Acquisition de matériels pour les centres techniques routiers départementaux (CTRD) - programme 2011
Conseil général du Jura
Acquisition de matériels pour les centres techniques routiers départementaux (CTRD) - programme 2011.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Citernes
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-13 | Avis de marché |
| 2012-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Citernes
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Citernes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123532
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 02
Brève description: Achat d'une remorque à panneaux (Centre de Saint Laurent).
Informations complémentaires sur les lots:
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: 12ROU009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du jura.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du jura
Adresse postale: DAJMP, mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle (renseignements techniques Mme Buisson - fax +33 384796028
Point de contact: Mme Martine Rousselle
Fax: +33 384873612 📠
Adresse postale: DAJMP - service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP - commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ROU009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2012/S 075-123532 (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Citernes
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Citernes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123532
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres, 3ème étage, direction des affaires juridiques et des marchés publics. En cas d'envoi par livraison expresse (chronopost, ups ...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la Commission d'appel d'offres qui fera foi. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels pour les centres techniques routiers départementaux (CTRD) - programme 2011.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Achat de 2 épandeuses d'émulsion amovible (Centre de Saint Amour et Centre de La Pesse.
Informations complémentaires sur les lots:
Critères d'attribution pondérés de la façon suivante: prix de prestations: 80…
… %.Délai de livraison: 10 %.Durée de garantie: 10 %.Le délai d'exécution est laissé à l'initiative du candidat qui le précisera dans l'acte d'engagement.
… %.
Délai de livraison: 10 %.
Durée de garantie: 10 %.
Le délai d'exécution est laissé à l'initiative du candidat qui le précisera dans l'acte d'engagement.
Brève description: Achat d'une remorque à panneaux (Centre de Saint Laurent).
Informations complémentaires sur les lots:
Critère d'attribution unique: prix des prestations.Délai d'exécution: 4 mois.
Critère d'attribution unique: prix des prestations.
Délai d'exécution: 4 mois.
Numéro de référence: 12ROU009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du jura.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (DC1 ou forme libre): pour les groupements, cette lettre devra etre signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché;
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget du Département du jura et budget annexe du parc.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du jura
Adresse postale: DAJMP, mission marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle (renseignements techniques Mme Buisson - fax +33 384796028
Point de contact: Mme Martine Rousselle
Fax: +33 384873612 📠
Adresse postale: DAJMP - service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP - commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ROU009
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres, 3ème étage, direction des affaires juridiques et des marchés publics. En cas d'envoi par livraison expresse (chronopost, ups ...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la Commission d'appel d'offres qui fera foi. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2012/S 075-123532 (2012-04-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 403 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253801
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123532
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Jura.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse le Vivien
Code postal: 53230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Csm ad
Adresse postale: 11 rue du Traité de Rome ZAC des Pierres Blanches
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Commune postale: Besançon
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe et Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Besancon
Source: OJS 2012/S 152-253801 (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 403 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253801
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123532
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Critères retenus pour le jugement des offres: lot 01 "achat de 2 épandeuse": prix des prestations: 80 %; délai de livraison: 10 %; durée de garantie: 10 % - Lot 02 "remorque: prix des prestations: 100 %. Les pièces du contrat sont consultables à l'adresse de l'organisme acheteur indiquée ci-dessus de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30.
Annonce no256, B.O.A.M.P. 76 B du 18 avril 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6 août 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Jura.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse le Vivien
Code postal: 53230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Csm ad
Adresse postale: 11 rue du Traité de Rome ZAC des Pierres Blanches
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Commune postale: Besançon
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges - préfecture de Meurthe et Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Besancon
Source: OJS 2012/S 152-253801 (2012-08-06)
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