Acquisition de matériels pour l'entretien des espaces verts

Ville d'Angoulême

Acquisition de matériels pour l'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-13	Avis de marché
2013-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, les délais de livraison sont de quatre mois maximum à compter de la notification du marché. Essai des matériels (pour tous les lots): Les entreprises qui auront remis une candidature et une offre conforme procèderont à une présentation de leur matériel. Cette présentation est obligatoire; en son absence, l'offre sera considérée comme rejetée. Elle aura lieu au service des espaces verts zone industrielle des Agriers 109 rue du Port Thureau 16000 Angoulême FRANCE tél. +33 545673551, afin de procéder à un essai. L'entreprise prendra en charge tous les frais afférents à cette présentation qui ne donnera lieu à aucune indemnisation. Prestations supplémentaires: Lot no 1 2 véhicules style transporteur (options non obligatoires) option 1:2 rehausses de bennes, option 2:2 lames de déneigement. Lot no 2 un tracteur à poste inversé ou avec relevage avant et arrière option 1 obligatoire: 1 lame de déneigement adaptée au tracteur proposé + jeu de chaînes, option 2 non obligatoire: 1 chargeur avec godet terre + godet multi-usage à grappin adapté au tracteur proposé, option 3 obligatoire: 1 tondobroyeuse frontale 3 points, option 4 obligatoire: 1 tondobroyeuse latérale. Lot no 10 un porte outils à conducteur marchand (options obligatoires) option 1:1 enfouisseur de pierres, option 2:1 broyeur de végétaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville - CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-227003
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Le dossier de consultation pourra être demandé par mail au marche-public@grandangouleme.fr, télécopie au +33 545386085, voie postale, retiré sur place ou téléchargé via le site https://marche-public.grandangouleme.fr Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée via le site https://marche-public.grandangouleme.fr par voie postale ou déposées sur place, à l'adresse du Grand Angoulême. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels pour l'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2 véhicules style transporteur
Brève description: 2 véhicules style transporteur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: un tracteur à poste inversé ou avec relevage avant et arrière
Brève description: Un tracteur à poste inversé ou avec relevage avant et arrière.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: une tondeuse auto-portée
Brève description: Une tondeuse auto-portée.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: une lame de déneigement pour tracto-pelle
Brève description: Une lame de déneigement pour tracto-pelle.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: un enfouisseur de pierres + semoir
Brève description: Un enfouisseur de pierres + semoir.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: un désherbeur mécanique tracté
Brève description: Un désherbeur mécanique tracté.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: deux débroussailleuse thermique à dos pro
Brève description: Deux débroussailleuse thermique à dos pro.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: deux tondeuse thermique auto-tractée pro
Brève description: Deux tondeuse thermique auto-tractée pro.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: un coupe haies thermique sur perche
Brève description: Un coupe haies thermique sur perche.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: un porte outils à conducteur marchand
Brève description: Un porte outils à conducteur marchand.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: un décompacteur porté
Brève description: Un décompacteur porté.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: une brosse pour incorporation de sable
Brève description: Une brosse pour incorporation de sable.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: un vibroculteur avec herse tracté
Brève description: Un vibroculteur avec herse tracté.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: une motobineuse
Brève description: Une motobineuse.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: une débroussailleuse thermique
Brève description: Une débroussailleuse thermique.
Numéro de référence: VA-2012-056

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (modèle DC1); - pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoirs des co-traitants dans le cas d'un groupement; - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement; - déclaration sur l'honneur datée et signée, justifiant que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics; les modèles DC1 et DC2 (version décembre 2011) peuvent être utilisés. Dans le cas d'un candidat étranger, fournir les documents équivalents.

Situation économique et financière:

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif, pour information).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. (des preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité pourront toutefois être acceptées si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat); en matière de fourniture, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidatures seront examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières de chacun des candidats et de chacun des membres en cas de groupement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget principal - ressources propres virement par mandatement. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Avance de 5 % si lot supérieur à 50 000 EUR HT et délais d'exécution supérieur à 2 mois, avec au préalable constitution d'une garantie à 1ère demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Dans le cas d'un groupement: celui-ci sera conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marche-public.grandangouleme.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Angouleme service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: 25 bd. Besson Bey
Code postal: 16023
Point de contact: commande publique
Monique Gallas
URL pour informations complémentaires: http://www.angouleme.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Angoulême service mutualisé de la commande publique
Commune postale: Angouleme Cedex
URL des documents: http://www.angouleme.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA-2012-056
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (ce, 16 juillet 2007, req. no 291545; article L.521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2012/S 136-227003 (2012-07-13)

Avis d'attribution de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 796 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056321
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-227003
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Critères d'attribution :Pour les lots no1, 2, 3,7,8, 9, 10, 14, 15 :1.Qualités fonctionnelles pondérées à 45 points2.Prix pondéré à 30 points3.Qualités environnementales pondérées à 20 points4.Durée et étendue de la garantie pondérées à 5 pointsPour les lots no 4, 5, 6, 11, 12, 13 : 1.Qualités fonctionnelles pondérées à 50 points2.Prix pondéré à 40 points3.Durée et étendue de la garantie pondérées à 10 pointsLes contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse mentionnée ci-dessus, sous réserve du respect du droit de la propriété intellectuelle, industrielle et commerciale. Annonce no310, B.O.A.M.P. 137 B du 18.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités fonctionnelles (45)
2. Prix (30)
3. Qualités environnementales (20)
4. Durée et étendue de la garantie (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Nom: ets CHEVALERIAS
Adresse postale: Route d'Angoulême
Commune postale: Montbron
Code postal: 16220

2️⃣
Nom: herriberry
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Commune postale: Barbezieux
Code postal: 16300

3️⃣

4️⃣
Nom: arvel
Adresse postale: ZA Péroche
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

5️⃣
Nom: motoculture herriberry

6️⃣
Nom: ets TARDY
Adresse postale: 14 avenue de Saintes
Commune postale: Saint hilaire de villefranche
Code postal: 17770

7️⃣

8️⃣
Nom: espaces motocultures
Adresse postale: 2A rue du Dominant
Commune postale: Chateaubernard
Code postal: 16100

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: chevalerias

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
9
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (ce, 16 juillet 2007, req. no291545 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

Source: OJS 2013/S 036-056321 (2013-02-15)

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