Acquisition de poubelles de tri sélectif à la source - bannettes et bacs d'intérieur - destinées aux collèges et services du Conseil général situés sur le département de l'Isère
Conseil général de l'Isère
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poubelles de tri sélectif à la source pour les différents services du Conseil général de l'Isère et pour les collèges du Département de l'isère ayant adhéré au groupement de commandes. La mise en place du tri sélectif nécessite l'acquisition: - de poubelles individuelles de tri (bannettes en carton) permettant le tri des papiers - de poubelles collectives de tri (bacs en plastique) qui seront installées dans les lieux communs les plus fréquentés par le public, les agents du Conseil général, le personnel des collèges et les élèves et permettant le tri de trois sortes de déchets (papier, emballages et verres).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BMF
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-25 | Avis de marché |
| 2013-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poubelles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poubelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens service achats cité administrative Dode - bat 2 - rue Joseph Chanrion, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305832
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: acquisition de bannettes en carton
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: acquisition de bacs de tri en plastique
Brève description:
Numéro de référence: F12DIM-KP01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Prix des fournitures (70)
2. Lot 01: Qualité des fournitures au regard de la solidité, du maintien et de la facilité de montage (30)
3. Lot 02: Prix des fournitures (70)
4. Lot 02: Valeur technique (30)
5. Lot 02: Valeur technique: Qualité des fournitures au regard de la solidité et du caractère fonctionnel (15)
6. Lot 02: Valeur technique: Ergonomie des fournitures au regard des systèmes de vidage et de transport (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens Service ressources Cité administrative Dode - bat 2 - rue Joseph Chanrion, BP 1096 Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Point de contact: pol.rim@cg38.fr
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens Service achats Cité administrative Dode - bat 2 - rue Joseph Chanrion, BP 1096 Cedex 1
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'isère
Adresse postale: direction des finances et du juridique service de la commande publique Bureau: A108, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DIM-KP01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 186-305832 (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poubelles
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 64 400 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poubelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens service achats cité administrative Dode - bat 2 - rue Joseph Chanrion, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305832
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poubelles de tri sélectif à la source pour les différents services du Conseil général de l'Isère et pour les collèges du Département de l'isère ayant adhéré au groupement de commandes. La mise en place du tri sélectif nécessite l'acquisition: - de poubelles individuelles de tri (bannettes en carton) permettant le tri des papiers - de poubelles collectives de tri (bacs en plastique) qui seront installées dans les lieux communs les plus fréquentés par le public, les agents du Conseil général, le personnel des collèges et les élèves et permettant le tri de trois sortes de déchets (papier, emballages et verres).
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Intitulé du lot: acquisition de bannettes en carton
Brève description:
Acquisition de poubelles individuelles de tri (bannettes en carton) permettant d'assurer le tri des papiers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 6 400,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: acquisition de bacs de tri en plastique
Brève description:
Acquisition de poubelles de tri collectives (bacs en plastique) qui seront installées dans les lieux communs et permettant d'assurer le tri de trois sortes de déchets (papier, emballages plastique et verre).
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 58 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: F12DIM-KP01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les principes suivants seront appliqués: - une facture par bon de commande - facturation à commande soldée soit lorsque l'ensemble des articles mentionnés au sein de bon de commande auront été livrés.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: à la fois sur les ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts, et sur des ressources propres des établissements publics locaux d'enseignement.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Conditions d'exécution à caractère environnemental Pour le lot 01, la matière de la bannette sera impérativement en carton recyclé.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Prix des fournitures (70)
2. Lot 01: Qualité des fournitures au regard de la solidité, du maintien et de la facilité de montage (30)
3. Lot 02: Prix des fournitures (70)
4. Lot 02: Valeur technique (30)
5. Lot 02: Valeur technique: Qualité des fournitures au regard de la solidité et du caractère fonctionnel (15)
6. Lot 02: Valeur technique: Ergonomie des fournitures au regard des systèmes de vidage et de transport (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens Service ressources Cité administrative Dode - bat 2 - rue Joseph Chanrion, BP 1096 Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Point de contact: pol.rim@cg38.fr
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens Service achats Cité administrative Dode - bat 2 - rue Joseph Chanrion, BP 1096 Cedex 1
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'isère
Adresse postale: direction des finances et du juridique service de la commande publique Bureau: A108, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DIM-KP01
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 186-305832 (2012-09-25)
Avis d'attribution de marché (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'immobilier et des moyens – service ressources – cité administrative Dode – bât. 2 – rue Joseph Chanrion – BP1096
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078922
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305832
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Prix des fournitures (70)
2. Lot 01 : Qualité des fournitures au regard de la solidité, du maintien et de la facilité de montage (30)
3. Lot 02 : Prix des fournitures (70)
4. Lot 02 : Valeur technique (30)
5. Lot 02 : Valeur technique : Qualité des fournitures au regard de la solidité et du caractère fonctionnel (15)
6. Lot 02 : Valeur technique : Ergonomie des fournitures au regard des systèmes de vidage et de transport (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-21 📅
Nom: Bmf
Adresse postale: 8 rue des bouvières PAE Les Glaizins BP 229
Commune postale: Annecy Le Vieux Cedex
Code postal: 74942
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2013/S 049-078922 (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'immobilier et des moyens – service ressources – cité administrative Dode – bât. 2 – rue Joseph Chanrion – BP1096
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078922
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305832
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Lot 02: Marché infructueux la consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Prix des fournitures (70)
2. Lot 01 : Qualité des fournitures au regard de la solidité, du maintien et de la facilité de montage (30)
3. Lot 02 : Prix des fournitures (70)
4. Lot 02 : Valeur technique (30)
5. Lot 02 : Valeur technique : Qualité des fournitures au regard de la solidité et du caractère fonctionnel (15)
6. Lot 02 : Valeur technique : Ergonomie des fournitures au regard des systèmes de vidage et de transport (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-21 📅
Nom: Bmf
Adresse postale: 8 rue des bouvières PAE Les Glaizins BP 229
Commune postale: Annecy Le Vieux Cedex
Code postal: 74942
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2013/S 049-078922 (2013-03-06)
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