Acquisition de pneumatiques pour les véhicules et matériels roulants du parc de véhicules géré par Nantes Métropole, avec réalisation de prestations associées
Nantes Métropole
Acquisition de pneumatiques pour les véhicules et matériels roulants du parc de véhicules géré par Nantes Métropole, avec réalisation de prestations associées, notamment le démontage de roues ou de pneus, les réparations suite à des crevaisons et le recreusage de pneus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées diverses › Pneus rechapés
- • Pièces détachées et accessoires pour motos › Pneus pour motocycles
- • Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
- • Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions
- • Pneus pour fortes charges › Pneus pour véhicules agricoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-08 | Avis de marché |
| 2013-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 196-322326
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Marché d'un an renouvelable 2 fois par périodes d'un an.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12CGB06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction des supports logistiques
Adresse postale: 2 rue de la Cale Crucy ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Alain Bulteau Tél.: +33 252108480 Fax: +33 251802468 courriel: alain.bulteau.dsl@nantesmetropole.fr
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot tél.: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot tél.: +33 240992368/77/78, fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CGB06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 196-322326 (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché: acquisition de pneumatiques et prestations associées:— montant minimum: 100 000,00 EUR HT,— sans montant maximum.Montant identique pour les périodes de reconductions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 196-322326
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: janvier 2013.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant minimum: 300 000 EUR HT.
Le marché ne comporte pas de montant maximum.
Acquisition de pneumatiques pour les véhicules et matériels roulants du parc de véhicules géré par Nantes Métropole, avec réalisation de prestations associées, notamment le démontage de roues ou de pneus, les réparations suite à des crevaisons et le recreusage de pneus.
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Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché: acquisition de pneumatiques et prestations associées:
— montant minimum: 100 000,00 EUR HT,
— sans montant maximum.
Montant identique pour les périodes de reconductions.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12CGB06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
L'Imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
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— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— la liste des principales fournitures commercialisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction des supports logistiques
Adresse postale: 2 rue de la Cale Crucy ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Alain Bulteau Tél.: +33 252108480 Fax: +33 251802468 courriel: alain.bulteau.dsl@nantesmetropole.fr
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot tél.: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot tél.: +33 240992368/77/78, fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CGB06
Informations complémentaires
Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: janvier 2013.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 196-322326 (2012-10-08)
Avis d'attribution de marché (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 499,87 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-180013
Se réfère à l'avis: 2012/S 196-322326
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (70)
2. Délais de livraison et d'intervention (en %) (20)
3. Assistance technique et service après-vente (en %) (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Nom: Nantes Pneumatiques
Adresse postale: 83 route de Paris
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 105-180013 (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 499,87 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-180013
Se réfère à l'avis: 2012/S 196-322326
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
L'appel d'offres ouvert initial a été déclaré infructueux lors de la commission d'appel d'offres du jeudi 29.11.2012 car les 2 offres qui ont été remises étaient irrégulières. Le marché a donc été relancé en marché négocié (article 35.I.1° du Code des marchés publics) avec les 2 sociétés ayant remis une offre. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole, direction de la commande publique, service des marchés, immeuble Valmy, 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, tél.: +33 240992368 / 77 / 78, fax: +33 240999840. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 19.4.2013. Section V: La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Annonce n° 214, BOAMP 197 B du 11.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (70)
2. Délais de livraison et d'intervention (en %) (20)
3. Assistance technique et service après-vente (en %) (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Nom: Nantes Pneumatiques
Adresse postale: 83 route de Paris
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 105-180013 (2013-05-30)
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