Acquisition de mobilier et de fournitures de bureau pour le bâtiment Cité des Arts et de la Culture

Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Acquisition de mobilier pour le CRR (Conservatoire à rayonnement régional), et pour le FRAC (Fonds régional d'art contemporain), installés dans les locaux de la Cité des arts début 2013. Les prestations sont réparties en 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-04 Avis de marché
2013-02-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
L'estimation totale pour les 5 lots est de 315 000 EUR (HT). Il s'agit d'un marché à bons de commande passé sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381650700 📞
Fax: +33 381822960 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-04 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-111853
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de se procurer le document de consultation par voie électronique. Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.grandbesancon.fr/. Pour la remise de leur candidature et des offres, possibilité de choisir entre la transmission électronique et le support papier. Dans le cas d'une transmission électronique le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde. Les candidats devront obligatoirement effectuer des visites du bâtiment sur place, afin de prendre connaissance des futurs locaux, et faire les propositions d'implantation demandées. 2 demi-journées au choix sont prévues pour les visites: vendredi 20 avril à 14:00, et le vendredi 4 mai à 14:00. Lieu de RDV: Base de vie du chantier Cité des Arts, avenue Gaulard à Besançon (voir plan d'accès). Inscriptions obligatoires pour les visites, auprès des personnes suivantes: Véronique Gandelin (+33 381657956) et Yannick Tatu (+33 381650705). Les critères d'attribution pour le lot 4 sont les suivants: 1 Prix des prestations: 40 % 2 Valeur technique: 25 % 3 Caractère fonctionnel: 15 % 4 Performances en matière de protection de l'environnement: 15 % 5 Délai de livraison: 5 % Les critères d'attribution pour le lot 5 sont les suivants: 1 Prix des prestations: 40 % 2 Qualité: 40 % 3 Performances en matière de protection de l'environnement: 15 % 4 Délai de livraison: 5 % Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de mobilier pour le CRR (Conservatoire à rayonnement régional), et pour le FRAC (Fonds régional d'art contemporain), installés dans les locaux de la Cité des arts début 2013. Les prestations sont réparties en 5 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de mobilier de bureau pour le CRR et le FRAC
Brève description:
Acquisition du mobilier de bureau, destiné aux salles suivantes (liste non exhaustive): administration du CRR et du FRAC, salles d'enseignement et de répétition du CRR, salle de conférences du FRAC, accueil général mutualisé, espaces d'accueil et d'attente du CRR et du…
… FRAC.Hors chaises et fauteuils de bureau.
… FRAC.
Hors chaises et fauteuils de bureau.
Quantité ou étendue: L'estimation est de 70 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de chaises et de fauteuils pour le CRR et le FRAC
Brève description:
Acquisition de chaises et fauteuils de bureau: pour les salles d'enseignement du CRR, pour les administrations du CRR et du FRAC, pour la salle d'orchestre et la scène de l'auditorium du CRR, pour les salles de répétition mutualisées, pour la salle de conférences du…
… FRAC.Type de mobilier: chaises de cours adultes, chaises de cours enfants, chaises de concert, et fauteuils de bureaux.
… FRAC.
Type de mobilier: chaises de cours adultes, chaises de cours enfants, chaises de concert, et fauteuils de bureaux.
Quantité ou étendue: L'Estimation est de 130 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de mobilier pour les espaces publics du Centre de documentation
Brève description:
Acquisition de mobilier pour les espaces publics du Centre de documentation, mutualisé CRR et…
… FRAC.Rayonnages inclus.
… FRAC.
Rayonnages inclus.
Quantité ou étendue: L'estimation est de 90 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de rayonnages pour les réserves du Centre de documentation
Brève description:
Acquisition de rayonnages pour les réserves du Centre de documentation: rayonnages non compacts.
Quantité ou étendue: L'estimation est de 10 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de fournitures de bureau pour le CRR et le FRAC
Brève description:
Acquisition de fournitures de bureau pour le CRR et le FRAC: patères, corbeilles à papier, lampes de bureaux, présentoirs, panneaux d'affichage, matériel de reprographie.
Quantité ou étendue: L'estimation est de 15 000 EUR.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires (art 35 II 4 CMP) en cas de nécessité.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DAG-CAC 12/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Besançon, Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra transmettre:
Une lettre de candidature: Le candidat devra transmettre une lettre de candidature précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement) et précisant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise dûment datée et signée, et l'habilitation éventuelle du mandataire en cas de candidature groupée, à représenter ses cotraitants au nom du groupement.
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 dûment complétés et signés pour réunir les renseignements en les complétant si nécessaire des éléments demandés ci-dessous et non renseignés dans les formulaires.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par ressources propres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1,2 et 3: prix des prestations (40)
2. Valeur technique (25)
3. Caractère esthétique (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
5. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAG-CAC 12/01
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de se procurer le document de consultation par voie électronique. Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.grandbesancon.fr/.
Pour la remise de leur candidature et des offres, possibilité de choisir entre la transmission électronique et le support papier. Dans le cas d'une transmission électronique le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde.
Les candidats devront obligatoirement effectuer des visites du bâtiment sur place, afin de prendre connaissance des futurs locaux, et faire les propositions d'implantation demandées.
2 demi-journées au choix sont prévues pour les visites: vendredi 20 avril à 14:00, et le vendredi 4 mai à 14:00.
Lieu de RDV: Base de vie du chantier Cité des Arts, avenue Gaulard à Besançon (voir plan d'accès).
Inscriptions obligatoires pour les visites, auprès des personnes suivantes: Véronique Gandelin (+33 381657956) et Yannick Tatu (+33 381650705).
Les critères d'attribution pour le lot 4 sont les suivants:
1 Prix des prestations: 40 %
2 Valeur technique: 25 %
3 Caractère fonctionnel: 15 %
4 Performances en matière de protection de l'environnement: 15 %
5 Délai de livraison: 5 %
Les critères d'attribution pour le lot 5 sont les suivants:
2 Qualité: 40 %
3 Performances en matière de protection de l'environnement: 15 %
4 Délai de livraison: 5 %
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4 avril 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 068-111853 (2012-04-04)
Informations complémentaires (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047675
Se réfère à l'avis: 2012/S 68-111853
Numéro JO-S: 31
Source: OJS 2013/S 031-047675 (2013-02-08)
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