Acquisition de mobilier specifique petite enfance et materiel de puericulture pour la Ville D'Antony

Ville d'Antony

Acquisition, livraison, montage, mise en place et suivi de mobilier spécifique petite enfance et de matériel de puériculture destinés aux structures petite enfance de la Ville d'Antony.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Presta Baby
• Société Mathou

Qui ?

• Ville d'Antony

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-18	Avis de marché
2012-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour jardin d'enfants
Quantité ou étendue:

Le marché se compose de 2 lots: - lot no1: Acquisition de mobilier spécifique pour les établissements Petite Enfance de la Ville d'antony. - lot no2: Acquisition de matériel de puériculture pour les établissements Petite Enfance de la Ville d'Antony. Pour le lot no1, le montant annuel minimum est de 20 000 EUR HT et le montant annuel maximum de 114 000 EUR HT. Pour le lot n° 2, le montant annuel minimum est de 1.000 EUR HT et le montant annuel maximum de 12 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antony
Adresse postale: service juridique, place de l'Hôtel de Ville, BP 60086
Code postal: 92161
Commune postale: Antony
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antony.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date limite de soumission: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-128362
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-antony.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: Lot 1 " mobilier spécifique petite enfance ": 1 - valeur technique: 45 % Qualité et robustesse du matériel 20 % qualité esthétique 15 % développement durable 10 % 2 - qualité d'exécution des prestations: 25 % commande par internet 5 % Service après-vente et Interlocuteur privilégié 5 % Délais de garantie des fournitures 15 % 3 - prix 30 % lot 2 " Matériel de puériculture ": 1 - valeur technique: 45 % Qualité et robustesse du matériel 30 % qualité esthétique 15 % 2 - qualité d'exécution des prestations: 25 % commande par internet 5 % Service après-vente et Interlocuteur privilégié 5 % Délais de garantie des fournitures 15 % 3 - prix 30 % durée du marché: 1 an reconductible 3 fois. Renseignements administratifs: Service Petite Enfance, Mme Millot, place de l'hôtel de ville, BP 60086 92161 Antony, FRANCE, tél: +33 140967365. Renseignements techniques: service petite enfance, Mme Millot, place de l'Hôtel de Ville, BP 60086 92161 Antony Tél: 0140967365 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, livraison, montage, mise en place et suivi de mobilier spécifique petite enfance et de matériel de puériculture destinés aux structures petite enfance de la Ville d'Antony.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de mobilier spécifique pour les établissements petite enfance de la Ville d'Antony.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
114 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de matériel de puériculture pour les établissements petite enfance de la Ville d'Antony.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
12 000 💰
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification au titulaire par lettre recommandée. Le marché peut être reconduit 3 fois.

Numéro de référence: Petite Enfance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (dernière version du Dc1) ou document équivalent dûment complété et incluant les informations demandées aux articles 43 et 45 du Cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005: -ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par le code pénal et l'article 1741 du code général des impôts, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail, ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne; -ne pas être en état de liquidation ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; -ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; -ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; -avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement; -être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dernière version du Dc2) ou document(s) équivalent(s) dûment complété(s) et incluant les informations demandées aux articles 43 et 45 du Cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: -leur chiffre d'affaires pour les prestations objet du présent marché pour les trois dernières années, -le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise. Nota: Documents exigés pour la notification du marché: (Facultatif au stade de la candidature, toutefois, il est recommandé aux candidats de transmettre ces documents lors de la remise de leur offre pour permettre une notification dans les meilleurs délais) -les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prévus à l'article 46 du code des marchés publics à jour au 31/12 de l'année précédente (Imprimé Noti 2 qui simplifie et remplace les certificats fiscaux et sociaux) ou -une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de 6 mois (article D 8222-5-1°-a du Code du Travail) ou attestation Urssaf. Et -Une attestation sur l'honneur du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires (article D 8222-5-1°-b du Code du Travail) ou liasse 3666. -un extrait Kbis de moins de trois mois, -l'attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité (accompagnée du tableau des garanties). Leur chiffre d'affaires pour les prestations objet du présent marché pour les trois dernières années; la liste de prestations similaires réalisées au cours des cinq dernières années, précisant le nom des clients, ainsi que la date et le montant des marchés.

Capacité technique et professionnelle:

Les informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat: - moyens techniques: (matériel dont dispose l'entreprise); ceux-ci seront appréciés tant quantitativement que qualitativement, - moyens humains (notamment effectifs et qualifications du personnel) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - la liste des prestations similaires réalisées au cours des cinq dernières, précisant le nom des clients, ainsi que la date et le montant des marchés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il ne sera pas constitué de cautionnement pour le présent marché. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur le budget de la Ville. Aucune subvention ne sera demandée. Les paiements seront effectués par virement selon la règlementation en vigueur. En cas de dépassement du délai contractuel prévu et conformément à la règlementation en vigueur, le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la banque centrale européenne, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En application de l'article 51, Vi du CMP, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Les opérateurs économiques peuvent se présenter en entreprise unique, en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Le mandataire du groupement doit être désigné dans l'acte d'engagement. Le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Senant Jean-Yves, le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-antony.fr 🌏
Nom: Service Petite Enfance
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 60086

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Petite Enfance
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-antony.fr.

Marché à bons de commande criteres d'attributions: Lot 1 " mobilier spécifique petite enfance ": 1 - valeur technique: 45 % Qualité et robustesse du matériel 20 % qualité esthétique 15 % développement durable 10 % 2 - qualité d'exécution des prestations: 25 % commande par internet 5 % Service après-vente et Interlocuteur privilégié 5 % Délais de garantie des fournitures 15 % 3 - prix 30 % lot 2 " Matériel de puériculture ": 1 - valeur technique: 45 % Qualité et robustesse du matériel 30 % qualité esthétique 15 % 2 - qualité d'exécution des prestations: 25 % commande par internet 5 % Service après-vente et Interlocuteur privilégié 5 % Délais de garantie des fournitures 15 % 3 - prix 30 % durée du marché: 1 an reconductible 3 fois.

Renseignements administratifs: Service Petite Enfance, Mme Millot, place de l'hôtel de ville, BP 60086 92161 Antony, FRANCE, tél: +33 140967365.

Renseignements techniques: service petite enfance, Mme Millot, place de l'Hôtel de Ville, BP 60086 92161 Antony Tél: 0140967365 unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 078-128362 (2012-04-18)

Avis d'attribution de marché (2012-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service Juridique, place de l'Hôtel de Ville, BP 60086

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-311718
Se réfère à l'avis: 2012/S 78-128362
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Société Mathou Montant Ht de 20 000,00 EUR à 114 000,00 EUR. Lot 2 - Entreprise Presta Baby Montant Ht de 1 000,00 EUR à 12 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-antony.fr Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 %. Valeur technique 30 %. Prix 25 %. Qualité d'exécution des prestations Pondération des sous-critères: 1 - Valeur technique: 45 % Qualité et robustesse du matériel 20 % Qualité esthétique 15 % Développement durable 10 %. 2 - Qualité d'exécution des prestations: 25 % Commande par internet 5 % Service après-vente et Interlocuteur privilégié 5 % Délais de garantie des fournitures 15 %. 3 - Prix 30 %. Annonce no 341, BOAMP 78 B du 20.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-04 📅
Nom: Société Mathou
Adresse postale: Rue Cantaranne
Commune postale: Onet le Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Presta Baby
Adresse postale: 17 rue Bavilloux Lafont
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 190-311718 (2012-09-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)
Mobilier pour jardin d'enfants (3)