Acquisition de materiels sportifs annees 2012 - 2013 renouvelable en 2014 et 2015 - 12v223ao

Ville de Toulouse

Acquisition de materiels sportifs nautique - golf - equitation - patins a glace - années 2012 - 2013 renouvelable en 2014 et 2015 - 12v223ao.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barleau Sarl
• Caev SA
• Ice Sas
• lot déclaré infructueux Absence d'offres

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-31	Avis de marché
2013-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum, pour les 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. nomenclature Française: 27.01.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 169-279891
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr; ou sur demande écrite aux coordonnées suivantes: direction des sports parc municipal des sports cellule marchés publics, 7 allée Gabriel Biénès, 31400 Toulouse, FRANCE. Fax: +33 562276335. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidatures les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au Rc. Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de materiels sportifs nautique - golf - equitation - patins a glace - années 2012 - 2013 renouvelable en 2014 et 2015 - 12v223ao.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - matériel nautique
Brève description:

Période initiale minimum (H.T.) 1 000,00 EUR maximum (H.T.). 20 000,00 EUR 1ère période minimum (H.T.) 1 000,00 EUR maximum (H.T.). 20 000,00 EUR 2ième période minimum (H.T.) 1 000,00 EUR maximum (H.T.). 20 000,00 EUR.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - matériel de golf
Brève description:

Période initiale Minimum (H.T.) 300,00euro(s) Maximum (H.T.). 1500,00euro(s) 1ère période Minimum (H.T.) 300,00 euro(s)maximum (H.T.). 1500,00euro(s) 2ième période Minimum (H.T.) 300,00euro(s) Maximum (H.T.). 1500,00euro(s).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - matériel d'équitation
Brève description:

Période initiale Minimum (H.T.) 250,00euro(s) Maximum (H.T.). 1000,00euro(s) 1ère période Minimum (H.T.) 250,00 euro(s) Maximum (H.T.). 1000,00euro(s) 2ième période Minimum (H.T.) 250,00euro(s) Maximum (H.T.). 1000,00euro(s).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - matériel de patinage à glace
Brève description:

Période initiale Minimum (H.T.) 1 000,00euro(s)maximum (H.T.). 10 000,00euro(s) 1ère période Minimum (H.T.) 1 000,00 euro(s) Maximum (H.T.). 10 000,00euro(s) 2ième période Minimum (H.T.) 1 000,00euro(s) Maximum (H.T.). 10 000,00euro(s).

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2013. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur, notifiée deux mois au plus tard avant la fin de validité du marché, le marché sera reconduit tacitement pour une période de un an. Dans le cas où le marché est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. le délai de livraison des fournitures est celui proposé par le candidat dans les fiches techniques, ce délai part à compter de la notification du bon de commande. Toutefois, ce délai ne devra pas dépasser 15 jours, sauf pour les bateaux, dériveurs, kayaks, planches à voile et de la remorque qui sera de 1 mois.

Numéro de référence: 12V223AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (version 2012) (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - attestation sur l'honneur spécifiant que les équipements n'ont pas été fabriqués par de la main-d'oeuvre enfantine, ou preuve par labels sociaux; - renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G-F.C.S. Délai global de paiement: 30 jours ressources propres ville de Toulouse Marché à prix unitaires ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des produits (40)
2. Prix (35)
3. Critère environnemental (15)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Direction des sports parc municipal des sports cellule marchés publics renseignement(s) administratif(s): Mme Céline Pech tél.: +33 561222443. Fax.: +33 562276335. Celine.pech@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 7 allées Gabriel Biénès
Code postal: 31400
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): M. Richard Chavez tél.: +33 561223844. Fax: +33 562276335. richard.chavez@mairie-toulouse.fr
Nom: Direction des sports parc municipal des sports cellule marchés publics, 7 allées Gabriel Biénès
Point de contact: Mme Pech Céline
Téléphone: +33 561222443 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Cpj6h95peX 🌏
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7éme étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cdex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V223AO
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 169-279891 (2012-08-31)

Avis d'attribution de marché (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047956
Se réfère à l'avis: 2012/S 169-279891
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Annonce no155, B.O.A.M.P. 170 B du 4.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-22 📅
Nom: Caev SA
Adresse postale: rue de la Palinette ZA les Deux Pins BP 76
Commune postale: Capbreton
Code postal: 40130

2️⃣
Nom: Barleau Sarl
Adresse postale: 555 rue Saint Pierre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012

3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux Absence d'offres

4️⃣
Nom: Ice Sas
Adresse postale: 516 avenue des Grandes Platières
Commune postale: Passy
Code postal: 74190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821
Source: OJS 2013/S 031-047956 (2013-02-08)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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