Acquisition de matériels de reconnaissance et de lutte contre l'incendie pour le SDIS 21

SDIS de Côte d'Or

Acquisition de matériels de reconnaissance et de lutte contre l'incendie pour le SDIS 21.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Courant SAS
• Dumont sécurité SAS
• Spérian Respiratory Protection France SAS

Qui ?

• SDIS de Côte d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de lutte contre l'incendie › Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-12	Avis de marché
2012-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec engagement sur des montants minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Côte d'Or
Adresse postale: 15 rue Louis de Broglie, BP 16209
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@sdis21.fr 📧
Téléphone: +33 380729779 📞
Fax: +33 380729768 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013440
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Lots no 1 et 2: — valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %), — prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (37 %), — taux de remises consentis sur le catalogue des pièces détachées (5 %), — durée de garantie (5 %), — délais de livraison (3 %). Lots no 3 et 4: — valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %), — prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (35 %), — taux de remise consenti sur le catalogue des pièces détachées (5 %), — durée de garantie (5 %), — délais de livraison (5 %). Lot no 5: — valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %), — prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (40 %), — délais de livraison (5 %), — durée de garantie (5 %). Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plate-forme e-bourgogne à l'adresse internet indiquée au début du présent avis (référence 2011-54). Le dossier de consultation pourra également être envoyé gratuitement par courrier postal dès lors que la demande sera faite au service des marchés publics par: lettre simple, télécopie ou mail à l'adresse "marchespublics@sdis21.fr", ou pourra être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis. Date prévisionnelle de notification: 10.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Lots no 1 et 2:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (37 %),

— taux de remises consentis sur le catalogue des pièces détachées (5 %),

— durée de garantie (5 %),

— délais de livraison (3 %).

Lots no 3 et 4:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (35 %),

— taux de remise consenti sur le catalogue des pièces détachées (5 %),

— durée de garantie (5 %),

— délais de livraison (5 %).

Lot no 5:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (40 %),

— délais de livraison (5 %),

— durée de garantie (5 %).

Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plate-forme e-bourgogne à l'adresse internet indiquée au début du présent avis (référence 2011-54). Le dossier de consultation pourra également être envoyé gratuitement par courrier postal dès lors que la demande sera faite au service des marchés publics par: lettre simple, télécopie ou mail à l'adresse "marchespublics@sdis21.fr", ou pourra être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis.

Date prévisionnelle de notification: 10.4.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012, éventuellement renouvelé 3 fois pour une durée d'un an chacune.

Brève description:

Acquisition de matériels de reconnaissance et de lutte contre l'incendie pour le SDIS 21.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de dossards avec masque, d'accessoires et de pièces détachées pour ARI
Brève description:

Acquisition de dossards avec masque, d'accessoires et de pièces détachées pour ARI.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 50 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de bouteilles d'air comprimé pour ARI, d'accessoires et de pièces détachées
Brève description:

Acquisition de bouteilles d'air comprimé pour ARI, d'accessoires et de pièces détachées.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de lignes guides, d'accessoires et de pièces détachées
Brève description: Acquisition de lignes guides, d'accessoires et de pièces détachées.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de liaisons personnelles, d'accessoires et de pièces détachées
Brève description: Acquisition de liaisons personnelles, d'accessoires et de pièces détachées.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de balises sonores de localisation
Brève description: Acquisition de balises sonores de localisation.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Description des options:

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être renouvelé trois fois pour une nouvelle durée d'un an chacune, soit jusqu'au 31.12.2015 maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011-54
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15/17 rue du Docteur Quignard, 21000 Dijon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— En cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du SDIS de la Côte-D'Or.

Possibilité de cession ou de nantissement de créance conformément à l'article 106 du code des marchés publics.

Paiement dans le délai global de 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-54
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Lots no 1 et 2:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (37 %),

— taux de remises consentis sur le catalogue des pièces détachées (5 %),

— durée de garantie (5 %),

— délais de livraison (3 %).

Lots no 3 et 4:

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (35 %),

— taux de remise consenti sur le catalogue des pièces détachées (5 %),

— délais de livraison (5 %).

Lot no 5:

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (40 %),

— délais de livraison (5 %),

— durée de garantie (5 %).

Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plate-forme e-bourgogne à l'adresse internet indiquée au début du présent avis (référence 2011-54). Le dossier de consultation pourra également être envoyé gratuitement par courrier postal dès lors que la demande sera faite au service des marchés publics par: lettre simple, télécopie ou mail à l'adresse "marchespublics@sdis21.fr", ou pourra être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis.

Date prévisionnelle de notification: 10.4.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 1616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmi.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 21
Adresse postale: 15 rue Louis de Broglie, BP 16209
Code postal: 21062
Téléphone: +33 380729779 📞
Fax: +33 380729768 📠
Source: OJS 2012/S 009-013440 (2012-01-12)

Avis d'attribution de marché (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Côte-d'Or

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-117413
Se réfère à l'avis: 2012/S 9-013440
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Lots n° 1 et 2: — valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %), — prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (37 %), — catalogue des pièces détachées (5 %), — durée de garantie proposée à l'article 3.2 de l'AE (5 %), — délais de livraison proposés à l'article 3.1 de l'AE (3 %); Lots n° 3 et 4: — valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %), — prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (35 %), — taux de remise consenti sur le catalogue des pièces détachées (5 %), — durée de garantie proposée à l'article 3.2 de l'AE (5 %), — délais de livraison proposés à l'article 3.1 de l'AE (5 %); Lot n° 5: — valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %), — prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (40 %), — délais de livraison proposés à l'article 3.1 de l'AE (5 %), — durée de garantie proposée à l'article 3.2 de l AE (5 %). Annonce n° 105, BOAMP 10 B du 14.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2012.

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Lots n° 1 et 2:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (37 %),

— catalogue des pièces détachées (5 %),

— durée de garantie proposée à l'article 3.2 de l'AE (5 %),

— délais de livraison proposés à l'article 3.1 de l'AE (3 %);

Lots n° 3 et 4:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (35 %),

— taux de remise consenti sur le catalogue des pièces détachées (5 %),

— durée de garantie proposée à l'article 3.2 de l'AE (5 %),

— délais de livraison proposés à l'article 3.1 de l'AE (5 %);

Lot n° 5:

— valeur technique de l'offre au regard des réponses présentées par le candidat dans le CCTP et des documents techniques présentés (50 %),

— prix des fournitures au regard du bordereau des prix unitaires (40 %),

— délais de livraison proposés à l'article 3.1 de l'AE (5 %),

— durée de garantie proposée à l'article 3.2 de l AE (5 %).

Annonce n° 105, BOAMP 10 B du 14.1.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15/17 rue du Docteur Quignard, 21000 Dijon, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. cf. rubrique VI.2) informations complémentaires

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Spérian Respiratory Protection France SAS
Adresse postale: ZI Paris Nord II, 33 rue des Vanesses, BP 55288 Villepinte
Commune postale: Roissy-Cdg Cedex
Code postal: 95958
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Courant SAS
Adresse postale: 36 boulevard de l'Industrie, ZI Angers Ecouflant
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

4️⃣

5️⃣
Nom: Dumont Sécurité SAS
Adresse postale: 142 avenue de la Libération, BP 621
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey Cedex
Code postal: 01506
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2012/S 071-117413 (2012-04-10)

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