.
Numéro du lot: 5
Brève description: Restauration scolaire.
Numéro du lot: 6
Brève description: Savons.
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouates.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Situation évaluée sur la base des renseignements présents dans le formulaire DC1 ou de tout autre document équivalent. (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-contractants éventuels).

Garanties professionnelles de l'entreprise évaluées sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le document "DC2" ou tout document équivalent (chiffres d'affaire des 3 dernières années).

Capacité technique et professionnelle:

Garanties professionnelles de l'entreprise évaluées sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le document "DC2" ou tout document équivalent (moyens techniques et humains).

Liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les références il est entendu que conformément à l'article 52 du code des marchés publics, l'absence de références ne pourra conduire à l'élimination d'un candidat. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique.

Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la situation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures au vu des fiches techniques et des échantillons (25)
2. Prix (60)
3. Service associé à la prestation au vu du mémoire (10)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Petit Julien, responsable du service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12006
Informations complémentaires

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes entre 11 collectivités territoriales:

1. La Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (21);

2. La ville de Beaune (21);

3. La commune de Chaudenay (71);

4. La commune de Corpeau (21);

5. La commune d'Ivry-en-Montagne (21);

6. La commune de Mavilly-Mandelot (21);

7. La commune de Molinot (21);

8. La commune de Nolay (21);

9. La commune de Ruffey-les-Beaune (21);

10. La commune de Savigny-les-Beaune (21);

11. La commune de Vignoles (21).

Ce groupement de commandes est constitué conformément à l'article 8-VII-1° du code des marchés publics.

A ce titre, le coordonnateur sera chargé de signer et de notifier le marché ou l'accord-cadre, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution.

Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome sous la référence 12006.

La collectivité souhaite que les offres soient remises sous format papier. Toutefois, les entreprises conservent la possibilité de remettre leur offre sous forme électronique.

Des échantillons sont demandés pour ce marché. Leur remise se fait dans les conditions prévues au règlement de consultation.

Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Monnaie de référence: euros.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Les questions doivent être posées sous forme électronique au moins 10 jours avant la date de remise des offres sur www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à l'appel d'offres concerné. Une réponse sera transmise à l'ensemble des candidats au moins 7 jours avant la date de remise des offres. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 024-039025 (2012-02-01)

Avis d'attribution de marché (2012-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglo Beaune Côte et Sud
Contact
Téléphone: +33 80245712 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224206
Se réfère à l'avis: 2012/S 24-039025
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

A titre indicatif, l'estimation des commandes par année d'exécution est de 50 000 EUR (HT). pour l'ensemble des lots. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, et est reconductible expressément 3 fois par chacune des collectivités. Le contrat a été conclu en date du 26.6.2012. Il est consultable sur rendez-vous auprès du service de la commande publique à l'adresse suivante: service des marchés publics annexe Perpreuil, 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, FRANCE, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Annonce n° 211, BOAMP 25 B du 4.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: SAS groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche Comte
Adresse postale: ZI Le Pré de Nuits, rue Charles Rémi Arnoult, BP 80077
Commune postale: Nuits-Saint-Georges Cedex
Code postal: 21702
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: SAS Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse, ZI de Revoisson, BP 302
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'hôtel de ville, BP 30191
Commune postale: Beaune Cedex
Code postal: 21205
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Chaudenay
Adresse postale: mairie
Commune postale: Chaudenay
Code postal: 71150
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Corpeau
Commune postale: Corpeau
Code postal: 21190
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Ivry-en-Montagne
Commune postale: Ivry-en-Montagne
Code postal: 21340
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mavilly-Mandelot
Commune postale: Mavilly-Mandelot
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Molinot
Commune postale: Molinot
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nolay
Commune postale: Nolay
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Ruffey-les-Beaune
Commune postale: Ruffey-les-Beaune
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Savigny-les-Beaune
Commune postale: Savigny-les-Beaune
Code postal: 21420
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vignoles
Commune postale: Vignoles
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Laurent-Deloire, service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 135-224206 (2012-07-12)

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