Acquisition de mobiliers divers, d'électroménager, de matériels audiovisuels, d'articles de literie au profit de la mairie de Sète
Ville de Sète
Acquisition de mobiliers divers, d'électroménager, de matériels audiovisuels, d'articles de literie au profit de la mairie de Sète.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Camif Collectivités
- • lot déclaré infructueux en l'absence d'offre
- • Mobilier concept
- • SARL DPC
- • Souvignet
- • Appareils ménagers électriques › Appareils électrodomestiques pour la cuisine
- • Linge de lit › Draps
- • Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-26 | Avis de marché |
| 2012-07-20 | Informations complémentaires |
| 2013-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète
Adresse postale: Hôtel de Ville rue Paul Valery BP 373
Code postal: 34206
Commune postale: Sète Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@ville-sete.fr 📧
Téléphone: +33 499047073 📞
Fax: +33 157670408 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201792
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Brève description: Mobilier de bureau.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier divers
Brève description: Mobilier divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sièges
Brève description: Sièges.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: appareils domestiques
Brève description: Appareils domestiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier scolaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: mobilier de restauration collective pour des élèves de primaire
Brève description: Mobilier de restauration collective pour des élèves de primaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mobilier festivités
Brève description: Mobilier festivités.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: literie
Brève description: Literie.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: matériel audiovisuel
Brève description: Matériel audiovisuel.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options: Reconductions tacites annuelles, avenants le cas échéant.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Acquisition mobilier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Sète, 34200 Sète, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Acquisition mobilier
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547010 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 122-201792 (2012-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit, annuellement, par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète
Adresse postale: Hôtel de Ville rue Paul Valery BP 373
Code postal: 34206
Commune postale: Sète Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@ville-sete.fr 📧
Téléphone: +33 499047073 📞
Fax: +33 157670408 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201792
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus). Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante: mairie-sete.marcoweb.fr.
— Présentation des offres:
Les offres doivent présenter des gammes de mobiliers qui soient fonctionnels, ergonomiques, autant que possible modulaires, présentent des garanties de solidité et sécurité, et d'entretien facile.
—— concernant le mobilier de bureau, les gammes proposées devront permettre l'intégration verticale et horizontale des alimentations électriques et informatiques, à savoir le passage des fluides dans les pieds et dans les goulottes placées sous les plateaux. Plusieurs coloris sont à proposer, tant au niveau des parties métalliques, que des plateaux.
Des repères devront être apposés, visiblement, sur les tables fixes et les chaises afin d'en distinguer rapidement les différentes hauteurs.
— Pour le lot no 3, tous les sièges auront un revêtement tissu dont le coloris sera défini lors de la commande au vu des échantillons fournis par le prestataire.
Une large gamme de tissu doit être proposée.
— Pour le lot no 4 "appareils domestiques", les candidats doivent proposer des appareils de type professionnel destinés à un usage collectif et intensif.
Le mobilier doit satisfaire aux prescriptions des normes en vigueur, applicables en Europe et en France et en particulier à celles relatives à la sécurité des personnes, à l'hygiène, à la santé et aux règlements de la médecine du travail. Le titulaire du marché devra fournir la preuve du respect des normes applicables.
— précisions sur les critères de jugement,
— "Valeur technique": la note sur 60 % est décomposée comme suit,
— 40 % Ergonomie, confort, Qualité du mobilier, fiches techniques...,
— 5 % Garantie,
— 5 % Qualité environnementale,
— 5 % Délais de livraison,
— 5 % Services proposés par l'entreprise (montage, SAV ou autres),
— " Prix ": la note sur 40 % est décomposée comme suit,
— prix du BPU à hauteur de 30 points,
— pourcentage de réduction sur les prix du catalogue pour 10 points.
La collectivité se réserve la possibilité de demander des précisions aux candidats sur la teneur de leurs offres, si elle le juge nécessaire en cours d'analyse.
— mode de passation des commandes: Le bon de commande sera transmis par voie électronique ou par télécopie,
— modalités de livraison: Le délai de livraison court à compter de la notification du bon de commande. Il est d'un mois maximum sous réserve de délais inférieurs proposés par les candidats dans leur offre.
Les mobiliers seront livrés franco. Déchargement et montage sont à la charge du fournisseur. Les emballages seront évacués par le fournisseur.
— vérifications: Toute fourniture de mobilier de nature autre que celle commandée sera refusée à la réception et sans versement d'indemnité pour le transport et la livraison. En cas de livraison incomplète, le fournisseur sera informé. La commande devra être reprise ou complétée dans un délai de 48 h maxi à compter de la notification du bon de livraison sur lequel figure la réserve. En cas de mobilier abîmé, le fournisseur s'engage à le changer dans un délai de 15 jours,
— garantie: Tout le mobilier sera garanti un an au minimum à compter de la date de réception définitive,
— clause environnementale,
— politique de développement durable de la ville: souhait d'acquisition du mobilier éco-responsable.
Préciser si le candidat s'est investi dans une démarche d'éco-conception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de mobiliers divers, d'électroménager, de matériels audiovisuels, d'articles de literie au profit de la mairie de Sète.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Brève description: Mobilier de bureau.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 11 000 EUR. Liste non exhaustive: bureau, retour, angle, caisson mobile, lampe halogène avec bras articulé, lampadaire halogène, lampe de bureau fixe, table de réunion, table de conférence, armoire haute et basse à rideaux.
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Intitulé du lot: mobilier divers
Brève description: Mobilier divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 10 500 EUR. Liste non exhaustive: vestiaires industrie propre élément de départ et élément suivant, vestiaires industrie salissante élément de départ et élément suivant, meuble TV avec serrure, vitrine extérieure plexiglas.
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Intitulé du lot: sièges
Brève description: Sièges.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 11 000 EUR. Liste non exhaustive: siège dactylo contact permanent sans accotoirs fixes, avec accotoirs fixes, fauteuil de direction cuir, chaise visiteur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: appareils domestiques
Brève description: Appareils domestiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 13 000 EUR. Liste non exhaustive: cafetière, bouilloire, réfrigérateur, congélateur, four à mico ondes, cuisinière électrique, four encastrable, lave-linge.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier scolaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 40 000 EUR. Liste non exhaustive: table de réunion rectangulaire, simple et assemblable en structure, angles tables adaptables aux tables de réunion assemblables, table de réunion rectangulaire pliante, poste informatique mono, table basse (accueil), chaise visiteur réunion mousse/tissu enduit, fauteuil de bureau (direction), chaise dactylo, bureau direction simple, bureau direction + angle liaison + retour info, caisson roulettes 3 tiroirs, caisson roulettes avec tiroirs dossier suspendus, armoire portes battantes dossier suspendu, armoire portes battantes étagères, armoire portes battantes étagères, armoire portes coulissantes étagères, armoire clapets 10 cases, bahut bas porte battantes, bahut bas tiroir, bahut bas portes coulissantes, meuble bibliothéques 5 étagères (4 amovibles), armoire métal mono colonne 5 casiers, armoire metal vestiaires 3 cases, tableau émaillé magnétique simple vert, tableau émaillé magnétique simple blanc, grille expo (avec crochets), chauffeuse courbe adulte, chauffeuse droite adulte, banquette adulte, porte-manteaux sur pied, vitrine intérieure, vitrine extérieure, panneau affichage liège, panneau affichage émail blanc.
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Intitulé du lot: mobilier de restauration collective pour des élèves de primaire
Brève description: Mobilier de restauration collective pour des élèves de primaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 15 000 EUR. Liste non exhaustive: table élémentaire plateau agglo 19 à 24 mm revêtu stratifié chant surmoulé - dégagement latéral vérin de stabilité - patin, table maternelle rectangulaire plateau agglo 19 à 24 mm revêtu stratifié chant surmoulé - dégagement latéral vérin de stabilité - patin, table maternelle ronde plateau agglo 19 à 24 mm revêtu stratifié chant surmoulé -4 pieds vérin de stabilité - patin, haise élémentaire 4 pieds - appui sur table assise et dossier: hêtre verni naturel empilable - piètement métallique, epoxy, patin, chaise adulte pour table maternelle 4 pieds - appui sur table assise et dossier: hêtre verni naturel empilable - piètement métallique, epoxy, patin, claustra (Ces équipements doivent permettre une séparation entre les convives et contribuer à une isolation phonique développée), armoire portes battantes et serrure. Usage armoire à vaisselle emplacemenrt réfectoire, buffet mélaminé emplacement réfectoire 3 portes-3 tiroirs, buffet mélaminé emplacement réfectoire 2 portes-2 tiroirs, portemanteaux style portant de vestiaire, barre bipatère.
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Intitulé du lot: mobilier festivités
Brève description: Mobilier festivités.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 25 000 EUR. Liste non exhaustive: table ronde: piètement: acier rond diam 30mm, 2 traverses latérales et 1 centrale en acier rectangulaire 35x12mm, le tout en finition peinture époxy noir, Plateau: monobloc en polypropylène haute densité,traité anti UV,finition couleur ivoire, résistant à l'eau épaisseur plateau: 55mm. poids:17kg et 19 kg (diam 152cm) diam 152xH.75cm; Table polypro: Piètement: acier rond,2 traverses latérales et 1 centrale en acier rectangulaire, le tout en finition peinture époxy noir, Plateau: monobloc en polypropylène haute densité, traité anti-UV, finition couleur gris moucheté, résistant à l'eau, pliable. Les pieds sont integrés au plateau pour un stockage facile .Epaisseur plateau: 50mm. poids: 15kg dim.: L.183xl.76xH.75cm.; Ensemble Table et banc: (table 70 cm+ 2 bans 25cm, longueur 220 cm) Plateau en pin massif épaisseur 28mm, poncé, raboté et verni entièrement, Piétement pliant tube métallique Ø 25 mm à dégagement latéral, finition couleur verte et équipé d'embouts de protection, Blocage des piétement en position ouverte et fermé par des loqueteaux métalliques galvanisés. Tous les plateaux sont équipé de tasseaux, permettant un empilage aisé sans frottement bois/fer banc pliant, plateau en pin massif épaisseur 30 mm, poncé, raboté et verni entièrement,pied anti-gêne; Chaise coque: empliable, assemblable pieds chromés haute résistance diam 22mm classification M4 tampon antibruit non tachants coque anti-glisse coté assise; Chaise coque: empliable, assemblable pieds chromés haute résistance diam 22mm classification M2 tampon antibruit non tachants coque anti-glisse coté assise.
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Intitulé du lot: literie
Brève description: Literie.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 5 000 EUR. Liste non exhaustive: draps plas pour couchettes, draps housses, housses de couette, taies d'oreillers, taies de traversin, couettes, oreillers, couvertures, traversins.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériel audiovisuel
Brève description: Matériel audiovisuel.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif annuel (TTC): 8 000 EUR. Liste non exhaustive: Appareil photo numérique (10 megapixels, chrageur batterie, ecran LCD); Camescope numérique (Mémoire interne de 16 Go + sD, Ecran LCD format - taille (cm): 16/9ème - 7.5, L/H/P (mm): 52.5 x 57 x 123.5); Lecteur K7 cd (Port USB pour lire les fichiers MP3, lecteur k7 et lecteur CD. Alimentation secteur / piles); Minichaine (Puissance (W RMS): 2 x 90, Tuner: AM/FM, Lecture CD: MP3, Entrée USB: MP3 / WMA / AAC, L / H / P (cm): 61 x 31.2 x 37.5); Vidéoprojecteur (Résolution: XGA (4/3) Connectique USB L / H / P: 32,6 x 9,2 x 23,1 cm); Ecran de projection mural (Classement au feu M1. L.H/L: 180 x 180 cm); Projecteur diapositif (L/H/P: 30,4 x 13,6 x 29,1 cm.).
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Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit, annuellement, par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Acquisition mobilier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Sète, 34200 Sète, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.minefe.gouv.fr/. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5, et L. 5212-9 du code du travail.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.minefe.gouv.fr/. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Paiement à 30 jours par virement administratif sur fonds propres du budget de la Ville de Sète.
Le paiement peut également se faire par carte d'achat dans un délai de 5 jours environ à compter de la transaction. En cas de paiement par carte d'achat en niveau II ou III, les commandes seront passées directement sur le site internet du fournisseur. Un compte Ville de Sète devra être crée et paramétré avec les différents éléments du présent marché (numéro de marché, prix).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-sete.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Acquisition mobilier
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut-être obtenu sur demande formulée par voie postale, télécopieur ou courriel (coordonnées ci-dessus). Il peut-être également retiré au service des marchés publics en mairie de Sète ou être téléchargé à l'adresse suivante: mairie-sete.marcoweb.fr.
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— Présentation des offres:
Les offres doivent présenter des gammes de mobiliers qui soient fonctionnels, ergonomiques, autant que possible modulaires, présentent des garanties de solidité et sécurité, et d'entretien facile.
—— concernant le mobilier de bureau, les gammes proposées devront permettre l'intégration verticale et horizontale des alimentations électriques et informatiques, à savoir le passage des fluides dans les pieds et dans les goulottes placées sous les plateaux. Plusieurs coloris sont à proposer, tant au niveau des parties métalliques, que des plateaux.
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Des repères devront être apposés, visiblement, sur les tables fixes et les chaises afin d'en distinguer rapidement les différentes hauteurs.
— Pour le lot no 3, tous les sièges auront un revêtement tissu dont le coloris sera défini lors de la commande au vu des échantillons fournis par le prestataire.
Une large gamme de tissu doit être proposée.
— Pour le lot no 4 "appareils domestiques", les candidats doivent proposer des appareils de type professionnel destinés à un usage collectif et intensif.
Le mobilier doit satisfaire aux prescriptions des normes en vigueur, applicables en Europe et en France et en particulier à celles relatives à la sécurité des personnes, à l'hygiène, à la santé et aux règlements de la médecine du travail. Le titulaire du marché devra fournir la preuve du respect des normes applicables.
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— précisions sur les critères de jugement,
— "Valeur technique": la note sur 60 % est décomposée comme suit,
— 40 % Ergonomie, confort, Qualité du mobilier, fiches techniques...,
— 5 % Garantie,
— 5 % Qualité environnementale,
— 5 % Délais de livraison,
— 5 % Services proposés par l'entreprise (montage, SAV ou autres),
— " Prix ": la note sur 40 % est décomposée comme suit,
— prix du BPU à hauteur de 30 points,
— pourcentage de réduction sur les prix du catalogue pour 10 points.
La collectivité se réserve la possibilité de demander des précisions aux candidats sur la teneur de leurs offres, si elle le juge nécessaire en cours d'analyse.
— mode de passation des commandes: Le bon de commande sera transmis par voie électronique ou par télécopie,
— modalités de livraison: Le délai de livraison court à compter de la notification du bon de commande. Il est d'un mois maximum sous réserve de délais inférieurs proposés par les candidats dans leur offre.
Les mobiliers seront livrés franco. Déchargement et montage sont à la charge du fournisseur. Les emballages seront évacués par le fournisseur.
— vérifications: Toute fourniture de mobilier de nature autre que celle commandée sera refusée à la réception et sans versement d'indemnité pour le transport et la livraison. En cas de livraison incomplète, le fournisseur sera informé. La commande devra être reprise ou complétée dans un délai de 48 h maxi à compter de la notification du bon de livraison sur lequel figure la réserve. En cas de mobilier abîmé, le fournisseur s'engage à le changer dans un délai de 15 jours,
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— garantie: Tout le mobilier sera garanti un an au minimum à compter de la date de réception définitive,
— clause environnementale,
— politique de développement durable de la ville: souhait d'acquisition du mobilier éco-responsable.
Préciser si le candidat s'est investi dans une démarche d'éco-conception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547010 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 122-201792 (2012-06-26)
Informations complémentaires (2012-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-234335
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201792
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2012/S 141-234335 (2012-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-234335
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201792
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2012/S 141-234335 (2012-07-20)
Avis d'attribution de marché (2013-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Paul Valéry, BP 373
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-126642
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Sète, 34200 Sète.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
Nom: Camif collectivités
Adresse postale: immeuble Le Pilon du Roy ZI Les Milles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13854
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Mobilier concept
Adresse postale: 10 parc Club du Millénaire 1025 avenue H. Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
4️⃣
5️⃣
Nom: Sarl dpc
Adresse postale: ZA de Riparfond 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
6️⃣
Nom: Souvignet
Adresse postale: BP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164
7️⃣
8️⃣
Nom: lot déclaré infructueux en l'absence d'offre
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
1
3
4
2
0
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Montpellier
Source: OJS 2013/S 076-126642 (2013-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Paul Valéry, BP 373
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-126642
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Annonce no196, BOAMP 124 B du 29.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Sète, 34200 Sète.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-14 📅
Nom: Camif collectivités
Adresse postale: immeuble Le Pilon du Roy ZI Les Milles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13854
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Mobilier concept
Adresse postale: 10 parc Club du Millénaire 1025 avenue H. Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
4️⃣
5️⃣
Nom: Sarl dpc
Adresse postale: ZA de Riparfond 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
6️⃣
Nom: Souvignet
Adresse postale: BP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164
7️⃣
8️⃣
Nom: lot déclaré infructueux en l'absence d'offre
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
1
3
4
2
0
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Montpellier
Source: OJS 2013/S 076-126642 (2013-04-15)
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